Formulaires types

ici seront postés les formulaires

Formulaire type pour l’escroquerie

Citation :: Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire d’escroquerie. En effet, Messire X vend du … sur le marché de … à .. écus alors que le prix maximum est à ...

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=X

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

:arrow :Screen de l’achat à la personne
:arrow : Screen de la lettre envoyée

Réponse de l’accusé si il y a
ou
L’accusé n’a répondu à aucun courrier

Messire x, vous avez enfreint l’arrêté en vigueur suivant :

:arrow :Voir ci-dessous les lois pour les différentes villes

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire X, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition Messire Guise.

Fait à Nancy le .. 1456
.. Maire de ..

Loi pour escroquerie pour Epinal

Citation :: Décret municipal général d'Epinal

Arrêté municipal 1 :

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé définis dans la grille des prix maximum (si après)

Liste des prix maximum par produit:

BARQUES : 100,00
BOUCLIERS : 73,00
BOUTEILLES DE LAIT : 11.50
CASQUE : 138,00
CARCASSES DE VACHE : 32,00
COUTEAUX : 16,60
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
ÉPÉES : 215,00
FRUITS : 12,00
GRANDE ÉCHELLE : 70,00
HACHES : 170,00
HACHES NON AIGUISÉES : 145,00
KILOS DE FER BRUT : 53,50
LAME DE HACHE : 108,10
LÉGUMES : 12,00
MANCHES : 9,75
MICHES DE PAIN : 6,55
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 18,50
PEAUX : 16,00
PELOTES DE LAINE : 12,50
PETITE ÉCHELLE : 24,00
POISSONS : 22,50
RAMES : 20,00
SACS DE MAIS : 3,60
SACS DE FARINE : 15,40
SACS DE BLÉ : 12,90
SEAUX : 45,80
SEAUX NON CERCLES : 29,20
STÈRE DE BOIS : 4,00

Bas : 50,00
Braies : 75,00
Botte = 87,00
Bustier=135,00
Cape : 185,00
Ceinture : 41,00
Chapeau : 57,00
Chausses : 28.50
Chemise : 125,00
Coiffe : 80,00
Col : 73,00
Corde = 52.50
Foulard : 48,00
Gilet : 135,00
Houppelande : 264,00
Jupe= 137,00
Mantel : 274,00
Poulaines : 71,00
Robe= 253,00
Tablier : 119,00
Toque : 57,00

Article 2 : Un délai de 3 jours (après promulgation officielle par le conseil ducal) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqués mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.
Article 4 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Arrêté municipal 2 :

Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Épinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons.
Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Épinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie et ses mandatés est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Épinal.

Arrêté municipal 3 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les produits mis en vente à 1 écu sur le marché (sauf autorisation).
Article 2 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 4 :

Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,11 écus.
Article 2 : Seuls les forgerons d'Epinal peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 164,15 écus.
Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 5 :

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché d’Epinal est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Épinal.
Un seul pain par personne et par tranche de 3 jours pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

A l'initiative du conseil municipal, voté et approuvé par le conseil ducal ce 10 juillet 1456.

Loi pour escroquerie pour Nancy

Aucune loi actuellement n’a été faite

Loi pour escroquerie pour Saint Dié

Citation :: Décret municipal de Saint-Dié au sujet des prix du marché

Arrêté municipal premier :

Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :

Sac de blé : 13
Maïs :3,6
Légume : 12.

Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :

Demi-quintal de carcasse de cochon : 16
Quintal de carcasse de vache : 32
Lait : 12

Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"

Morceau de viande : 18.50

Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"

Sac de farine : 15.50
Miche de pain : 6.60

Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"

Manche : 10,20
Seau non cerclé : 29

Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"

Couteau : 17
Seau : 47
Fer brut : 60
Hache : 177

Article 7 : Prix Maximum pour les articles tisserands

Laine 12,80
Peau 16
Ceinture 40
Houppelande 275
Mantel 275
Chausses 30
Chapeau 50

Article 8 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :

Fruits : 12

article 9: Prix maximum des échelles:

Petite échelle : 30 écus
Grande échelle : 77 écus

Arrêté municipal second :

Le pain à 5.50 en vente sur le marché de Saint-Dié est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Saint-Dié.
Un seul pain par personne et par jour pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

A l'initiative de la mairie de St-Dié, voté et approuvé le 25 novembre 1455 à Nancy par le Conseil.

