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 Travail sur le codex : Droit fiscal

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Floche
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MessageSujet: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 9:20

Le conseil précédent avait travaillé sur un texte de droit fiscal qui n'a pas aboutit. Je le repropose avec en sus une idée glanée par un voyageur dans une ville de France.

Citation :
Dans cette ville, la mairie propose à tous ceux qui le désireraient d'acheter des denrées à des prix astronomiques (60 écus une miche) de manière à alléger les impots de l'ensemble de la ville. Une forme de don.

Cela permet au Maire de demander des impots moins chers aux habitants.

par exemple une miche à 60 écus génère 54 écus de bénéfice qui permettrait de taxer 54 champs un écus moins cher mais que l'argent des impots tombent tourjours dans les caisses du duché.

Pour récompenser de tels dons la ville nomme citoyens d'honneur ceux qui donne régulièrement.

Bien entendu une telle chose doit être très surveillée, mais l'idée en soit n'est pas mauvaise et permettrait à ceux qui on réussi d'occuper une place d'honneur au sein de la ville et aux plus faibles de progresser plus rapidement.
Citation :

Loi sur la répartition des impôts

Article 1-1 :
Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux frais imposés par notre Empereur qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige, l’Ost.

Article 1 -2 :
Ces impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours, d'un montant fixé par le conseil ducal. Ces sommes étant a destination directe du duché, une partie étant conservée par les mairies pour paiement des frais de finance (l'équivalent de l'embauche du Haut Fonctionnaire des finances nécessaire au prélèvement de l'impôt)

Article 1-3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter au maximum les impôts par champ ou élevage de 2 écus et par échoppe de 3 écus.

Néanmoins, il faudra qu’il avise le conseil ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée.[del]



Article 2 du paiement de l'impôt

Article 2-1 :
Le paiement de l'impôt par les citoyens possédant champs cultivés ou avec un élevage et/ou échoppe est obligatoire.
Un champ laissé en jachère n'est pas soumis à l'impôt.

Article 2-2 :
En cas de non paiement de l'impôt dans les délais prévus, une pénalité sera ajouté au montant du. La pénalité sera de 10%, ensuite cette dette augmentera ensuite de 1% par jour de retard.
- Si le citoyen est dans l'impossibilité de payer dans les délais (retraite ou autre cas), il peut demander le remboursement de la pénalité après avoir prouvé les faits selon les modalités de l'Article 2-3. Toutefois le maire n'est pas tenu d'accorder le remboursement.
- Un citoyen effectuant une retraite de plus d'un mois (30 jours) sera exempté d'impôts durant toute la période de retraite atestée selon les modalités de l'Article 2-3.

- Tout lorrain engagé dans une mission hors de Lorraine par une institution ducale (OST, ambassadeur, Marchand ambulant) pourra demander le remboursement de ses impôts au conseil ducal.

Article 2-3 :
- En cas de non payement de l'impôt, le maire pourra faire un rappel par courrier au mauvais payeur.
- Si celui ci ne paye pas son impôt dans les 7 jours, le maire pourra saisir la justice pour trouble de l'ordre public et demander une condamnation à une amende pouvant aller jusqu'au double du montant des impôts dus.
- Le payement de l'amende ne dispense pas du paiement de l'impôt
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non payement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère.
-Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles [Screen IG des évènements], prouvant qu’il n’a pas encaissé d’argent durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard.
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Fihafihafiha
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 11:10

Il faudrait prendre en compte un fait pour les retraités IG :
En cas d'inactivité pendant 3 mois au monastère, ils vont être éradiqués, donc ils sont dans l'obligation de se connecter au moins une fois par tranche de deux mois pour s'assurer la garde de leur compte. Comme ça un maire ne verra pas un homme se connecter une fois chaque moi et l'envoyer en prison pour TOP parce qu'il ne paye pas.
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 11:47

Oui excellente remarque ..

Donc un minimum de surveillance est nécessaire.

Il faudrait donc tenir un registre et faire faire des vérifications.

à qui donner ce travail ? Mairie - Maréchaussée ?
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Fihafihafiha
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 11:53

Bah, dans le CM le maire et une personne de son choix s'occuperont de ceci. Je ne vois pas pourquoi la maréchaussée se tapera ce boulot encore une fois.
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 13:55

Le jeune homme était très fier de voir que le projet soumis par les parlementaires avait avancé et semblait continuer à progresser... lentement certes, mais il avançait.

Finalement... si je comprends bien la remarque de Fiha et la votre, duchesse, Nous allons revenir à la proposition initiale du parlement ?

Obligation de déclarer la retraite en avance pour bénéficier de la remise?

Il y a quand même 2 points qui ont attiré mon attention.


Citation :
Article 1 -2 :
Ces impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours, d'un montant fixé par le conseil ducal.

On pourrait généraliser, je propose:
Citation :
Article 1 -2 :
Ces impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine par publication d'un décret ducal.



Citation :
Article 2-2 :
...
- Tout lorrain engagé dans une mission hors de Lorraine par une institution ducale (OST, ambassadeur, Marchand ambulant) pourra demander le remboursement de ses impôts au conseil ducal

Impôt complet ou seulement la pénalité ?
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Fihafihafiha
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 14:39

Non Sabi, je parle du fait qu'il faut surveiller les retraités : ils ne sont pas obligés de dire "on se met en retraite coucou" pour vous faire plaisir.
En même temps, mettre en procès un retraité pour une chose qu'il était obligé de faire mais qu'il n'a pas pu faire pour une raison ou une autre rend ce procès illégal ...
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 15:37

Excuses moi, j'aurais dut donner le contexte complet. Je parle pas de poursuivre les retraités.

