Cyann
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1677
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%"> Posté le: 18 Oct 2009 13:52 Sujet du message: Proposition de traité avec Toulouse</td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">    </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Sire
et dames conseillers voici en provenance de la chancellerie une
proposition de traité avec Toulouse, merci de donner votre avis.
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHE DE LORRAINE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Lorraine,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse
plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du
Toulouse et le Duché de Lorraine
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Duché de Lorraine est
considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché de
Lorraine. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique
qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché de Lorraine
L'Ambassade du Duché de Lorraine au Comté de Toulouse est
considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de
Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité
diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de
Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse
autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois
locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du
Duché de Lorraine.
Le Duc de Lorraine ainsi que le conseil du Duché de Lorraine
autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois
locales, sur le territoire du Duché de Lorraine des diplomates de
l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont
le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de
l'ambassade du Duché de Lorraine en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse
s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite,
pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché de Lorraine
Le Duc de Lorraine ainsi que le conseil du Duché de Lorraine ont le
devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de
l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duc de Lorraine ainsi que le conseil du Duché de Lorraine
s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite,
pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du
Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce
cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse.
En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de
Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du
Duché de Lorraine pourra être levée par le Duc de Lorraine. Dans ce cas
ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duc de Lorraine. En cas
de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché de
Lorraine, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché de Lorraine.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Lorraine
Le Duché de Lorraine peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour
quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai»
est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du
Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel
on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone
de guerre ou toute autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en
danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné
à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de
sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse
s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant
sur le territoire du Duché de Lorraine. Le Duché de Lorraine peut
refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de
Toulouse.
Le Duché de Lorraine ainsi que le conseil du Duché de Lorraine
s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant
sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut
refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Duché de
Lorraine.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront
affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse
en Duché de Lorraine et de Lorraine en Comté de Toulouse. Ces deux
listes définissent ce qui est considérée dans ce traité comme étant le
«personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts
pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façons à l'escorte personnel ou
au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires
respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le "X" ème jour du mois de "X" de l'An de grâce 1457
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Excelsior Comte du Toulouse
Son Excellence Raphael83 Chancelier du Toulouse
Insérez les sceaux
Pour le Duché de Lorraine
Sa Grandeur Sebastien Pirlet, Duc de Lorraine
Son Excellence Joséphine Von Wittelsbach, Chancelière de Lorraine
_________________
Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table> |
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">  [url=mailto://] [/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Cyann
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1677
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 19 Oct 2009 11:38 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Pour moi l'important ...
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">Chancellerie : du sens !
- Faire le point sur les traités existants, établir des cartes synthétiques
- Resserrer les liens avec nos alliés du SRING et aller vers un évènement commun avec un partenaire motivé
- laisser tomber les traités "bateaux" avec des contrées lointaines n'ayant par là aucun sens</td> </tr></table>
genre celui là avec Toulouse ...
_________________
Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table> |
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Sebastienpirlet
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 409
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 21 Oct 2009 14:13 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Qu'en pense la Chancelière ?
_________________
 </td>
</tr>
</table> |
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Afta
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 339
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 21 Oct 2009 15:29 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Toulouse, c'est quoi ça?^^</td>
</tr>
</table> |
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Cyann
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1677
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 21 Oct 2009 18:29 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">La
chancelière souhaite que nous donnions notre accord et entérinons ce
traité. Je crois même qu'elle n'envisage pas instant que ce traité sot
refusé ...
Pour moi ce traité n'a aucun intérêt. Et la chancelière aurait besoin d'objectifs précis et utiles ...
_________________
Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table> |
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Afta
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 339
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 21 Oct 2009 19:51 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">pour moi un doit virer cette chancelière de ****.
Aller stho envoie le +1  </td>
</tr>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
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Barberine
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 362
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 22 Oct 2009 17:19 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">avant de signer un nouveau traité il me parait bien plus important de faire le point sur les traités existants.
_________________
 </td>
</tr>
</table> |
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<td nowrap="nowrap" valign="middle"> </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Sebastienpirlet
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 409
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 31 Oct 2009 10:28 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Etant donné l'apparition de la navigation, la notion de distance est toute relativisée.
Le port le plus proche étant Luxeuil, il nous faut nous prémunir
d'attaques maritimes et donc avoir des traités avec des contrées plus
éloignées à désormais toute son utilité à mon sens.
_________________
</td>
</tr>
</table> |
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Cyann
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1677
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 01 Nov 2009 20:25 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Depuis quand le comté de Toulouse a un port ?
En gros, ils sont à quoi ?? allez à la grosse 30 nœuds de chez nous soit uen bonne dizaine de jours avec des troupes à cheval ?
Ca m'a l'air d'avoir vachement de sens de signer un traité avec eux.
Alors à moisn que notre chancelière nous fasse un brillant exposé des
raisons pour lesquelles elle veut absolument que l'on signe ce
traité...
en plus, elle n'a pas fait ce que nous lui demandons à savoir faire le point. avant d'avancer savoir ou on en est c'est mieux !
_________________
Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
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<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
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Sebastienpirlet
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 409
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 01 Nov 2009 21:55 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">La
raison est que le comté de Toulouse devient beaucoup plus proches
depuis qu'on peut naviguer, il leur faudrait nettement moins de 30
jours (jai entendu parler de 48h, mais ça me semble bien peu) pour
atteindre la Lorraine via le port de Luxeuil.
_________________
</td>
</tr>
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<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td></tr></table> |
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