Loi pour escroquerie pour Toul

Citation :: Décret municipal général de Toul

Arrêté municipal premier :

Il est strictement interdit de vendre du bois et du poisson sur le marché toulois à moins d'en faire la demande au maire ou au CaC. Toute personne vendant sur le Marché toulois ces marchandises sans autorisation sera inculpée pour escroquerie.

Arrêté second : cf droit commercial

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-cadre-sur-le-marchadange-t6854.htm

Arrêté sur la grille de salaire minimum obligatoire :

Grille salariale minimum

0 - 10 pts : 15 écus
11-18 pts : 18 écus
19 pts : 22 écus

Toute personne qui ne respectera pas cette grille salariale minimum sera mise en procès pour esclavagisme.

Arrête relatif au marchandage :

cf Droit commercial Ducal sur le marchandage: https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-cadre-sur-le-marchadange-t6854.htm

Arrêté relatif aux prix de vente maximums obligatoires :

Article 1
Les prix maximums sont fixés à Toul par le conseil municipal après avis discrétionnaire du conseil ducal. Ils s'appliquent sur tous les marchés de la ville, y compris les prix en taverne concernant les repas.

Article 2
Nulle personne, citoyen, voyageur ou élu ne peut vendre à des prix supérieurs à ceux affichés dans le présent décret.

Article 3
La grille des prix est fixée de manière à fournir un salaire décent aux habitants de notre ville.

Article 4
La grille ci-dessous comprend deux types de prix:
Les prix CONSEILLÉS à la vente et les prix MAXIMUMS autorisés par la loi.

Consommables:

Pain : 6,45 écus (6,70)
Maïs : 3,45 écus (3,60)
Fruit : 10.50 écus (12.00)
Légume : 10.50 écus (12.00)
Lait : 10,50 écus (12.00)
Poisson : 20.00 écus (22.00)
Viande : 18,00 écus (19.00)

Matières premières:

Blé : 12.50 écus (13.00)
Farine : 15,00 écus (15,50)
Carcasse de vache : 31.00 écus (33.20)
Carcasse de cochon : 15.50 écus (16,60)
Laine : 11,5 écus (13,15)
Peau : 16.00 écus (18,00)
Stère de bois : 4,20 écus (5,00)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (22.00)
Kilo de fer brut : 54.00 écus (59.00)

Outils:

Echelle (p) : 29,60 écus (34.00)
Echelle (g) : 84.00 écus (89,00)
Rame : 29,60 écus (33,50)
Coque : 37.60 écus (43,00)
Barque : 121.00 écus (127.00)
Manche : 9,85 écus (11,50)
Lame non forgée : 83.500 écus (89.00)
Lame de hache : 113.00 écus (120.50)
Hache non aiguisée : 147.85 écus (157.00)
Hache : 172.85 écus (187.00)
Seau non cerclé : 29,6 écus (34,65)
Seau : 46.10 écus (47.80)
Couteau : 16.50 écus (18.20)

Armes:

Lame d'épée forgée : 113.00 écus (120.50)
Epée non aiguisée : 192.00 écus (205.00)
Epée : 217.00 écus (235.00)
Bouclier : 73.00 écus (76.50)

Habit:

Paire de chausse : 28,50 écus (31.00)
Ceinture : 41.00 écus (46.00)
Chapeau : 57.00 écus (62.00)
Bas : 48.00 écus (53.00)
Braies : 71.00 écus (76.00)
Chemise [/b]: 117.00 écus (122.00)
Houppelande : 248.00 écus (253.00)
Mantel : 261.50 écus (266.50)

Article 5
Tout contrevenant à la présente grille sera mis en accusation pour escroquerie conformément aux lois de notre duché telles que définies dans le Corpus.

Réformé à Nancy le 16 novembre 1455, puis le 25 novembre 1455; révisé le 30 mai de l'année 1456, suite à la promulgation de la loi cadre sur le marchandage

Citation :: 1) Il est strictement interdit de vendre du bois et du poisson sur le marché toulois à moins d'en faire la demande au maire ou au CaC. Toute personne vendant sur le Marché Toulois ces marchandises sans autorisation sera inculpée pour escroquerie.

