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 Exoneration d'impots fonciers pour la Ge

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AuteurMessage
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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MessageSujet: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitimeSam 12 Sep 2009 - 1:15

Résumé de la Récupération des Impôts fonciers



Il avait été discuté sous Circa, et en accord avec le Concordat entre la Garde Episcopale et le Duché de Lorraine, du remboursement des impôts des Gardes Lorrains.

Voici ce qui a été convenu à la Garde (après calculs internes et transferts) :

Total Verdun = 455 écus [Lieutenant Domi2309]

Total Toul = 290 écus [Major Arghun]

Total
Epinal = 336 écus [Capitaine Uriel] ; par contre le bailli devra me
contacter eu égard au fait que j'ai déjà le mandat inhérant à ma
fonction de Diacre Itinérant, il faudra que je le rende avant.

A toutes fins utiles également, voici le détail.
Je reste à votre disposition, à celle du bailli ou du Duché pour expliquer les calculs et la répartition interne, si besoin est.

Citation:
Uriel - Epinal : 2 champs
14/05/1457 : 20 écus (levée exceptionnelle à 20 écus)
01/06/1457 : 20 écus (levée exceptionnelle à 20 écus)
15/06/1457 : 16 écus
28/06/1457 : 16 écus
13/07/1457 : 16 écus

Total : 88 écus

Citation:
Temudjin - Epinal : 2 champs
01/06/1457 : 20 écus (levée exceptionnelle à 20 écus)
15/06/1457 : 16 écus
28/06/1457 : 16 écus
13/07/1457 : 16 écus

Total : 68 écus

Citation:
Xaba - Verdun : 1 champ, 1 échoppe
14/05/1457 : 21 écus
30/05/1457 : 21 écus
15/06/1457 : 21 écus
30/06/1457 : 21 écus
11/07/1457 : 21 écus

Total : 105 écus

Citation:
Domi - Verdun : 1 champ, 1 échoppe
14/05/1457 : 21 écus
30/05/1457 : 21 écus
15/06/1457 : 21 écus
30/06/1457 : 21 écus
11/07/1457 : 21 écus

Total : 105 écus

Citation:
Monseigneur Frédéric - Verdun : 2 champs, 1 échoppe
14/05/1457 : 29 écus
30/05/1457 : 29 écus
15/06/1457 : 29 écus
30/06/1457 : 29 écus
10/07/1457 : 29 écus

Total : 145 écus

Citation:
Arghun - Toul -2 champs, 1 échoppe
15/05/1457 : 29 écus
31/05/1457 : 29 écus
15/06/1457 : 29 écus
30/06/1457 : 29 écus
15/07/1457 : 29 écus

Total : 145 écus

Citation:
Jewak13 - Toul -2 champs, 1 échoppe
15/05/1457 : 29 écus
31/05/1457 : 29 écus
15/06/1457 : 29 écus
30/06/1457 : 29 écus
15/07/1457 : 29 écus

Total : 145 écus

Citation:
Gratien - Verdun : 1 champ
30/05/1457 : 8 écus
15/06/1457 : 8 écus
30/06/1457 : 8 écus
11/07/1457 : 8 écus

Total : 32 écus

Citation:
Margès - Verdun : 2 champs
30/05/1457 : 16 écus
15/06/1457 : 16 écus
30/06/1457 : 16 écus
11/07/1457 : 16 écus

Total : 64 écus

Citation:
Choupinette - Verdun : 1 échoppe
30/05/1457 : 13 écus
15/06/1457 : 13 écus
16/06/1457 : 13 écus
11/07/1457 : 13 écus

Total : 52 écus

Citation:
Mun - Verdun : 1 champ + 1 échoppe (forge)/détruite entre-temps
Mgr Mun est parti de Lorraine début Mars (Artois >> Italie >> Artois) et qu'il est a détruit sa forge début mai.
Mars : 21*2 = 42 écus
Avril : 21*2 = 42 écus
Mai : 8*2 = 16 écus
Juin : 8*2 = 16 écus
Juillet : 8*2 = 16 écus

Total : 132 écus
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Selee
figure reconnue
Selee

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Localisation : Lorraine - Nancy - Icelieu en manque de tendresse

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MessageSujet: Re: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitimeSam 12 Sep 2009 - 22:47

Contre.

Je suis seulement pour les exonérations concernant les prélats.
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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MessageSujet: Re: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitimeDim 13 Sep 2009 - 1:34

Ce que proposerait ce serait une exonération juste de l'echoppe, car les champs ils peuvent les semer et les recolter à distance, l'échoppe par contre reste inutilisée.
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Selee
figure reconnue
Selee

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MessageSujet: Re: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitimeDim 13 Sep 2009 - 2:10

Comme si on pouvait en ce moment se permettre se genre de pertes ...
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Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
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- :

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MessageSujet: Re: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 6:05

Pareil ? suite des discussions ?
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Piotr_Alexander
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Piotr_Alexander

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- :

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MessageSujet: Re: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 16:01

Moi je suis pour l'exonération d'impôts fonciers des échoppes des clercs, cela va de soi à mon sens. Par contre pas les champs.
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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- :

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MessageSujet: Re: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitimeMar 22 Sep 2009 - 17:38

Oui seulement ceux qui sont en voyage
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Josephine /Annie ex-admin
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MessageSujet: Re: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitimeDim 4 Oct 2009 - 7:33

a archiver ?
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

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MessageSujet: Re: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitimeDim 4 Oct 2009 - 18:47

je pense oui
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MessageSujet: Re: Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Exoneration d'impots fonciers pour la Ge Icon_minitime

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Exoneration d'impots fonciers pour la Ge

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