Citation :
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non payement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère.

L'idée du parlement était que ceux qui partent en retraite doivent prévenir a l'avance pour bénéficier de cette mesure. La maréchaussée aurait put ensuite les surveiller. Si tu jettes un oeil au parlement, il doit encore avoir les discussions là dessus.

Je pense que ca concerne max 2-3 villageois et le douanier peut jeter un oeil, 1 fois / semaine. ( bref le jouer 'RP', entre ' ' vu que nos douanes se font avec le lavabo, alors dire qu'elles sont RP est tout un débat.). En plus la loi est claire, il y le 'peut mettre en procès' et non pas l'obligation. Yep, ca laisse place au copinage, mais.... la vie est ainsi faite que les impôts doivent bien se payer un jour ou l'autre.

L'autre approche ( Screens IG) est tout aussi bonne (mais me semble moins RP).

Le point fort de cette loi est surtout l'obligation de payer l'impôt. C'est loin d'être négligeable pour les mairies.
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Fihafihafiha
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 15:59

Citation :
L'idée du parlement était que ceux qui partent en retraite doivent prévenir a l'avance pour bénéficier de cette mesure. La maréchaussée aurait put ensuite les surveiller. Si tu jettes un oeil au parlement, il doit encore avoir les discussions là dessus.

Ah, et si les retraités ne préviennent pas ?
C'est ce dont je parle.

Citation :
Le point fort de cette loi est surtout l'obligation de payer l'impôt. C'est loin d'être négligeable pour les mairies.

Et le point faible c'est les points d'états pour la justice à dépenser...
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 16:10

Citation :

Ah, et si les retraités ne préviennent pas ?

Actuellement: ils payent au complet. La loi fait une fleur aux retraités qui méditent chez les moines.
Si tu te mets en retraite pour une grande période, c'est d'habitude prévu d'avance et tu peux prévenir (solution RP), l'autre alternative c'est d'y aller à postériori et prouvé par le demandeur de la remise d'impôt (screen IG).
L'inconvénient de la 2eme alternative: On ne sait pas à l'avance combien de remboursements le duché ou la mairie devra faire.

Citation :
Et le point faible c'est les points d'états pour la justice à dépenser...

Le but d'une loi est avant tout d'être dissuasif. Le maire peut mettre suffisamment de pression pour obtenir les paiements. Les sommes dues sont parfois impressionnantes. J'ai eu les chiffres pour Vaudémont et c'est loin d'être négligeable, surement très supérieur aux frais de justice.


L'idée aussi est de permettre à certains anciens de se régulariser. Lors de la promulgation de cette loi, on pourrait émettre un décret donnant une certaine période (1mois ?) aux fautifs pour se mettre en règle en échange d'obtenir remboursement d'une partie (50% ?) des pénalités.

Fiha, je ne connais pas la situation exacte des villages par rapport aux impayés d'impôts. Si ça peut te convaincre, on peut poser la question au parlement.
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Floche
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeJeu 17 Déc 2009 - 23:01

En réponse à ta question Fax voilà l'exemple des arrièrés d'impôts de deux villes...

Vous allez voir c'est impressionnant... rangé par ordre alphabètique .. pas par ordre d'ancieneté .. mdr