Loi pour escroquerie pour Vaudémont

Citation :: Grille de prix maximum de la ville de Vaudémont

Miche de pain: 6.60
bouteille de lait: 10.75
Morceau de viande: : 18.55
Légume: 10.50
Fruit: 10.50
Sac de mais: 3.55
Stère de bois 4.60 (vente par la mairie ou par les personnes autorisés par la mairie)
Sac de blé: 12.80
Sac de farine: 15.30

Demi-quintal de carcasse de cochon: 16
Quintal de carcasse de vache: 32
Couteau: 16.55
Seau: 46.15
Pelote de laine: 13
Peaux: 15.50

Manche: 9.90
Seau non cerclé: 29.60
Petite échelle: 29.60
Grande échelle: 84.20

Fer brut: 54.20
lame non forgée: 83.8
Epée: 217.80
Hache: 173.40

Fait à Nancy à l'initiative de la municipalité de Vaudémont, approuvé par le conseil le 26 Février 1456

Loi pour escroquerie pour Verdun

Citation :: Décret municipal de Verdun au sujet des prix du marché

Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :

Sac de blé : 13
Sac de maïs : 3.60
Légume : 12.15

Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :

Demi-quintal de carcasse de cochon : 16
Quintal de carcasse de vache : 32
Lait : 12

Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"

Morceau de viande : 18.60

Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"

Sac de farine : 15.60
Miche de pain : 6.60

Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"

Manche : 10.70
Seau non cerclé : 32

Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"

Couteau : 18
Seau : 50
Fer brut : 60
Lame non forgée : 94
Lame de hache : 124
Hache non aiguisée : 160.70
Hache : 186.70

Article 7 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :
Stère de bois : 4
Fruits : 12.15 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)
Poisson : 24 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)

Article 8 : Le prix des pelotes de laine est fixée à 13 écus en prix de vente maximum.

Fait à Nancy le 03 novembre 1455, voté et approuvé à la majorité par le Conseil Ducal.

Citation :: Est modifié dans le décret municipal de Verdun, l'article suivant:

article 8

Le prix des pelotes de laine est fixé à 12.50 en prix maximum.
En raison du prix trop élevé en ce moment de la laine à Verdun.

Fait à Nancy le 12 octobre 1455
Voté et approuvé par le conseil ducal

Voilà pour les lois s’il devait y avoir un changement à l'administrateur de le faire car impossible d'éditer dans ce forum

Formulaire type pour l’esclavagisme

Citation :: Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire d’esclavagisme. En effet, Messire X a embauché Y à .. écus au lieu de .. écus.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=X

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

:arrow :Screen avant l’embauche pour les caractéristiques et après l’embauche
:arrow : Screen après l’embauche si moins de 15 écus
:arrow : Screen de la lettre envoyée

Réponse de l’accusé si il y a
ou
L’accusé n’a répondu à aucun courrier

Messire x, vous avez enfreint l’arrêté en vigueur suivant :

Décret sur la grille des salaires du Duché

Citation :

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.

*A noter que de la promulgation de ce décret, tout arrêté municipal sur une grille de salaire est de ce fait caduque.

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 7 Mars 1456

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire X, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition Messire Guise.

Fait à Nancy le .. 1456
.. Maire de ..

Grille en vigueur à Epinal pendant le décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et cela pendant une période de 3 semaines

Citation :: Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Grille en vigueur à Nancy pendant le décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et cela pendant une période de 3 semaines
Aucun decret

Grille en vigueur à Saint Dié pendant le décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et cela pendant une période de 3 semaines

Citation :: Nouvelle grille des salaires :

Tout déadotiens voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 10 points de caractéristiques =15 écus
11 à 18 points de caractéristiques= 17 écus
19 points de caractéristiques= 19 écus

Grille en vigueur à Toul pendant le décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et cela pendant une période de 3 semaines

Citation :: Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 5 pts de caractéristiques =15 écus
6 à 15 pts de caractéristiques= 18 écus
16 pts de caractéristiques= 21 écus

Grille en vigueur à Vaudémont pendant le décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et cela pendant une période de 3 semaines

Citation :: Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Grille en vigueur à Verdun pendant le décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et cela pendant une période de 3 semaines

Citation :: Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

le maïs à vaudemont est passé à 3.50
prix max !!!

Oui mais je ne peux pas changer, je n'arrive pas à éditer

NE POSTEZ PAS LA DESSUS Je clos adaptez les prix si ils changent.

En fait non je vais éditer en laissant juste les formulaires.

» Lettres types : Escroquerie
» Lettes types: Esclavagisme

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