| titre I du code militaire | |
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marjolainne Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 05/01/2007 Nombre de messages : 12894 Champs et Metier : Mais - :
| Sujet: titre I du code militaire Lun 8 Déc 2008 - 20:17 | |
| - Citation :
- Titre I : Préambule
I. Article Ier : Des missions de l'Ost I.I Alinéa Ier : De la sécurisation du Duché
La première mission de l'Ost est la sécurisation du territoire. En collaboration avec la Prévôté, l'Ost Lorrain sécurise les routes en patrouillant sur les nœuds entre les villes sous forme d'escouades. L'Ost doit préserver en permanence la protection des intérêts vitaux du duché contre toute forme d'agression, contribuer à la sécurité et à la défense de la Lorraine, contribuer aux actions en faveur de la paix, et assurer des tâches de service public, notamment en renforçant à la demande les moyens civils. L'Ost défendra également le Saint Empire. En pratique : Chaque garnison devra au minimum 2 fois par mois organiser une patrouille sur les routes du duché. Ces patrouilles se feront jusqu’aux frontières du duché. On peut prévoir d'aller au-delà dans le cas de missions coordonnées et de coopération avec d'autres duchés, ou dans le cas d'exercice aprés autorisation obtenue de la ville concernée. En cas d'attaque et de danger, la garnison peut prêter assistance à la maréchaussée. En état de guerre et de mobilisation générale, les escouades sont rassemblées en armée, soit à des fins OFFENSIVES, soit à des fins DEFENSIVES selon les ordres du Duc et de l'état major. En pratique : tous les soldats rejoignent leur groupe armé et suivent leur leader.
I.II. Alinéa II : De la protection des voyageurs L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée. Cet accompagnement sera payant. - L'armée offrira un système de navettes régulières entre deux villes lorraines voisines. - Un bureau sera ouvert sur chaque halle des 5 villes du Duché permettant l'inscription des voyageurs. - Un bureau sera aussi ouvert à l'Ost afin de coordonner les actions et centraliser les informations ( convois, dates, qui, où, comment ... ). - Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du connétable qui : contrôlera le bon déroulement des paiements et des soldes - autorisera ou pas ces missions - contrôlera que la mission a bien été effectuée - que les soldats ont respecté leur contrat. - La mission ne se fera QU'APRES paiement. - Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera au retour. Un groupe sera composé de 2 soldats et de 3 voyageurs. Toutefois, un nombre plus petit de voyageurs peut être accepté par le lieutenant si le dossier de demande est suffisamment motivé (urgence, cas grave, mariage, naissance....). Les départs des navettes se feront à la demande . Les voyageurs inscrits pourront rejoindre le groupe de voyage uniquement après la confirmation du paiement par le connétable. Prix et paiement : SOLDES => deux cas de figure : premier cas : 20 écus / jour de voyage "à plein" pour l'aller seulement si le retour doit s'effectuer "à vide" ( car le soldat peut travailler s'il le souhaite dans les villes où il passe au retour). deuxième cas : 17 écus/ jour si le soldat doit escorter à l'aller et au retour. Principe de fontionnement : - le demandeur ( mairie, Conseil, particulier ) fait savoir qu'il veut être escorté et annonce la durée, l'itinéraire et si l'escorte est pour l'aller/retour ou pour l'aller seul. - le Connétable, le capitaine, le commandeur administratif et le gouverneur de la garnison concernée ( qui est le plus souvent le lieutenant de la garnison) donnent leur accord ou pas. - le demandeur paye la somme d'avance en main propre au soldat, sous le contrôle du Connétable ( par MeSaNge par exemple). Le soldat à son retour devra fournir les preuves de sa mission au Connétable. Le témoignage des voyageurs viendra appuyer les "preuves" du soldat si besoin est. En cas de fraude, le soldat devra rembourser la somme indument touchée et payera une amende. De plus, il sera accusé de Trouble à l'Ordre Public et devra rendre comptes devant le Tribunal Civil. Moyen de paiement : une ou plusieurs marchandises revendables ou mangeables, dont la valeur totale correspondra au montant global de la mission ( divisé par le nombre de voyageurs), seront mises en vente sur le marché par le mandataire qui aura souhaité bénéficier de cet accompagnement : - soit par la mairie si la municipalité est le demandeur. - soit par le Duché si le Conseil est le demandeur - soit par le particulier qui a souhaité être protégé. |
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marjolainne Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 05/01/2007 Nombre de messages : 12894 Champs et Metier : Mais - :
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Perseus_Cardofer personne publique
Date d'inscription : 16/08/2007 Nombre de messages : 795 Nom RR (IG) : Perseus Cardofer Localisation : Epinal, Rehainvillier
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Fihafihafiha Notable
Date d'inscription : 08/01/2007 Nombre de messages : 2382 Nom RR (IG) : Rien ! Localisation : Tout contre la poitrine de Petronille pour sentir sa suavité et sa douceur =)
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Jeremec Intervenant majeur
Date d'inscription : 09/12/2006 Nombre de messages : 1639 Localisation : EPINAL
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tuturle10 Crieur
Date d'inscription : 27/01/2007 Nombre de messages : 463 - :
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marjolainne Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 05/01/2007 Nombre de messages : 12894 Champs et Metier : Mais - :
| Sujet: Re: titre I du code militaire Mar 9 Déc 2008 - 20:54 | |
| Pour (5) : Perseus, Fiha, Jeremec, tuturle , Marjolainne
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Sybille_Von_Frayner Notable
Date d'inscription : 11/04/2008 Nombre de messages : 2088 Nom RR (IG) : Sybille_Von_Frayner Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: titre I du code militaire Mar 9 Déc 2008 - 21:14 | |
| Pour (6) : Perseus, Fiha, Jeremec, tuturle , Marjolainne, Sybille
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Niconoss Notable
Date d'inscription : 01/12/2006 Nombre de messages : 2395 Nom RR (IG) : Niconoss Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: titre I du code militaire Mar 9 Déc 2008 - 22:06 | |
| Pour (7) : Perseus, Fiha, Jeremec, tuturle , Marjolainne, Sybille, Nico
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Charles XI personne publique
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 798 Nom RR (IG) : Charles_XI Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier - :
| Sujet: Re: titre I du code militaire Mar 9 Déc 2008 - 23:23 | |
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Bambou Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 07/01/2007 Nombre de messages : 17078 Nom RR (IG) : Bambou Localisation : Toul
Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC
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| Sujet: Re: titre I du code militaire Mer 10 Déc 2008 - 9:32 | |
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NSPP (1) : Charles XI |
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marjolainne Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 05/01/2007 Nombre de messages : 12894 Champs et Metier : Mais - :
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