Citation :
Epinal

Anelle : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Aragornn49 : 16,00 écus (+51,52 écus de pénalité) avant le 2009-02-08
Aragornn49 : 8,00 écus (+24,72 écus de pénalité) avant le 2009-02-21
Aragornn49 : 8,00 écus (+23,60 écus de pénalité) avant le 2009-03-07
Aragornn49 : 8,00 écus (+22,48 écus de pénalité) avant le 2009-03-21
Aragornn49 : 16,00 écus (+21,60 écus de pénalité) avant le 2009-08-14
Aragornn49 : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Aragornn49 : 10,00 écus (+24,10 écus de pénalité) avant le 2009-04-30
Aragornn49 : 20,00 écus (+40,40 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Aragornn49 : 16,00 écus (+28,00 écus de pénalité) avant le 2009-07-05
Aragornn49 : 16,00 écus (+23,68 écus de pénalité) avant le 2009-08-01
Aragornn49 : 16,00 écus (+15,20 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Aragornn49 : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Aragornn49 : 16,00 écus (+9,76 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Aragornn49 : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Aragornn49 : 10,00 écus (+22,30 écus de pénalité) avant le 2009-05-18
Aragornn49 : 16,00 écus (+30,08 écus de pénalité) avant le 2009-06-22
Aragornn49 : 16,00 écus (+25,76 écus de pénalité) avant le 2009-07-19
Aragornn49 : 16,00 écus (+19,52 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Aragornn49 : 16,00 écus (+17,12 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Aragornn49 : 16,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Aspheld : 14,00 écus (+2,38 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Callmar : 14,00 écus (+2,38 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Chantou : 8,00 écus (+8,56 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Chantou : 8,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Chantou : 8,00 écus (+3,44 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Chantou : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Chantou : 8,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Chantou : 6,00 écus (+1,86 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Chantou : 8,00 écus (+4,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Colpit : 29,00 écus (+35,38 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Colpit : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Colpit : 29,00 écus (+31,03 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Colpit : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Colpit : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Colpit : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Colpit : 29,00 écus (+27,55 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Colpit : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Edwindesaintjean : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Ellian : 36,50 écus (+81,39 écus de pénalité) avant le 2009-05-18
Ellian : 29,00 écus (+54,52 écus de pénalité) avant le 2009-06-22
Ellian : 29,00 écus (+46,69 écus de pénalité) avant le 2009-07-19
Ellian : 29,00 écus (+27,55 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Ellian : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Ellian : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Ellian : 58,00 écus (+186,76 écus de pénalité) avant le 2009-02-08
Ellian : 29,00 écus (+89,61 écus de pénalité) avant le 2009-02-21
Ellian : 29,00 écus (+85,55 écus de pénalité) avant le 2009-03-07
Ellian : 29,00 écus (+81,49 écus de pénalité) avant le 2009-03-21
Ellian : 29,00 écus (+39,15 écus de pénalité) avant le 2009-08-14
Ellian : 29,00 écus (+35,38 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Ellian : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Ellian : 37,00 écus (+89,17 écus de pénalité) avant le 2009-04-30
Ellian : 36,50 écus (+73,73 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Ellian : 29,00 écus (+50,75 écus de pénalité) avant le 2009-07-05
Ellian : 29,00 écus (+42,92 écus de pénalité) avant le 2009-08-01
Ellian : 29,00 écus (+31,03 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Ellian : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Ellian : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Enkorno : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Enkorno : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Enkorno : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Enkorno : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Enkorno : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Eric86 : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Eric86 : 36,50 écus (+81,39 écus de pénalité) avant le 2009-05-18
Eric86 : 29,00 écus (+54,52 écus de pénalité) avant le 2009-06-22
Eric86 : 29,00 écus (+46,69 écus de pénalité) avant le 2009-07-19
Eric86 : 29,00 écus (+27,55 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Eric86 : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Eric86 : 29,00 écus (+39,15 écus de pénalité) avant le 2009-08-14
Eric86 : 29,00 écus (+35,38 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Eric86 : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Eric86 : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Eric86 : 37,00 écus (+89,17 écus de pénalité) avant le 2009-04-30
Eric86 : 36,50 écus (+73,73 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Eric86 : 29,00 écus (+50,75 écus de pénalité) avant le 2009-07-05
Eric86 : 29,00 écus (+42,92 écus de pénalité) avant le 2009-08-01
Eric86 : 29,00 écus (+31,03 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Eric86 : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Focusboy : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Gauntlgrym : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Gauntlgrym : 8,00 écus (+3,44 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Gauntlgrym : 6,00 écus (+1,86 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Guerroyere : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Gwanel : 13,00 écus (+13,91 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Gwanel : 13,00 écus (+7,93 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Gwanel : 13,00 écus (+4,03 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Gwanel : 13,00 écus (+9,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Gwanel : 13,00 écus (+12,35 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Gwanel : 13,00 écus (+2,21 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Gwanel : 13,00 écus (+5,59 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Jonhrambo : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Jonhrambo : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Jonhrambo : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Jonhrambo : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Jonhrambo : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Julaur : 29,00 écus (+101,50 écus de pénalité) avant le 2009-01-11
Julaur : 37,00 écus (+89,17 écus de pénalité) avant le 2009-04-30
Julaur : 36,50 écus (+73,73 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Julaur : 29,00 écus (+50,75 écus de pénalité) avant le 2009-07-05
Julaur : 29,00 écus (+42,92 écus de pénalité) avant le 2009-08-01
Julaur : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Julaur : 29,00 écus (+113,68 écus de pénalité) avant le 2008-11-30
Julaur : 29,00 écus (+105,85 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Julaur : 29,00 écus (+31,03 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Julaur : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Julaur : 55,00 écus (+223,30 écus de pénalité) avant le 2008-11-16
Julaur : 29,00 écus (+97,15 écus de pénalité) avant le 2009-01-26
Julaur : 29,00 écus (+93,38 écus de pénalité) avant le 2009-02-08
Julaur : 29,00 écus (+89,61 écus de pénalité) avant le 2009-02-21
Julaur : 36,00 écus (+106,20 écus de pénalité) avant le 2009-03-07
Julaur : 29,00 écus (+81,49 écus de pénalité) avant le 2009-03-21
Julaur : 36,50 écus (+81,39 écus de pénalité) avant le 2009-05-18
Julaur : 29,00 écus (+54,52 écus de pénalité) avant le 2009-06-22
Julaur : 29,00 écus (+46,69 écus de pénalité) avant le 2009-07-19
Julaur : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Julaur : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Julaur : 29,00 écus (+109,62 écus de pénalité) avant le 2008-12-14
