Sir_Eragon je te demande par avance de m'excuser car il me semble que c'est un peu ton "bébé d'Alençon"
J'ai eu l'occasion à maintes reprises en tant que Lieutenant et ensuite en tant que Prévôt et j'ai trouvé cette solution pas mal pour plusieurs raisons

*** Celà permet de désengorger le Tribunal

*** Pour les surveillances de marché avec un mandat municipal s'il y a une légère amende ça va dans les caisses de la ville

Citation :

La Justice Accélérée

Le but de la JA est non seulement de faire preuve de clémence envers les débutants, mais permet également de régler une infraction en 7 jours en s’affranchissant des lourdeurs du système juridique. Elle permet aussi de décharger la Justice de Lorraine de nombreuses affaires d'escroquerie et d’esclavagisme.

La Justice Accélérée est effectuée par les Lieutenants de Police les Sergents , désignés par le Prévôt des Maréchaux.
Les rachats se font grce à un manadt ducal ou municipal et en dernier recours avec les économies des Lieutenants de Police. ,des Sergents)
Ces derniers pourront obtenir des dédommagements de la part du Duché, si leur travail entraîne des pertes non négligeables.

Cas d’escroquerie :

Toutes les valeurs s’appliquent sur les prix limites, fixés par chaque mairie.

- Dans le cas d'une infraction à faible écart (jusqu'à 10% du prix autorisé ou 5 écus - le plus grand des deux), le contrevenant dispose de 3 jours pour contacter le Lieutenant le Sergent afin de racheter sa marchandise au prix interdit pour pouvoir le remettre en vente dans la fourchette de prix autorisés. ^
Passé ce délai, il dispose de 3 nouveaux jours pour racheter sa marchandise, mais une amende (proportionnelle à l’écart) est ajoutée au prix de vente.
Enfin, si le contrevenant n’a toujours pas répondu aux demandes du Lieutenant de Police,du Sergent il est envoyé devant le Tribunal où il encourt une amende.

Pour le Lieutenant ,le Sergent , si l’affaire va jusqu’au procès, il peut alors revendre la marchandise confisquée à son profit, dans les limites de prix accordées par la mairie. (si le lieutenant ,le Sergent s'est servi de ses deniers)

- Dans le cas d'une infraction à écart moyen (entre 10% et 50% du prix autorisé ou 5 à 25 écus - le plus grand des deux), le contrevenant dispose de 3 jours pour contacter le Lieutenant ,le Sergent afin de racheter sa marchandise au prix interdit augmenté d’une amende.
Si le contrevenant ne se manifeste pas dans les 3 jours, il est envoyé devant le Tribunal où il encourt une forte amende.

Pour le Lieutenant, le Sergent si l’affaire est réglée à l’amiable, l’amende récupérée permet de compenser les pertes des cas à faible écart. Si l’affaire va jusqu’au procès, il peut alors revendre la marchandise confisquée à son profit, dans les limites de prix accordées par la mairie. L’écart (la perte) doit être notée par le Lieutenant ,le Sergent et le Juge afin de connaître les pertes du Lieutenant du Sergent en prévision d’un dédommagement.

- Dans le cas d'une infraction à grand écart (plus de 50% du prix autorisé ou 50 écus - le plus grand des deux), le contrevenant est immédiatement envoyé devant le Tribunal où il encourt une forte amende et un séjour en prison. Cependant, le Lieutenant doit proposer au contrevenant de racheter sa marchandise au prix interdit ; s’il la rachète, sa peine pourra être allégée.

Pour le Lieutenant,le Sergent ce genre d’affaires est coûteux d'où l'importance d'avaoir un mandat pour cette surveillance Cependant, le procès étant lancé immédiatement, le contrevenant ne pourra pas s’enfuir avant que sa bourse n’ait été délestée du fruit de son infraction. Ainsi, il sera possible de dédommager le Lieutenant ,le Sergent

Actions réalisées par le Lieutenant ,le Sergent pour traiter une affaire :
1. Le Lieutenant ,le Sergent achète les marchandises contrevenantes dès qu’elles sont signalées.
2. Après l’achat, un « Print Screen » - « Impr écran » est enregistré comme preuve.
3. Un courrier est envoyé au contrevenant lui indiquant que sa marchandise a été rachetée par le Lieutenant ou le Sergent à un prix interdit par la mairie et qu’il doit contacter ledit Lieutenant ou le dit Sergent dans les 3 jours afin de racheter sa marchandise (avec ou sans amende suivant le cas). Le courrier doit également préciser l’étape suivante de l’affaire si le délai vient à passer sans nouvelles du contrevenant (les cas de retraite spirituelle sont précisés par la suite). Le contrevenant est ainsi prévenu des risques qu’il prend.
4. Dès qu’il reçoit la réponse du contrevenant, le Lieutenant ou le Sergent lui renvoie un courrier précisant qu’il a remis en vente la marchandise (avec ou sans amende) en précisant le prix et le fait qu’il dispose alors de 24 heures pour la racheter. Passé ce délai, on applique l’étape suivante de la JA.

