Feue Elisette
Intervenant majeur
Date d'inscription : 29/04/2009
Nombre de messages : 1656
Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh
- :
 |  Sujet: Les nouvelles super archives !  Lun 18 Jan 2010 - 16:41 | |
| Afta
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 339
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%"> Posté le: 16 Nov 2009 17:48 Sujet du message: Les nouvelles super archives!</td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">    </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Hello ppl!
alors voilà, avec l'accord du duc, j'ai pris la responsabilité de
demander la création d'un site JR (Justice Renaissante). J'ai envoyé un
mail, le mec est dessus.
Pourquoi cela? Quesque c'est?
JR est un outils mettant à la disposition de chaque Comté/Duché en
faisant la demande, une partie de son site. Cet outils permet de
classer rapidement et dynamiquement tous les textes législatifs, les
casiers judiciaires, la listes des bannis etc... en un mot, c'est
gé-ni-al!
Voilà c'était quoi ma surprise pour les autres 
Plus de soucis de rangement, de validités, tout devra être contrôlé et mis à jour là!
(Cependant, il faudra tout de même continuer à noter les réformes successives au castel etc..)
Un apercu? allez y, faites vous plaisir! 
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/
On m'a posé la question également de qui était le proprio. En fait
c'est un joueur volontaire qui fait ça HRP, mais figurez vous qu'il est
aussi admin du jeu des royaumes! (c'est lui qui s'occupe de règler tous
les petits bugs du jeu, le sale boulot quoi^^)
Alors qu'est ce qu'il y aura à faire en parallèle :
- petite réforme du premier titre du codex indiquant que toutes les lois officiels devront figurer sur ce site désormais.
- Une charte du service juridique (ou plus simplement du greffier, mais
je pense qu'un truc global est mieux), précisant les tâches de tout le
monde, qui peut faire quoi, et comment, etc...
- Afta au pouvoir (non je rigole )
- Autre chose?</td>
</tr>
</table> | | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">  [url=mailto://] [/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table> |  | Floche
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 479
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 10:04 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Je
pense que pour les chartes chaque fonction dois garder la sienne. Mais
s'il n'y a pas de greffier rajouter cela dans celle du juge et du proc.
En fait la charte du juge reprend celle des RR donc on ne peut la
changer vraiment sinon lui rajouter une adresse ou l'autre .. voilà le
texte en question.
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">
La Charte du Juge de l'Université Impériale
Préambule
Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il
ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants,
l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les
joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris
le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement
les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec
suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en
désintéresser.
La présente charte s’impose à tous les joueurs juges de langue
française (Royaume de France, Domaine royal, SRING et autres régions
telles que celles se déclarant indépendantes reconnues ou non).
Principes généraux qui régissent la bonne justice
Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs
des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de paire avec une
responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en
général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son
pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en
vicier l'atmosphère et rapidement mettre a mal le fragile édifice que
les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge
se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées,
qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les
duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes Rennaissants.
Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est
coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci doit respecter les
limites de cette charte.
Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.
Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.
Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction
(esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute
trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation
avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur.
Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au
rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne
application du droit local, le viol de la présente charte peut
permettre la prétention d’un recours du procès de première instance
devant une Cour d’Appel.
Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon
grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui
profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné
discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La
peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et
d'assentiment des administrateurs.
Contrôle des peines applicables
Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de
l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la
payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.
Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3
jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité
sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants
peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3
jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.
En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison
maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait
être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.
Un personnage jeté en prison n'est pas nourri, et subit donc les
conséquences liées à cela jusqu'à atteindre l'état squelettique, puis
il est maintenu en vie jusqu'à sa sortie de geôles.
Les peines de mort:
Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a commis
un crime d’une extrême gravité ou si l’accusé est un multirécidiviste
dangereux ; ou si le joueur donne son accord pour le rôle-play ou qu'il
désire abandonné le jeu.
Les peines Rp ( pilori, tortures etc. ) :
Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur.
Cependant, le RP ne pourra etre réalisé véritablement sur le forum
qu'avec l'accord du joueur.
Les bannissements:
Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages )
une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine
de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La
province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder
des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.
Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.
Le silence de la loi
Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la
justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système
juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit
coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système
judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au
plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).
Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré
le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir
consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de
son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour
d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne
pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et
clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents
confrères.
La question préjudicielle
La Cour d'Appel peut être saisie par un juge pour répondre à une
question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du
Juge, l'état du droit, la peine adéquate. La question se doit d'être
précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant
l'état du dossier et les minutes du procès en cours, qui filtre les
demandes à sa discrétion. L'avis de la cour lie indirectement le juge
de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il
augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel ainsi
que l'infirmation de ce verdict.
Les "vrais-faux" délits
Ce sont en fait tous les délits de la vie réelle, pouvant être
sanctionnés par la vraie justice, et qui entraînent une éradication
systématique du personnage, ainsi que, si la gravite était jugée
suffisante par les administrateurs, des poursuites par la justice
réelle. Ces délits sont:
- les insultes et autres dérapages verbaux
- la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
- le piratage de compte et l'abus du mot de passe d'autrui</td> </tr></table></td>
</tr>
</table> | | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table> | | Afta
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 339
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 16:28 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">bah
oui c'est pour ça que, plutôt que d'avoir une charte mini format, j'ai
pensé à en faire une expliquant globalement le travail de toutes le
"personnel juridique". Genre par exemple : qui fait quoi, et comment, etc...</td>
</tr>
</table> | | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table> | | Barberine
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 361
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 17:14 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">bon
à priori ça m'a l'air plutôt pas mal, surtout pour la préservation de
l'intégralité des lois. Si on a tout au même endroit pourquoi pas, mais
tu sais ausi bien que moi que tout devra être aussi consevé ailleurs,
en cas de défaillance du serveur.
Enfin je trouve l'idée bonne, mais pour le moment ne parle pas des
greffiers, ils sont inexistants depuis un certain temps, je suis bien
placée pour le savoir.
_________________
 </td>
</tr>
</table> | | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table> | | Afta
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 339
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 20:35 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">bah justement l'idée c'est de remanier et de redéfinir en détail le fonctionnement de l'organisation juridique.
Sinon y'a pas des graphistes dans le coin chaud pour faire un super design?^^</td>
</tr>
</table> | | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table> | | Floche
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 479
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 17 Nov 2009 22:17 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Afta pour cette charte là on a pas vraiment le choix ...
si nous voulons être conforme aux lois de l'empire donc que les
procès n'aient pas de soucis avec la CAI nous devons respecter
cette charte là .. donc on n'y change rien ..
et crois-moi que je l'applique avec beaucoup d'attention !
Attachons-nous à réformer ce qui est boiteux et mal fait ou obsolète
et laissons en place ce qui n'a pas besoin d'être changé.</td>
</tr>
</table> | | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table> | | Afta
Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 339
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Posté le: 18 Nov 2009 13:16 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top"> </td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">ahem, tu ne m'a pas compris...
On s'en fou de l'IG, je parle des charges rp, au castel. Le classement des procès, etc...
edit : en fait, y'a déjà un truc tout fait, "la procédure judicaire"
dans le codex. Suffirai de revoir légèrement cette partie, je l'ai pas
encore lue en détail.</td>
</tr>
</table> | | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td></tr></table> |
|
|
Dernières images