Les nouvelles super archives !

Sujet: Les nouvelles super archives ! Lun 18 Jan 2010 - 16:41

Afta Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 339	<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 16 Nov 2009 17:48 Sujet du message: Les nouvelles super archives!</td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Hello ppl! alors voilà, avec l'accord du duc, j'ai pris la responsabilité de demander la création d'un site JR (Justice Renaissante). J'ai envoyé un mail, le mec est dessus. Pourquoi cela? Quesque c'est? JR est un outils mettant à la disposition de chaque Comté/Duché en faisant la demande, une partie de son site. Cet outils permet de classer rapidement et dynamiquement tous les textes législatifs, les casiers judiciaires, la listes des bannis etc... en un mot, c'est gé-ni-al! Voilà c'était quoi ma surprise pour les autres Plus de soucis de rangement, de validités, tout devra être contrôlé et mis à jour là! (Cependant, il faudra tout de même continuer à noter les réformes successives au castel etc..) Un apercu? allez y, faites vous plaisir! http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/ On m'a posé la question également de qui était le proprio. En fait c'est un joueur volontaire qui fait ça HRP, mais figurez vous qu'il est aussi admin du jeu des royaumes! (c'est lui qui s'occupe de règler tous les petits bugs du jeu, le sale boulot quoi^^) Alors qu'est ce qu'il y aura à faire en parallèle : - petite réforme du premier titre du codex indiquant que toutes les lois officiels devront figurer sur ce site désormais. - Une charte du service juridique (ou plus simplement du greffier, mais je pense qu'un truc global est mieux), précisant les tâches de tout le monde, qui peut faire quoi, et comment, etc... - Afta au pouvoir (non je rigole ) - Autre chose?</td> </tr> </table>
Revenir en haut de page	<table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table>

Floche Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 479	<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 10:04 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Je pense que pour les chartes chaque fonction dois garder la sienne. Mais s'il n'y a pas de greffier rajouter cela dans celle du juge et du proc. En fait la charte du juge reprend celle des RR donc on ne peut la changer vraiment sinon lui rajouter une adresse ou l'autre .. voilà le texte en question. <table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote"> La Charte du Juge de l'Université Impériale Préambule Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser. La présente charte s’impose à tous les joueurs juges de langue française (Royaume de France, Domaine royal, SRING et autres régions telles que celles se déclarant indépendantes reconnues ou non). Principes généraux qui régissent la bonne justice Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de paire avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en vicier l'atmosphère et rapidement mettre a mal le fragile édifice que les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées, qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes Rennaissants. Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci doit respecter les limites de cette charte. Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré. Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès. Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction (esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur. Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel. Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment des administrateurs. Contrôle des peines applicables Les amendes: Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative. Les peines de prison: Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours: - la sorcellerie ou le multi compte - la spéculation abusive à grande échelle - le pillage des finances publiques - le brigandage - les crimes de sang - la récidive manifeste. En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante: - personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours - personnage de niveau 2: 6 jours - personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours. Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours. Un personnage jeté en prison n'est pas nourri, et subit donc les conséquences liées à cela jusqu'à atteindre l'état squelettique, puis il est maintenu en vie jusqu'à sa sortie de geôles. Les peines de mort: Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a commis un crime d’une extrême gravité ou si l’accusé est un multirécidiviste dangereux ; ou si le joueur donne son accord pour le rôle-play ou qu'il désire abandonné le jeu. Les peines Rp ( pilori, tortures etc. ) : Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra etre réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur. Les bannissements: Bannissement : Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province. Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement. Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel. Le silence de la loi Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant). Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents confrères. La question préjudicielle La Cour d'Appel peut être saisie par un juge pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge, l'état du droit, la peine adéquate. La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier et les minutes du procès en cours, qui filtre les demandes à sa discrétion. L'avis de la cour lie indirectement le juge de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel ainsi que l'infirmation de ce verdict. Les "vrais-faux" délits Ce sont en fait tous les délits de la vie réelle, pouvant être sanctionnés par la vraie justice, et qui entraînent une éradication systématique du personnage, ainsi que, si la gravite était jugée suffisante par les administrateurs, des poursuites par la justice réelle. Ces délits sont: - les insultes et autres dérapages verbaux - la tricherie et l'exploitation des failles du jeu - le piratage de compte et l'abus du mot de passe d'autrui</td> </tr></table></td> </tr> </table>
Revenir en haut de page	<table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table>

Afta Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 339	<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 16:28 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">bah oui c'est pour ça que, plutôt que d'avoir une charte mini format, j'ai pensé à en faire une expliquant globalement le travail de toutes le "personnel juridique". Genre par exemple : qui fait quoi, et comment, etc...</td> </tr> </table>
Revenir en haut de page	<table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table>

Barberine Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 361	<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 17:14 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">bon à priori ça m'a l'air plutôt pas mal, surtout pour la préservation de l'intégralité des lois. Si on a tout au même endroit pourquoi pas, mais tu sais ausi bien que moi que tout devra être aussi consevé ailleurs, en cas de défaillance du serveur. Enfin je trouve l'idée bonne, mais pour le moment ne parle pas des greffiers, ils sont inexistants depuis un certain temps, je suis bien placée pour le savoir. _________________ </td> </tr> </table>
Revenir en haut de page	<table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table>

Afta Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 339	<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 20:35 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">bah justement l'idée c'est de remanier et de redéfinir en détail le fonctionnement de l'organisation juridique. Sinon y'a pas des graphistes dans le coin chaud pour faire un super design?^^</td> </tr> </table>
Revenir en haut de page	<table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table>

Floche Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 479	<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 22:17 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Afta pour cette charte là on a pas vraiment le choix ... si nous voulons être conforme aux lois de l'empire donc que les procès n'aient pas de soucis avec la CAI nous devons respecter cette charte là .. donc on n'y change rien .. et crois-moi que je l'applique avec beaucoup d'attention ! Attachons-nous à réformer ce qui est boiteux et mal fait ou obsolète et laissons en place ce qui n'a pas besoin d'être changé.</td> </tr> </table>
Revenir en haut de page	<table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table>

Afta Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 339	<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 18 Nov 2009 13:16 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">ahem, tu ne m'a pas compris... On s'en fou de l'IG, je parle des charges rp, au castel. Le classement des procès, etc... edit : en fait, y'a déjà un truc tout fait, "la procédure judicaire" dans le codex. Suffirai de revoir légèrement cette partie, je l'ai pas encore lue en détail.</td> </tr> </table>
Revenir en haut de page	<table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td></tr></table>

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