Castel de Nancy
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 [vote] Mines : exonerations

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AuteurMessage
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

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MessageSujet: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 5:57

Citation :
Lorraines, lorrains,
Oyez, oyez,

Par décision ducale, afin de revigorer l’économie et relancer l’activité minière, le conseil ducal déclare la disposition suivante :


Dans le but de remplir de fiers lorrains nos mines ducales, et ainsi d’augmenter leur rentabilité, une exonération d'impôts sera établie pour toutes personnes allant travailler à la mine de son village.

Cette exonération s'effectuera selon les modalités suivantes :
  • Les personnes ayant 1 champ seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
  • Les personnes ayant 2 champs seront exonérées après être allées 4 fois à la mine
  • Les personnes ayant 1 échoppe seront exonérées après être allées 3 fois à la mine
  • Les personnes ayant 1 échoppe et 1 champ seront exonérées après être allées 5 fois à la mine
  • Les personnes ayant 1 échoppe et 2 champs seront exonérées après être allées 6 fois à la mine

Et ce par tranche de quinze jours au vue du caractère bimensuel des impôts ducaux.

Ses exonérations auront lieux auprès des maires selon des modalités qu'ils pourront établir selon leurs convenances et leurs possibilités.


La présente lettre devra obligatoirement être mise en annonce locale par les maires ou leurs tribuns sous deux jours après publication ducale.


Fait à Nancy,
Le 22ème jour du mois de septembre de l’an de Grasce de Pacques 1457,
Décidé par le conseil ducal, promulgué par le Duc.


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gnaazdemozgoard
personne publique
gnaazdemozgoard

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Localisation : Verdun

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 13:39

Pour (1) :Gnaazdemozgoard

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Piotr_Alexander
Lorrain actif
Piotr_Alexander

Date d'inscription : 07/04/2009
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Nom RR (IG) : Piotr Alexander de Sevillano
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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 15:55

Pour (2) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 17:41

Pour (3) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou
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Sebastien de Belrupt
personne publique
Sebastien de Belrupt

Date d'inscription : 19/03/2009
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Nom RR (IG) : SebastienPirlet
Localisation : Lorraine, Belrupt

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 18:29

Pour (4) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien

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Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 18:41

Pour (5) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine

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Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
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Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 19:16

Pour ( 6 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle

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Hathor1
Grand du Duché
Hathor1

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 19:33

Pour ( 7 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche,

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Floche m'a donné procuration pour son vote
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Hathor1
Grand du Duché
Hathor1

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 19:33

Pour ( 8 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor

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melrikk
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Champs et Metier : Boulanger
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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 20:23

Pour ( 9 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk

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Theudric
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Theudric

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Champs et Metier : blé
Voie : Armée
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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 20:48

Pour ( 10 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk, Theudric

Contre () :

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zahra.2
Grand du Duché
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Localisation : ici et là

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 21:12

Pour ( 11 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk, Theudric, Zahra

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Selee
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Localisation : Lorraine - Nancy - Icelieu en manque de tendresse

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 21:47

Pour ( 12 ) :Gnaazdemozgoard, Piotr Alexander, Bambou, Sébastien, Josephine, Shirelle, Floche, Hathor, melrikk, Theudric, Zahra, Selee

Contre () :

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Joséphine et moi on vote un texte dont on a été les instigateurs ? Entonnant
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Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeJeu 24 Sep 2009 - 6:25

Approuvée : sera publiée aujourd'hui

Non c'est Bambou qui en est l'instigatrice et je ne suis pas systématiquement contre ce que vous proposez messire Duc
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Selee
figure reconnue
Selee

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Localisation : Lorraine - Nancy - Icelieu en manque de tendresse

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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeJeu 24 Sep 2009 - 10:10

je parlais de la mise en forme des idées et du texte. Pas des idées en elle même.

Mis à part cela : Vive les Lapins ! (Mince archivez, le flood arrive ^^)
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Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitimeJeu 24 Sep 2009 - 11:59

Publié, j'archive
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MessageSujet: Re: [vote] Mines : exonerations [vote] Mines : exonerations Icon_minitime

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