Julaur : 29,00 écus (+39,15 écus de pénalité) avant le 2009-08-14
Julaur : 29,00 écus (+35,38 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Julaur : 29,00 écus (+27,55 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Julaur : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Kamicron : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Kamicron : 8,00 écus (+3,44 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Kamicron : 6,00 écus (+1,86 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Lemarque : 26,00 écus (+134,16 écus de pénalité) avant le 2008-07-29
Lemarque : 26,00 écus (+124,02 écus de pénalité) avant le 2008-09-06
Lemarque : 26,00 écus (+116,74 écus de pénalité) avant le 2008-10-04
Lemarque : 26,00 écus (+109,46 écus de pénalité) avant le 2008-11-01
Lemarque : 26,00 écus (+128,70 écus de pénalité) avant le 2008-08-19
Lemarque : 26,00 écus (+120,64 écus de pénalité) avant le 2008-09-19
Lemarque : 26,00 écus (+113,36 écus de pénalité) avant le 2008-10-17
Lemarque : 29,00 écus (+105,85 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Lemarque : 26,00 écus (+139,10 écus de pénalité) avant le 2008-07-10
Lemarque : 26,00 écus (+105,56 écus de pénalité) avant le 2008-11-16
Leo78990 : 6,00 écus (+1,86 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Leo78990 : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Lise_d_arcy : 6,00 écus (+1,86 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Lise_d_arcy : 8,00 écus (+3,44 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Lise_d_arcy : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Lolowa : 29,00 écus (+39,15 écus de pénalité) avant le 2009-08-14
Lolowa : 29,00 écus (+35,38 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Lolowa : 29,00 écus (+27,55 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Lolowa : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Lolowa : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Lolowa : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Lolowa : 29,00 écus (+42,92 écus de pénalité) avant le 2009-08-01
Lolowa : 29,00 écus (+31,03 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Lolowa : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Lolowa : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Lulubelgium1 : 8,00 écus (+4,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Lulubelgium1 : 8,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Lulubelgium1 : 8,00 écus (+3,44 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Lulubelgium1 : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Lulubelgium1 : 6,00 écus (+1,86 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Lysmic : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Miss_tigra : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Miss_tigra : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Miss_tigra : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Piotr_alexander : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Rhowena : 37,00 écus (+89,17 écus de pénalité) avant le 2009-04-30
Rhowena : 36,50 écus (+73,73 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Rhowena : 29,00 écus (+50,75 écus de pénalité) avant le 2009-07-05
Rhowena : 29,00 écus (+39,15 écus de pénalité) avant le 2009-08-14
Rhowena : 29,00 écus (+35,38 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Rhowena : 29,00 écus (+27,55 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Rhowena : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Rhowena : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Rhowena : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Rhowena : 29,00 écus (+42,92 écus de pénalité) avant le 2009-08-01
Rhowena : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Rhowena : 36,50 écus (+81,39 écus de pénalité) avant le 2009-05-18
Rhowena : 29,00 écus (+54,52 écus de pénalité) avant le 2009-06-22
Rhowena : 29,00 écus (+46,69 écus de pénalité) avant le 2009-07-19
Rhowena : 29,00 écus (+31,03 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Rhowena : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Samsagace : 13,00 écus (+7,93 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Samsagace : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Supercalimero : 19,00 écus (+5,89 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Supercalimero : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Tarko : 16,00 écus (+6,88 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Tarko : 16,00 écus (+9,76 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Tarko : 12,00 écus (+3,72 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Tarko : 14,00 écus (+2,38 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Tatiane : 26,00 écus (+105,56 écus de pénalité) avant le 2008-11-16
Tatiane : 29,00 écus (+109,62 écus de pénalité) avant le 2008-12-14
Tatiane : 36,50 écus (+81,39 écus de pénalité) avant le 2009-05-18
Tatiane : 29,00 écus (+54,52 écus de pénalité) avant le 2009-06-22
Tatiane : 29,00 écus (+46,69 écus de pénalité) avant le 2009-07-19
Tatiane : 29,00 écus (+31,03 écus de pénalité) avant le 2009-09-11
Tatiane : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Tatiane : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Tatiane : 25,00 écus (+7,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Tatiane : 27,00 écus (+4,59 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Tatiane : 55,00 écus (+283,80 écus de pénalité) avant le 2008-07-29
Tatiane : 26,00 écus (+124,02 écus de pénalité) avant le 2008-09-06
Tatiane : 26,00 écus (+116,74 écus de pénalité) avant le 2008-10-04
Tatiane : 26,00 écus (+109,46 écus de pénalité) avant le 2008-11-01
Tatiane : 29,00 écus (+101,50 écus de pénalité) avant le 2009-01-11
Tatiane : 29,00 écus (+12,47 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Tatiane : 29,00 écus (+113,68 écus de pénalité) avant le 2008-11-30
Tatiane : 37,00 écus (+89,17 écus de pénalité) avant le 2009-04-30
Tatiane : 36,50 écus (+73,73 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Tatiane : 29,00 écus (+50,75 écus de pénalité) avant le 2009-07-05
Tatiane : 29,00 écus (+39,15 écus de pénalité) avant le 2009-08-14
Tatiane : 29,00 écus (+35,38 écus de pénalité) avant le 2009-08-27
Tatiane : 29,00 écus (+27,55 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Tatiane : 26,00 écus (+128,70 écus de pénalité) avant le 2008-08-19
Tatiane : 26,00 écus (+120,64 écus de pénalité) avant le 2008-09-19
Tatiane : 26,00 écus (+113,36 écus de pénalité) avant le 2008-10-17
Tatiane : 29,00 écus (+105,85 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Tatiane : 29,00 écus (+97,15 écus de pénalité) avant le 2009-01-26
Tatiane : 29,00 écus (+93,38 écus de pénalité) avant le 2009-02-08
Tatiane : 29,00 écus (+89,61 écus de pénalité) avant le 2009-02-21
Tatiane : 29,00 écus (+85,55 écus de pénalité) avant le 2009-03-07
Tatiane : 29,00 écus (+81,49 écus de pénalité) avant le 2009-03-21
Tatiane : 29,00 écus (+42,92 écus de pénalité) avant le 2009-08-01
Temudjinn : 8,00 écus (+4,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Temudjinn : 6,00 écus (+1,86 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Temudjinn : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Temudjinn : 8,00 écus (+3,44 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Tesy : 8,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Tesy : 8,00 écus (+4,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Tesy : 6,00 écus (+1,86 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Tesy : 7,00 écus (+1,19 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Tesy : 8,00 écus (+3,44 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Tete94 : 16,00 écus (+44,96 écus de pénalité) avant le 2009-03-21
Xintres : 16,00 écus (+6,88 écus de pénalité) avant le 2009-11-14
Xintres : 16,00 écus (+9,76 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Xintres : 12,00 écus (+3,72 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Xintres : 14,00 écus (+2,38 écus de pénalité) avant le 2009-12-10
Zakarios : 12,00 écus (+3,72 écus de pénalité) avant le 2009-11-26