Les personnes en retraite spirituelle à l'église bénéficient d'un délai de grâce supplémentaire qui se termine le jour de leur reconnexion aux Royaumes Renaissants.

Le Lieutenant doit tenir une liste des contrevenants afin de repérer les récidives (date de la dernière escroquerie ET date du dernier esclavagisme, et toute autre information que le Lieutenant jugera utile).
S'il y a récidive, le Lieutenant peut sauter une étape de la JA (directement l’amende ou directement le procès) et doit le préciser en cas de procès. Après 50 jours sans infraction, le contrevenant n’est plus soumis au risque de la récidive.

Cas d’esclavagisme :

Rappel : Chaque mairie est libre de fixer un salaire minimum ou une grille de salaires à condition que le salaire minimum reste égal ou supérieur au salaire minimum ducal.

Tout cas d’esclavagisme doit faire l’objet de tentative de règlement à l’amiable. Dans le cas d’une récidive (sous 30 jours), le Lieutenant peut décider d’envoyer immédiatement le contrevenant au Tribunal.

Dès que l’infraction est constatée, un courrier est envoyé au contrevenant, lui précisant qu’il est en infraction avec les lois municipales et qu’il doit changer son offre. Si l’embauche a déjà été acceptée, le Lieutenant doit signaler à la victime qu’elle sera sous-payée, et propose au contrevenant un règlement à l’amiable. Le contrevenant dispose de 3 jours pour se signaler. S’il ne se manifeste pas ou refuse, il est envoyé au Tribunal où il encourt une forte amende, voire de la prison en cas de récidive.

Principe du règlement à l’amiable :

Le Lieutenant le Sergent choisit une denrée en surproduction dans son village, présentant une marge d’au moins 5 écus entre le prix maximum accepté par la mairie et le prix maximum autorisé par la conception du jeu
Dans ce qui suit, le stère de bois est utilisé car le prix moyen du bois est à peu près 5 ou 6 écus et la conception permet de mettre son stère à 15.95 écus.
!!! Attention !!! : il faut bien être précisé le prix limite de la denrée choisie, et le fait que le Lieutenant le Sergent peut être amené à dépasser ce prix, mais qu’il est le seul habilité à le faire.

1. Dès que le contrevenant et le Lieutenant ou le Sergent se sont mis d’accord sur un horaire pour la transaction (si c’est possible), ce dernier met un stère de bois en vente à (Exemple : Prix limite du bois = 5 écus ; A embauche B à 12 écus au lieu de 17 ; je mets un stère à 5+5+1 = 11 écus).
2. Le contrevenant achète le stère et le remets en vente à .
3. Le contrevenant a alors réglé son cas. Le Lieutenant ou le Sergent contacte la victime pour réaliser la transaction dans le sens inverse (Le Lieutenant vend le stère de bois à 6 écus et le rachète à 11 écus).

Les transactions précédemment expliquées nécessitent une bonne gestion des infractions par le Lieutenant le Sergent car le marché peut se retrouver saturé de marchandises à racheter par les contrevenants.

La mairie pourra se substituer au Lieutenant ,Sergent si les frais sont trop importants.
Dans tous les courriers adressés au contrevenant, le Lieutenant devra bien préciser l’infraction, la marchandise en cause, son prix de revente, le marché concerné (marché des joueurs ou de la mairie si la mairie s’implique) et le risque encouru en cas de non-réponse.

Sir_Eragon je t'offre une tournée de cookies pour me faire pardonner mais je trouvais que la JA était super

Citation :

La Justice Accélérée

Le but de la JA est non seulement de faire preuve de clémence envers les débutants, mais permet également de régler une infraction en 7 jours en s’affranchissant des lourdeurs du système juridique. Elle permet aussi de décharger la Justice de Lorraine de nombreuses affaires d'escroquerie et d’esclavagisme.

Le principe est bien

Citation :

La Justice Accélérée est effectuée par les Lieutenants de Police les Sergents , désignés par le Prévôt des Maréchaux.
Les rachats se font grce à un manadt ducal ou municipal et en dernier recours avec les économies des Lieutenants de Police. ,des Sergents)
Ces derniers pourront obtenir des dédommagements de la part du Duché, si leur travail entraîne des pertes non négligeables.

Je suis pour que ce soit eux qui s'en occupe

Citation :

Cas d’escroquerie :

Toutes les valeurs s’appliquent sur les prix limites, fixés par chaque mairie.

