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 Traité de coopération judiciaire avec Toulouse

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AuteurMessage
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
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Localisation : Sous terreuh

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Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Empty
MessageSujet: Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minitimeLun 18 Jan 2010 - 11:47

Auteur Message
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Cyann

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 18385099364b2f576130e6d

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1673

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 23 Nov 2009 20:34 Sujet du message: TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE avec Toulouse</td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">en provenance de la chancellerie :



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHE DE LORRAINE





Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,

Nous, les hautes Autorités Ducales de Lorraine,



Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse
plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comté du
Toulouse et le Duché de Lorraine



Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par
contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient
trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de
perturber la bonne entente entre nos peuples,


Avons décidé le traité suivant :



Article Premier : Dispositions préalables:



1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une
personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité
de son Duc/Comte sur ses terres.


2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il
sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou
délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois et coutumes du
lieu du jugement.


3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commise
auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.


4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de
France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des
Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté/Duché de XXX ne peut
pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes
provinces.


Article Deuxième : Procédure judiciaire à adopter:



1.a. Les Conseils des deux provinces sont habilités à lancer des
poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la
Loi et qui se réfugie sur le territoire de l'une des deux provinces
liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de
suites.


1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil
Comtal/Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les
faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée
au Conseil Comtal/Ducal requis.


2. Le Procureur de la Justice requérante fournira au Procureur de la
province requise l'Acte d'Accusation de façon à pouvoir effectuer la
mise en accusation.


3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.



4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Provinces liés par ce
traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant
proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but
de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce
traité.


4. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des
procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour
la transmission des actes demandés.


Article Troisième : Dispositions finales



1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des
consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux
Conseils comtaux/ducaux.


2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.



3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.



4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.



5. Le non respect d'une clause de ce traité par l’une des provinces
signataires, libère l'autre de toute obligation jusqu'à ce qu'une
compensation ou un accord puisse être trouvée.


Article Quatrième : De l'annulation du traité



1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :

1.a. Une missive du Comte ou Duc ou de son représentant voulant se
retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte ou Duc de
l'autre province signataire.

1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.

2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.

3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les provinces liées par ce traité.



Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.

Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.



Signé au Château de Narbonnais, Toulouse

Le "X" ème jour du mois de "X" de l'An de grasce 1457



Pour le Comté de Toulouse :

Sa Grandeur Lily-Jane, Comtesse du Toulouse

Messire Raphael83, Chancellier du Toulouse



Insérez les sceaux



Pour le Duché de Lorraine :

Sa Grandeur Sebastien Pirlet, Duc de Lorraine

Son Excellence Joséphine Von Wittelsbach, Chancelière de Lorraine</td> </tr></table>





Vos commentaires ?

_________________
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Aapbylmsyf9



Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Floche

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 11411318648c4377981784

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 479

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 23 Nov 2009 22:19 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">C'est bon pour moi.</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Bambou57

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 4170077534ad90ba8e5be8

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 516

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 24 Nov 2009 00:43 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
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<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Pour moi aussi
_________________
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Anime1240</td>
</tr>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Gnaazdemozgoard

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 11073578694949682c2826a

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 326

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 24 Nov 2009 12:42 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
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<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">ok aussi</td>
</tr>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
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Barberine

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 17054894394b0e70527d212

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 361

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 24 Nov 2009 15:26 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
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<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">c'est clasique,

ok pour moi
_________________
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse I853967_BanBarbie</td>
</tr>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Afta

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 17323723514ad5fca08b5b0

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 338

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 24 Nov 2009 20:53 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
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<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">complétement débile non RP et puis toulouse ce que de la défection.



As usual^^</td>
</tr>
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<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Barberine

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 17054894394b0e70527d212

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 361

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 25 Nov 2009 12:57 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">J'ai pas bien compris Afta.



De toutes façons les termes de ce traité sont classiques.



Alors où est le problème ?
_________________
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse I853967_BanBarbie</td>
</tr>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
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Hathor1

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 16630558944adab40f62555

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 120

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 26 Nov 2009 21:57 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
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<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">c'est OK pour moi
_________________
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Hathorgif</td>
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<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
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Afta

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 17323723514ad5fca08b5b0

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 338

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 26 Nov 2009 22:16 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">mais
c'est quoi toulouse? on à déjà entendu parlé de ça en empire? C'est pas
du tout RP ça sert à rien et c'est vraiment pas crédible d'avoir des
traités inutiles avec tout le monde jusqu'aux fin fond du continent.
Travaillez les alliances utiles au lieu de copier des traités types et
de les envoyer à tout le monde juste pour donner un impression
d'activité.</td>
</tr>
</table>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Cyann

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 18385099364b2f576130e6d

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1673

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 27 Nov 2009 10:34 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Avec des mots certes moins châtiés... * sourit* j'ai évqoué la même volonté de politique extérieure que sire Afta.



mais la diplomatie relève du duc et il la mène avec le chanceler comme bon lui semble.



je me demande juste si vous avez en mémoire ce que ça peut faire une diplomatie qui a du sens ...



Sur ce, dois-je mettre au vote ?

_________________
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Aapbylmsyf9



Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Spacer
Sebastienpirlet

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 53535110

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 409

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 27 Nov 2009 16:34 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Pour moi c'est bon, on peut mettre au vote.

Les bâteaux modifient cette donnée de distance je trouve.
_________________
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Sebpir10</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Spacer
Cyann

Traité de coopération judiciaire avec Toulouse 18385099364b2f576130e6d

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1673

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_minipostPosté le: 28 Nov 2009 20:41 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_quote Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_edit Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_delete Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">hum il est ou le port lorrain ? Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_lol



J'ai vécu à bertincour, en artois, toute mon enfance.

J'y ai vécu trois guerres j'ai été maire et conseillere de longues
années durant.Tout ça pour dire que lorsque l'on vit dans un port oui
on cardin les attaques maritimes





[et cela était vrai bien avant la modification puiqu'il a toujours
été possible et déjà fait de demander à débarquer des troupes par mer
-comem si on avait eu un bateau + un port, mais sans les frais^^, à
l'autre bout de la carte.)



Ici il n'y a pas de ports. personne ne risquent de débarquer
soudainement chez nous. ils devront d'abord ^passer ch z nos voisins
pour nous attaindre.

D'où l'importance de resserrer les liens avec nos voisins.



De plus, je suis fermement convaincu qu'un traité d'amitié doit se
baser sur des intérêts communs : échanges commerciaux, réelle
possibilité de s'aider au niveau militaire le moment venu, nécessite de
traquer les brigands de concert, ennemi communs, projet commun.



Toute entente qui ne respecte pas cela est vouée à dormir dans un coin.






_________________
Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Aapbylmsyf9



Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table>
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<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_profile Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_pm [url=mailto://]Traité de coopération judiciaire avec Toulouse Icon_email[/url] </td><td> </td></tr></table>
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