Citation :
Verdun

Adexstirpendam : 27,00 écus (+8,64 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Adexstirpendam : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Adexstirpendam : 27,00 écus (+12,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Adexstirpendam : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Adexstirpendam : 27,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Arzhur : 7,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Arzhur : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Ben454 : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Ben454 : 7,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Ben454 : 7,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Ben454 : 8,00 écus (+4,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Boutssss : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Boutssss : 7,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Boutssss : 7,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Ducharme81 : 21,00 écus (+46,62 écus de pénalité) avant le 2009-05-19
Ducharme81 : 21,00 écus (+31,71 écus de pénalité) avant le 2009-07-29
Ducharme81 : 21,00 écus (+49,77 écus de pénalité) avant le 2009-05-04
Ducharme81 : 21,00 écus (+42,42 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Ducharme81 : 21,00 écus (+39,27 écus de pénalité) avant le 2009-06-23
Ducharme81 : 21,00 écus (+34,44 écus de pénalité) avant le 2009-07-16
Firedeath : 13,00 écus (+7,93 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Firedeath : 13,00 écus (+5,85 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Firedeath : 13,00 écus (+4,16 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Firedeath : 13,00 écus (+11,57 écus de pénalité) avant le 2009-09-29
Firedeath : 13,00 écus (+9,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Firedeath : 13,00 écus (+2,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
GawelB : 27,00 écus (+8,64 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
GawelB : 27,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Gradwell : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Gradwell : 8,00 écus (+4,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Gradwell : 7,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Gradwell : 7,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Gradwell : 8,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Kaliach : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Khaluna : 20,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Khaluna : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Lecoq : 16,00 écus (+26,24 écus de pénalité) avant le 2009-07-16
Lecoq : 16,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Lecoq : 14,00 écus (+4,48 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Lecoq : 16,00 écus (+24,16 écus de pénalité) avant le 2009-07-29
Lecoq : 16,00 écus (+21,92 écus de pénalité) avant le 2009-08-12
Lecoq : 16,00 écus (+18,72 écus de pénalité) avant le 2009-09-01
Lecoq : 16,00 écus (+14,24 écus de pénalité) avant le 2009-09-29
Lecoq : 16,00 écus (+9,76 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Lecoq : 14,00 écus (+6,30 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Lecoq : 16,00 écus (+16,64 écus de pénalité) avant le 2009-09-14
Lecoq : 14,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Lolo08 : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Louloudu13 : 16,00 écus (+53,92 écus de pénalité) avant le 2009-01-24
Louloudu13 : 8,00 écus (+23,60 écus de pénalité) avant le 2009-03-07
Louloudu13 : 8,00 écus (+18,96 écus de pénalité) avant le 2009-05-04
Louloudu13 : 8,00 écus (+16,16 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Louloudu13 : 8,00 écus (+14,96 écus de pénalité) avant le 2009-06-23
Louloudu13 : 8,00 écus (+17,76 écus de pénalité) avant le 2009-05-19
Louloudu13 : 8,00 écus (+13,12 écus de pénalité) avant le 2009-07-16
Louloudu13 : 8,00 écus (+25,84 écus de pénalité) avant le 2009-02-07
Louloudu13 : 8,00 écus (+24,80 écus de pénalité) avant le 2009-02-20
Louloudu13 : 8,00 écus (+22,40 écus de pénalité) avant le 2009-03-22
Meyd : 21,00 écus (+21,84 écus de pénalité) avant le 2009-09-14
Meyd : 21,00 écus (+15,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Meyd : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Meyd : 20,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Meyd : 29,00 écus (+47,56 écus de pénalité) avant le 2009-07-16
Meyd : 29,00 écus (+43,79 écus de pénalité) avant le 2009-07-29
Meyd : 29,00 écus (+39,73 écus de pénalité) avant le 2009-08-12
Meyd : 21,00 écus (+24,57 écus de pénalité) avant le 2009-09-01
Meyd : 21,00 écus (+18,69 écus de pénalité) avant le 2009-09-29
Meyd : 21,00 écus (+12,81 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Meyd : 20,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Moatib : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Moatib : 20,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Nalfein : 8,00 écus (+60,08 écus de pénalité) avant le 2007-12-07
Nalfein : 12,00 écus (+69,84 écus de pénalité) avant le 2008-05-24
Nalfein : 12,00 écus (+56,52 écus de pénalité) avant le 2008-09-12
Nalfein : 12,00 écus (+50,04 écus de pénalité) avant le 2008-11-05
Nalfein : 8,00 écus (+58,48 écus de pénalité) avant le 2007-12-27
Nalfein : 12,00 écus (+64,20 écus de pénalité) avant le 2008-07-10
Nalfein : 12,00 écus (+54,96 écus de pénalité) avant le 2008-09-25
Nalfein : 13,00 écus (+43,81 écus de pénalité) avant le 2009-01-24
Nalfein : 13,00 écus (+83,07 écus de pénalité) avant le 2008-03-28
Nalfein : 12,00 écus (+61,56 écus de pénalité) avant le 2008-08-01
Nalfein : 12,00 écus (+53,40 écus de pénalité) avant le 2008-10-08
Nalfein : 13,00 écus (+80,21 écus de pénalité) avant le 2008-04-19
Nalfein : 12,00 écus (+58,80 écus de pénalité) avant le 2008-08-24
Nalfein : 12,00 écus (+51,60 écus de pénalité) avant le 2008-10-23
Nalfein : 12,00 écus (+48,48 écus de pénalité) avant le 2008-11-18
Nalfein : 13,00 écus (+50,83 écus de pénalité) avant le 2008-12-01
Nalfein : 13,00 écus (+49,14 écus de pénalité) avant le 2008-12-14
Nalfein : 13,00 écus (+47,45 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Nalfein : 13,00 écus (+45,50 écus de pénalité) avant le 2009-01-11
Nrs : 21,00 écus (+18,69 écus de pénalité) avant le 2009-09-29
Nrs : 21,00 écus (+12,81 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Nrs : 20,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Nrs : 21,00 écus (+15,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Nrs : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Nrs : 20,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Olivierdanjou : 7,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Olivierdanjou : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Olivierdanjou : 8,00 écus (+4,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Olivierdanjou : 7,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Olivierdanjou : 8,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Phenixo : 58,00 écus (+203,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-11