- Dans le cas d'une infraction à faible écart (jusqu'à 10% du prix autorisé ou 5 écus - le plus grand des deux), le contrevenant dispose de 3 jours pour contacter le Lieutenant le Sergent afin de racheter sa marchandise au prix interdit pour pouvoir le remettre en vente dans la fourchette de prix autorisés. ^

Mais il n'y a pas d'amende alors ?

Citation :

Passé ce délai, il dispose de 3 nouveaux jours pour racheter sa marchandise, mais une amende (proportionnelle à l’écart) est ajoutée au prix de vente.

Il faut defenir les peines et les inclure à ce texte

Citation :

Enfin, si le contrevenant n’a toujours pas répondu aux demandes du Lieutenant de Police,du Sergent il est envoyé devant le Tribunal où il encourt une amende.

C'est pas il "encourt" mais il "va avoir"

Pour le Lieutenant ,le Sergent , si l’affaire va jusqu’au procès, il peut alors revendre la marchandise confisquée à son profit, dans les limites de prix accordées par la mairie. (si le lieutenant ,le Sergent s'est servi de ses deniers)

Citation :

- Dans le cas d'une infraction à écart moyen (entre 10% et 50% du prix autorisé ou 5 à 25 écus - le plus grand des deux), le contrevenant dispose de 3 jours pour contacter le Lieutenant ,le Sergent afin de racheter sa marchandise au prix interdit augmenté d’une amende.
Si le contrevenant ne se manifeste pas dans les 3 jours, il est envoyé devant le Tribunal où il encourt une forte amende.

Pour le Lieutenant, le Sergent si l’affaire est réglée à l’amiable, l’amende récupérée permet de compenser les pertes des cas à faible écart. Si l’affaire va jusqu’au procès, il peut alors revendre la marchandise confisquée à son profit, dans les limites de prix accordées par la mairie. L’écart (la perte) doit être notée par le Lieutenant ,le Sergent et le Juge afin de connaître les pertes du Lieutenant du Sergent en prévision d’un dédommagement

.
Ok + remarques faites juste en haut

-

Citation :

Dans le cas d'une infraction à grand écart (plus de 50% du prix autorisé ou 50 écus - le plus grand des deux), le contrevenant est immédiatement envoyé devant le Tribunal où il encourt une forte amende et un séjour en prison. Cependant, le Lieutenant doit proposer au contrevenant de racheter sa marchandise au prix interdit ; s’il la rachète, sa peine pourra être allégée.

Pour le Lieutenant,le Sergent ce genre d’affaires est coûteux d'où l'importance d'avaoir un mandat pour cette surveillance Cependant, le procès étant lancé immédiatement, le contrevenant ne pourra pas s’enfuir avant que sa bourse n’ait été délestée du fruit de son infraction. Ainsi, il sera possible de dédommager le Lieutenant ,le Sergent

Actions réalisées par le Lieutenant ,le Sergent pour traiter une affaire :
1. Le Lieutenant ,le Sergent achète les marchandises contrevenantes dès qu’elles sont signalées.
2. Après l’achat, un « Print Screen » - « Impr écran » est enregistré comme preuve.
3. Un courrier est envoyé au contrevenant lui indiquant que sa marchandise a été rachetée par le Lieutenant ou le Sergent à un prix interdit par la mairie et qu’il doit contacter ledit Lieutenant ou le dit Sergent dans les 3 jours afin de racheter sa marchandise (avec ou sans amende suivant le cas). Le courrier doit également préciser l’étape suivante de l’affaire si le délai vient à passer sans nouvelles du contrevenant (les cas de retraite spirituelle sont précisés par la suite). Le contrevenant est ainsi prévenu des risques qu’il prend.
4. Dès qu’il reçoit la réponse du contrevenant, le Lieutenant ou le Sergent lui renvoie un courrier précisant qu’il a remis en vente la marchandise (avec ou sans amende) en précisant le prix et le fait qu’il dispose alors de 24 heures pour la racheter. Passé ce délai, on applique l’étape suivante de la JA.

OK

Citation :

Les personnes en retraite spirituelle à l'église bénéficient d'un délai de grâce supplémentaire qui se termine le jour de leur reconnexion aux Royaumes Renaissants.

Tres biren ça !

Citation :

Le Lieutenant doit tenir une liste des contrevenants afin de repérer les récidives (date de la dernière escroquerie ET date du dernier esclavagisme, et toute autre information que le Lieutenant jugera utile).
S'il y a récidive, le Lieutenant peut sauter une étape de la JA (directement l’amende ou directement le procès) et doit le préciser en cas de procès. Après 30 jours sans infraction, le contrevenant n’est plus soumis au risque de la récidive.

Je suis plutot pour 50 jours !

