Feue Elisette
Intervenant majeur
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 |  Sujet: Proposition de traité Toulouse  Ven 22 Jan 2010 - 15:46 | |
| Elisette
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 159
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%"> Posté le: 05 Jan 2010 19:21 Sujet du message: Proposition de traité Toulouse</td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">    </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Voilà la proposition que la Chancellerie nous transmet :
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET DU DUCHE DE LORRAINE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Lorraine
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse
plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du
Toulouse et le Duché de Lorraine
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées
sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos
terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que
les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire
pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation
expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi
que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer
de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se
soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi
que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature
de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénonçant ce
Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province
signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement
la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans
les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 2 ème jour du mois de Janvier de l'An de grâce 1458
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Lily-Jane Comtesse de Toulouse
Son Excellence Raphael83, Chancellier du Toulouse
Insérez les sceaux
Pour le Duché de Lorraine :
Sa Grandeur Floche de Réaumont Kado’ch Duchesse de Lorraine
Son Excellence Joséphine Von Wittelsbach, Chancelière de Lorraine
Insérez les sceaux</td> </tr></table></td>
</tr>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">  [url=mailto://] [/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table> |  | Fihafihafiha
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 250
Localisation: Verdun / Duché de Lorraine
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 05 Jan 2010 22:31 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Toulouse
étant dans éloigné (même très éloignée) de la Lorraine, et vu qu'elle
fait partie de l'entente Pyrénéenne qui compte étendre son terrain, il
serait judicieux, avant d'entamer ce genre de débats, de savoir si le
Béarn et l'Armagnac comptent eux aussi faire avec nous ce traité.
Autrement, ce traité sera inutile si on se chope dans un problème avec l'un des deux comtés que j'ai cité ...
_________________
 </td>
</tr>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">   </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table> | | Floche
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 487
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 06 Jan 2010 12:25 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Remarque tout à fait judicieuse Fiha.
Surtout avec les derniers événements du Béarn qui tentent à prouver l'instabilité de la région.
_________________
 </td>
</tr>
</table> | | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table> | | Elisette
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 159
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 14 Jan 2010 17:00 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Je transmets le refus à la Chancellerie.</td>
</tr>
</table> | | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td></tr></table> |
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