Phenixo : 29,00 écus (+89,90 écus de pénalité) avant le 2009-02-20
Phenixo : 29,00 écus (+68,73 écus de pénalité) avant le 2009-05-04
Phenixo : 29,00 écus (+97,73 écus de pénalité) avant le 2009-01-24
Phenixo : 29,00 écus (+93,67 écus de pénalité) avant le 2009-02-07
Ptitzeus : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Ptitzeus : 29,00 écus (+30,16 écus de pénalité) avant le 2009-09-14
Ptitzeus : 29,00 écus (+25,81 écus de pénalité) avant le 2009-09-29
Ptitzeus : 27,00 écus (+8,64 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Ptitzeus : 27,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Ptitzeus : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Ptitzeus : 27,00 écus (+12,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Rosandre : 8,00 écus (+9,36 écus de pénalité) avant le 2009-09-01
Rosandre : 8,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Rosandre : 8,00 écus (+8,32 écus de pénalité) avant le 2009-09-14
Rosandre : 8,00 écus (+7,12 écus de pénalité) avant le 2009-09-29
Rosandre : 7,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Rosandre : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Rosandre : 8,00 écus (+4,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Rosandre : 7,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Sachigor : 26,00 écus (+105,04 écus de pénalité) avant le 2008-11-18
Sachigor : 29,00 écus (+113,39 écus de pénalité) avant le 2008-12-01
Sachigor : 29,00 écus (+109,62 écus de pénalité) avant le 2008-12-14
Sachigor : 29,00 écus (+105,85 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Sachigor : 29,00 écus (+93,67 écus de pénalité) avant le 2009-02-07
Sachigor : 29,00 écus (+81,20 écus de pénalité) avant le 2009-03-22
Sachigor : 29,00 écus (+43,79 écus de pénalité) avant le 2009-07-29
Sachigor : 29,00 écus (+39,73 écus de pénalité) avant le 2009-08-12
Sachigor : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Sachigor : 27,00 écus (+12,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Sachigor : 48,00 écus (+200,16 écus de pénalité) avant le 2008-11-05
Sachigor : 29,00 écus (+101,50 écus de pénalité) avant le 2009-01-11
Sachigor : 29,00 écus (+89,90 écus de pénalité) avant le 2009-02-20
Sachigor : 29,00 écus (+58,58 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Sachigor : 29,00 écus (+54,23 écus de pénalité) avant le 2009-06-23
Sachigor : 29,00 écus (+33,93 écus de pénalité) avant le 2009-09-01
Sachigor : 29,00 écus (+68,73 écus de pénalité) avant le 2009-05-04
Sachigor : 29,00 écus (+21,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Sachigor : 29,00 écus (+97,73 écus de pénalité) avant le 2009-01-24
Sachigor : 29,00 écus (+47,56 écus de pénalité) avant le 2009-07-16
Sachigor : 29,00 écus (+30,16 écus de pénalité) avant le 2009-09-14
Sachigor : 29,00 écus (+25,81 écus de pénalité) avant le 2009-09-29
Sachigor : 27,00 écus (+8,64 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Sachigor : 27,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Seigneur_lutin : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Seigneur_lutin : 20,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Sthoreal : 13,00 écus (+43,81 écus de pénalité) avant le 2009-01-24
Sthoreal : 13,00 écus (+2,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Sthoreal : 32,00 écus (+129,28 écus de pénalité) avant le 2008-11-18
Sthoreal : 13,00 écus (+50,83 écus de pénalité) avant le 2008-12-01
Sthoreal : 13,00 écus (+49,14 écus de pénalité) avant le 2008-12-14
Sthoreal : 13,00 écus (+47,45 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Sthoreal : 13,00 écus (+41,99 écus de pénalité) avant le 2009-02-07
Sthoreal : 13,00 écus (+38,35 écus de pénalité) avant le 2009-03-07
Sthoreal : 13,00 écus (+36,40 écus de pénalité) avant le 2009-03-22
Sthoreal : 13,00 écus (+4,16 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Sthoreal : 13,00 écus (+45,50 écus de pénalité) avant le 2009-01-11
Sthoreal : 13,00 écus (+40,30 écus de pénalité) avant le 2009-02-20
Sthoreal : 13,00 écus (+5,85 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Varia : 16,00 écus (+26,24 écus de pénalité) avant le 2009-07-16
Varia : 16,00 écus (+16,64 écus de pénalité) avant le 2009-09-14
Varia : 16,00 écus (+14,24 écus de pénalité) avant le 2009-09-29
Varia : 16,00 écus (+53,92 écus de pénalité) avant le 2009-01-24
Varia : 16,00 écus (+24,16 écus de pénalité) avant le 2009-07-29
Varia : 16,00 écus (+21,92 écus de pénalité) avant le 2009-08-12
Varia : 16,00 écus (+9,76 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Varia : 14,00 écus (+58,38 écus de pénalité) avant le 2008-11-05
Varia : 14,00 écus (+56,56 écus de pénalité) avant le 2008-11-18
Varia : 16,00 écus (+62,56 écus de pénalité) avant le 2008-12-01
Varia : 16,00 écus (+60,48 écus de pénalité) avant le 2008-12-14
Varia : 16,00 écus (+58,40 écus de pénalité) avant le 2008-12-27
Varia : 16,00 écus (+51,68 écus de pénalité) avant le 2009-02-07
Varia : 30,00 écus (+88,50 écus de pénalité) avant le 2009-03-07
Varia : 30,00 écus (+84,00 écus de pénalité) avant le 2009-03-22
Varia : 16,00 écus (+35,52 écus de pénalité) avant le 2009-05-19
Varia : 16,00 écus (+32,32 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Varia : 16,00 écus (+29,92 écus de pénalité) avant le 2009-06-23
Varia : 16,00 écus (+18,72 écus de pénalité) avant le 2009-09-01
Varia : 16,00 écus (+56,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-11
Varia : 16,00 écus (+49,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-20
Varia : 16,00 écus (+37,92 écus de pénalité) avant le 2009-05-04
Varia : 16,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Varia : 14,00 écus (+6,30 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Vaxno : 20,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Vidoo : 27,00 écus (+12,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Vidoo : 29,00 écus (+17,69 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Vidoo : 27,00 écus (+8,64 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Vidoo : 27,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Vivitilde : 21,00 écus (+15,75 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Vivitilde : 20,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Vivitilde : 21,00 écus (+12,81 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Vivitilde : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Vivitilde : 20,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Waku : 7,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Waku : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Waku : 7,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
Zebremic : 8,00 écus (+4,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-27
Zebremic : 8,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2009-10-13
Zebremic : 7,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 2009-11-25
Zebremic : 7,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2009-12-11
Zebremic : 7,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-12
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 0:55