Citation :

Cas d’esclavagisme :

Rappel : Chaque mairie est libre de fixer un salaire minimum ou une grille de salaires à condition que le salaire minimum reste égal ou supérieur au salaire minimum ducal.

Tout cas d’esclavagisme doit faire l’objet de tentative de règlement à l’amiable. Dans le cas d’une récidive (sous 30 jours), le Lieutenant peut décider d’envoyer immédiatement le contrevenant au Tribunal.

Dès que l’infraction est constatée, un courrier est envoyé au contrevenant, lui précisant qu’il est en infraction avec les lois municipales et qu’il doit changer son offre. Si l’embauche a déjà été acceptée, le Lieutenant doit signaler à la victime qu’elle sera sous-payée, et propose au contrevenant un règlement à l’amiable. Le contrevenant dispose de 3 jours pour se signaler. S’il ne se manifeste pas ou refuse, il est envoyé au Tribunal où il encourt une forte amende, voire de la prison en cas de récidive.

Principe du règlement à l’amiable :

Le Lieutenant le Sergent choisit une denrée en surproduction dans son village, présentant une marge d’au moins 5 écus entre le prix maximum accepté par la mairie et le prix maximum autorisé par la conception du jeu
Dans ce qui suit, le stère de bois est utilisé car le prix moyen du bois est à peu près 5 ou 6 écus et la conception permet de mettre son stère à 15.95 écus.
!!! Attention !!! : il faut bien être précisé le prix limite de la denrée choisie, et le fait que le Lieutenant le Sergent peut être amené à dépasser ce prix, mais qu’il est le seul habilité à le faire.

1. Dès que le contrevenant et le Lieutenant ou le Sergent se sont mis d’accord sur un horaire pour la transaction (si c’est possible), ce dernier met un stère de bois en vente à <prix limite du bois + écart de salaire + 1 écu> (Exemple : Prix limite du bois = 5 écus ; A embauche B à 12 écus au lieu de 17 ; je mets un stère à 5+5+1 = 11 écus).
2. Le contrevenant achète le stère et le remets en vente à <prix max du bois + 1 écu>.
3. Le contrevenant a alors réglé son cas. Le Lieutenant ou le Sergent contacte la victime pour réaliser la transaction dans le sens inverse (Le Lieutenant vend le stère de bois à 6 écus et le rachète à 11 écus).

Les transactions précédemment expliquées nécessitent une bonne gestion des infractions par le Lieutenant le Sergent car le marché peut se retrouver saturé de marchandises à racheter par les contrevenants.

La mairie pourra se substituer au Lieutenant ,Sergent si les frais sont trop importants.
Dans tous les courriers adressés au contrevenant, le Lieutenant devra bien préciser l’infraction, la marchandise en cause, son prix de revente, le marché concerné (marché des joueurs ou de la mairie si la mairie s’implique) et le risque encouru en cas de non-réponse.

Pour l'esclavagisme, j'aurais mieux vu l'employeur travailler pour le duché à la mine ! Du moins pour les Toulois !

bonne idée et j'appuy les paroles de messire Bigmetal

En Alençon c'était les Lieutenant et les Sergents qui s'en occupaient mais à la prévôté il y avait une trace de l'infraction et je pouvais voir l'évolution

Citation :

Mais il n'y a pas d'amende alors

Si il y a une amende qui est calculée en fonction de la gravité de l'infraction
Je m'explique:
Je suis mandatée par la mairie pour la surveillance du marché
J'achète du mais à 5 écus .
Je demande au "coupable " de me racheter le mais au prix de 6 écus
Celà fait 1 écu d'amende qui ira dans les caisses de la mairie
Si je ne suis pas mandatée mais que la mairie me demande de surveiller le marché ou si je vois un prix exorbitant et que j'ai assez d'écus pour acheter ,j'achète et en tant que proc je revends à 6 écus mais la c'est dommage car celà va dans ma bourse.Celà s'est passé quand j'ai été prévot mais au lieu de "prendre 1 écu" je remettais l'objet en vente légèrement plus cher pour le différencier des autres ventes.D'où l'avantage dd'avoir un mandat Municipal ou Ducal

Citation :

Pour l'esclavagisme, j'aurais mieux vu l'employeur travailler pour le duché à la mine ! Du moins pour les Toulois !

Pourquoi les Toulois auraient droit à un régime de faveur?

Parce que les mines de Toul sont vides

Votre explication me va mais je pense que ceçi doit etre rajouter dans le texte sous forme d'un tablau :
--Ecart----------------Amende--
0.01-0.5 ecus 1 ecus
0.51-1 ecus 2 ecus
1.01-2 ecus 2,5 ecus
etc

Pour les calculs je veux bien mais faudra laisser ,je laisse le soin de calculer à des doués en maths car ça c'est vraiment pas ma tasse de thé