Commentaires
Composition & répartition des pouvoirs des assemblées :
Dans l'ancienne constitution ainsi que dans celle d'Afta, la HAL , constituée de hauts nobles élus par les nobles (la CdN désormais) a un droit de véto au niveau législatif comme au niveau constitutionnel + le droit ed légitimer une révolte.
la proposition d'Afta diffère dans la mesure ou, les autres assemblées réunies auraient le droit de démettre le président de la HAL.
3 Propositions offre la possibilité aux gueux "compétents"comme au nobles de s'exprimer (Selee/Sebastien/yahanor)
Dans la Constitution Selee, c'est à travers le Bas Conseil que les maires et députés + autres actifs (pas forcément nobles mais pas forcément gueux non plus^^) jouent un rôle. En effet, le Bas conseil peut au niveau législatif proposer des textes de lois, idem au niveau de la constitution. Alors que les nobles à travers les Hauts Feudataires peuvent proposer des textes mais ont aussi un droit de véto sur toutes lois et sur les réformes au niveau constitution.
Dans la proposition de Yahanor, "des gueux élus pour leur compétences" feraient partis de la HAL, tout comme des nobles eux aussi pour leur compétences. On ne sait ni comment il seraient choisis/élus ni par qui.
La HAL a ici comme dans l'ancienne constitution, un droit de véto au niveau constitutionnel et le pouvoir de légitimer une révolte contre un duc/conseil élu.
Au niveau législatif, le duc aurait le pouvoir de légiférer seul.
Dans la proposition de Sébastien Pirlet,
il y a deux niveaux distincts.
Au niveau législatif, toutes les chambres peuvent proposer, et avoir un droit de véto sous certaines conditions. En dernier recours, le vote du conseil à uen majorité plus large emportera quand même la décision.
Au niveau constitutionnel, c'est la Cour suprême qui joue le rôle de garde fou. Or, chacune des 2 chambres élit un représentant et le conseil aussi et ceux sur critère de compétence en droit.
Contre pouvoir au CD
Dans la plupart des propositions, uen institutions possède le pouvoir de légitimer une révolte conte le Duc e/ conseil élu, exception : celle de Selee.
La proposition de Yahanor est la seule à remettre ce pouvoir en d'autres mains que celle de la noblesse.
Quid de la proposition de Pirlet sur le sujet ?
Accueil 
Dernières images 
Mer 4 Nov 2009 - 19:44
