Castel de Nancy

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 Bureau du Douanier

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moomin
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MessageSujet: Bureau du Douanier Bureau du Douanier Icon_minitimeMar 1 Déc 2009 - 1:28

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Hathor1
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MessageSujet: Re: Bureau du Douanier Bureau du Douanier Icon_minitimeDim 21 Fév 2010 - 0:09

ATTENTION
Suite à la prise du château de Franche-Comté nous passons en
NIVEAU D’ALERTE 3


mesures spécifiques :
Mise en place des laissez-passer. Merci aux douaniers de changer les courriers de bienvenue.

Surveillances des douanes avec vérification des LP sur les arrivants non Lorrains
Pour les non Lorrains obligation d’une autorisation pour voyager en lance.
Les Lorrains peuvent continuer a voyager librement sur le territoire
Je vous remercie vivement pour votre vigilance et votre collaboration

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MessageSujet: Re: Bureau du Douanier Bureau du Douanier Icon_minitimeMar 23 Fév 2010 - 20:47

ATTENTION

Le Conseil Ducal a décidé la mise en application du
NIVEAU D’ALERTE 4




Mesures spécifiques :

Les étrangers non munis de LP doivent quitter la Lorraine.
Les déplacements en groupes armés ou lances doivent avoir une autorisation.
Ceci est valable pour les nobles et les membres du CD également.
Les groupes armés ou lances doivent être détruits arrivés à destination, sauf autorisation spéciale.


Merci aux douaniers d’adapter les courriers de bienvenue.


Loi sur les déplacements en Lorraine

Article 2.1 :
La Noblesse Lorraine, pour autant qu’elle habite le territoire lorrain, peut se déplacer librement en lance ou corps d’armes jusqu’au niveau d’alerte 4. A partir de ce niveau une
lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine qui est la voix du Duc en matière de maréchaussée et de sécurité intérieure.
Cet article s’applique également aux membres du Conseil Ducal.

Article 2.2 :

A partir du niveau d’alerte 4, une fois arrivé à destination le groupe autorisé doit être détruit.
Article 4.3 :

Toute personne créant un groupe, armé ou non, sans autorisation du Duc ou de la Duchesse en exercice lors d'une suspension, se verra reconnu comme ennemi de la Lorraine et traitée comme telle. Elle sera également mise en procès pour trahison sans préavis.

Article 4.4 :
A partir du niveau d’alerte 4 tous les déplacements de groupes, armés ou non, vers la Capitale lorraine – Nancy – devront faire l'objet d'une autorisation demandée auprès du prévôt des maréchaux de Lorraine.

Article 4.5 : Tout groupe forçant l'entrée de la Capitale lorraine – Nancy – sans autorisation ducale se verra reconnu comme ennemi de Lorraine, arrêté et mis en procès sur le champ

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MessageSujet: Re: Bureau du Douanier Bureau du Douanier Icon_minitimeMar 23 Fév 2010 - 20:48

Il me faut ABSOLUMENT les rapports de douanes

Merci beaucoup

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MessageSujet: Re: Bureau du Douanier Bureau du Douanier Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 20:50

Il me faudrait les rapports des douanes s'il vous plait. Il n'y a pas de douanier sur Saint Dié?
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MessageSujet: Re: Bureau du Douanier Bureau du Douanier Icon_minitime

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