Impressionant oui !

On arrive à un situation extrème où il y a plus de pénalités que d'impots à payer dans certains cas.

franchement c'est, malsain ça. de toutes façons quanf on sait qu'on doit se emttre en retraite pour une longue période autant mettre les champs en friche et virer l'échope.


Mais bon le problème n'est pas là.

Dans certains cas les futurs retraités ne peuvent pas ptévenir à l'avance, pour une raison X ou Y , alors pas ils seraient exclus de la mesure ?
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 8:54

Oui Barberine c'est justement le sujet du texte que nous avons mis au travail.


Mais je crois en revanche qu'il ne faut aucune pitié pour ceux qui ne sont pas en retraite et qui ne payent pas ...
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 9:09

De toute façon, selon mes connaissances IG du jeu : a un niveau de retard des impôts (Surtout quand ça arrive rapidement à 400 écus), on perd son champ automatiquement qui sera liquidé (Je ne sais plus combien), et la somme sera envoyée à la trésorerie du conseil.
C'est ce que j'ai cru voir sur une annonce un jour, et ce dont j'ai entendu parler dans un comté en France.
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 10:59

Je suis pas au courant de cette règle IG... J'irai jeter un oeil dans les annonces.

Par contre, je refléchis à ce que t'as dit sur ceux qui se connectent seulement une fois de temps en temps puis qui sont en retraite.

J'en arrive à la conclusion que c'est une longue période et donc ils ont qu'à mettre leur champs en jachère.

Cette partie de remise des impôts est un cadeau par rapport au système actuel pour ceux qui seront absents de 2 semaines à 2 mois. D'ailleurs, il suffirait d'indiquer dans la loi ces conditions puis ca règlerait l'affaire. au dessus de 2 mois, ils n'ont qu'à mettre en jachère.
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 12:33

mettre en jachère d'accord, le côut est de 50 écus. En faut il autant pour ensuite rechoisir une culture .


Et pour les échopes, pas le choix on détruit ? coût de reconstruction 500 écus.

les seuls retraités à en tirer avantage seraient ceux qui n'ont pas encore changé de métier et qui sont en route vers le niveau 3.

Beaucoup de niveaux 1 hésitent à prendsre une échope à cause des impots, ils vivent mieux avec 2 champs., et beaucoup d'érudits détruisent leur échope car ils gagnet mal leur vie.Mais on va arriver dans un système où il n'y aura plus assez d'artisans pour acheter les matières premières et par la suite plus de produits sur le marché.

Mais j'enfonce des portes ouvertes tout le monde est au courant.
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 13:01

Citation :
mettre en jachère d'accord, le côut est de 50 écus. En faut il autant pour ensuite rechoisir une culture .
Non. C'est payé une seule fois. Pour ca qu'au dessus de 2 mois, il est préférable de mettre en jachère.


Pour les échoppes, tu as raison... j'avais pas pensé à ça. Merci.
Mais bon... comme je dis, cette partie de la loi est une 'fleur' donnée aux retraités. Il ne faut pas qu'elle devienne trop compliqué à gérer. Je vais y réfléchir encore un peu.


Ensuite, tu as tout à fait raison sur les problèmes que tu mentionnes. Mais ça relève de l'économie et non pas du droit fiscal.

Pour l'économie, les sources de revenus pour le duché sont mines et impôts. Si on arrive à augmenter la fréquentation des mines on pourra baisser les impôts. Mais là encore, les mineurs sont ceux qui ne trouvent pas d'emplois en mairie ou dans leur échoppe ou dans leur verger/forêt. Donc si tu veux plus de mineurs, il faut diminuer les emplois en mairie bref le nombre de champs.

L'autre option est de jouer la carte 'touristique' et proposer des activités intéressantes dans nos halles et notre gargote pour retenir les visiteurs le plus longtemps possible.
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 14:09

Citation :
Ensuite, tu as tout à fait raison sur les problèmes que tu mentionnes. Mais ça relève de l'économie et non pas du droit fiscal.

Je suis tout à fait d'accord avec toi Safi , mais dans le mesure ou l'économlie génère les ressources fiscales, c'est important d'en tenir compte.
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeSam 26 Déc 2009 - 3:23

Corrections mineures...

Citation :

Loi sur la répartition des impôts

Article 1-1 :
Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux frais imposés par notre Empereur qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige, l’Ost.

Article 1-2 :
Ces impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine par décret ducal. Ces sommes étant a destination directe du duché, une partie étant conservée par les mairies pour paiement des frais de finance (l'équivalent de l'embauche du Haut Fonctionnaire des finances nécessaire au prélèvement de l'impôt)

Article 1-3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter au maximum les impôts par champ ou élevage de 2 écus et par échoppe de 3 écus.

Néanmoins, il faudra qu’il avise le conseil ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée.



Article 2 du paiement de l'impôt

Article 2-1 :
Le paiement de l'impôt par les citoyens possédant champs cultivés ou avec un élevage et/ou échoppe est obligatoire.
Un champ laissé en jachère n'est pas soumis à l'impôt.

Article 2-2 :
En cas de non paiement de l'impôt dans les délais prévus, une pénalité sera ajouté au montant du. La pénalité sera de 10%, ensuite cette dette augmentera de 1% par jour de retard.
- Si le citoyen est dans l'impossibilité de payer dans les délais (départ en retraite ou autre cas), il peut demander le remboursement de la pénalité après avoir prouvé les faits selon les modalités de l'Article 2-3. Toutefois le maire n'est pas tenu d'accorder le remboursement, s'il n'a pas été avisé en avance.
- Un citoyen effectuant une retraite de plus d'un mois (30 jours) et de moins de 3 mois (90 jours) sera exempté d'impôts durant toute la période de retraite attestée selon les modalités de l'Article 2-3.
- Tout lorrain engagé dans une mission hors de Lorraine par une institution ducale (OST, ambassadeur, Marchand ambulant, etc...) pourra demander le remboursement de ses impôts au conseil ducal.
- Dans tout les cas, Il est recommandé au citoyen de prendre un arrangement avec le maire ou le conseil ducal à l'avance.

Article 2-3 :
- En cas de non payement de l'impôt, le maire pourra faire un rappel par courrier au mauvais payeur.
- Si celui ci ne paye pas son impôt dans les 7 jours, le maire pourra saisir la justice pour trouble de l'ordre public et demander une condamnation à une amende pouvant aller jusqu'au double du montant des impôts dus.
- Le payement de l'amende ne dispense pas du paiement de l'impôt
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non payement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère.
-Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles [Screen IG des évènements], prouvant qu’il n’a pas encaissé d’argent durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard et de l'impôt.

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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeSam 26 Déc 2009 - 23:46

J'ai plusieurs choses à dire sur cela
Citation :
Un champ laissé en jachère n'est pas soumis à l'impôt.

Impossible de savoir si le champ est en jachère

Citation :
- Tout lorrain engagé dans une mission hors de Lorraine par une
institution ducale (OST, ambassadeur, Marchand ambulant, etc...) pourra
demander le remboursement de ses impôts au conseil ducal.

Je ne suis pas d'accord, car le lorrain engagé peut embaucher à distance donc
son champ peut continuer à lui rapporter, la seule exonération serait sur
l'échoppe
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Sabifax
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeSam 26 Déc 2009 - 23:54

Pour la jachere, l impôt est sur une culture ou un élevage, donc c est automatique.
Une terre vide ne paye pas d impôt ( codage IG), je ne fais que le rappeller.

Pour les MA, soldats, etc... tu as raison, mais c'était pour donner une aide a ceux qui servent le duché (en fait... j en connais pas des cas comme ca) vu qu'ils ne peuvent pas non plus toucher les revenus de leur terre.

Les membres de la GE n'ont pas eu un remise d'impôt dernièrement ?


( j ai mis sur le fofo 2 le texte, pour qu on discute la bas)
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Bambou
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Bambou

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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 0:41

Pour la GE normalement ce n'est que pour les champs, pour les échoppes Circa avait donné l'aval

Donc si je suis ton raisonnement les champs en jachere sont des champs qu'on n'a pas ? car qu'ils soient cultivés ou non tu payes dès que tu en as un
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Floche
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 9:53

Dans la réalité .. le champ en jachère n'est pas repris en compte par le rescencement fiscal. Les impots perçu en Lorraine (comme dans tous les Royaumes) sont des impots sur le revenu et pas sur le capital.


Mais allons en parler de l'autre côté si vous voulez bien.
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Shillia
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MessageSujet: Re: Travail sur le codex : Droit fiscal Travail sur le codex : Droit fiscal Icon_minitimeMar 29 Déc 2009 - 13:26

Mieux vaut payer ces impôt que de se mettre au jachère cela reviens bien moins cher, de plus on est privé de l'apport que rapporte ce champ
a moins que l'on part en retraite, même comme ca
ca ne faut pas le coup mieux vaut payez ces impôts, enfin moi je pense comme ça en tout les cas...




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Travail sur le codex : Droit fiscal

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