Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 Révision de la Loi sur l'inégilibilité

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Victorinne
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeMar 14 Juil 2009 - 15:07

Et la HAL fait comment si les membres qui la compose ne sont pas IG en Lorraine ou que le PP fait pas son boulot ?
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zahra.2
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeMar 14 Juil 2009 - 15:20

souvent les membres de la Hal ne sont pas IG en Lorraine, mais bon celà n'empêche pas de donner leur avis sur ce point.

C'est clair si en lorraine on s'éclate à creer des commission un peu pour tout , bien ... je sais pas trop ce que ça donnera mais bon!




(bizarre le topic sur JNCP qui parlait sur le point sensible sur les elections a disparu comme par magie , qu'est ce que c'est louche!!!! )!
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Sthoreal
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeMar 14 Juil 2009 - 23:56

Pour moi crée une nouvelle institution c'est niet rien du tout que dalle. Pourquoi ? Ben pour les mêmes raisons que d'habitude. Et cette fois si on rajoute le problème de l'impartialité.

Et puis effectivement c'est "sensé" être la HAL

Moi j'en ai ras le bol d'expliqué a chaques fois pourquoi c'est une mauvaise idée de crée des commissions, des insitutions, divisés les charges et tout. J'ai l'impression de perdre mon temps puisqu'il faut le refaire a chaques fois.

Une commission c'est pour un truc extraordinaire, genre la réforme de la HAL, de la consti ou du codex. Pour le reste on s'en passe.

Tu veux savoir pourquoi j'ai dis ca Vic ? Par ce que c'est le même problème que pour les trucs sur les maires et la publication des décrets ou on a passé un temps fou a s'expliquer...
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Constantin von Frayner
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeMer 15 Juil 2009 - 20:46

Tout pareil que Stho
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeMer 15 Juil 2009 - 21:06

on l'aime stho!
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Constantin von Frayner
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 11:56

Je rajouterais juste ça
Circa a écrit:
A l'époque les ducs et comtes étaient tous des meurtriers..
Et oui, au gouvernement, à l'époque, ce n'était pas encore des psychopathes névrosés. C'est t'y pas beau le 21ieme siècle ?
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Victorinne
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeJeu 23 Juil 2009 - 10:37

Papounet vient de m'envoyer ceci par messager privé. Je vous le place ici afin que nous puissions en débattre

Citation :
Il y a environ 2 semaines (3 peut être ) [ndlr: depuis l'écriture de ce
message un mois environ a du s'écouler] nous avons fait la démarche
d'écrire à Notre très Saint Empereur et sa Majesté Lévan III, adin
d'avoir des renseignements quand à l'illégalité des procès faits à
l'encontre d'Elenion etc.

Ceux-ci nous ont répondu très
clairement (screen du message qu'on a à l'appui), que l'inéligibilité
n'était pas reconnue par Eux-Mêmes (comprendre admins), et qu'ainsi
donc les procès où y avait peine d'inéligibilité, étaient caduques de
facto.

Là où je veux en venir ici, c'est qu' ainsi donc il est
temps d'en finir avec des pseudos règles trop strictes qui sont
illégales vis à vis des plus hautes instances, dont la parole fait loi.


Dès lors voici ce que je propose, en terme de loi cadre sur la notion d'inéligibilité:


Citation :



Loi cadre sur l'inéligibilité





Préambule: De par le fait et parole sacrés de Notre empereur LJS, il est dorénavant décrété interdit et illégal tout procès pour cause d'inéligibilité. Il est ainsi rappelé que tout Duc [IG] et procureur allant à l'encontre de ce principe peuvent se faire punir par l'Empereur et le Roy de France.
La notion même d'inéligibilité n'étant conservée qu'à titre indicatif afin de conseiller les différentes habitants lorrains se prêtant à la vie politique de Notre Duché.


Article 1 : Qu'il soit tenu pour connu qu'en Lorraine, tous les habitants
résidents et ayant propriété [IG] en Lorraine peuvent se présenter aux élections municipales et Ducales.


Article 2 : Les Nobles Lorrains de par leurs terres vassales à la Lorraine (et uniquement celles-ci) sont considérés de facto, comme lorrains ad vitam et donc ayant droit de se présenter à quelques élection que ce soit en Lorraine.


Article 3 :Il est porté à la connaissance de tout prétendant à quelque élection que ce soit, que dans une optique de stabilité politique, fondement de toute société, l'État lorrain leur conseille vivement d'attendre d'avoir propriété [IG] en Lorraine depuis au moins 15 jours avant de se présenter.

*Nous nous adressons ici aux nouveaux arrivants n'ayant jamais vécus en
Lorraine - ou trop peu- , ou trop jeunes pour avoir assimilé les us et
coutumes de l'État lorrain.


Article 4 : Toute personne étant considérée par les autorités compétentes, comme:

- une menace grave établie de par son inexpérience/incompétence provenant de sa "jeunesse"

-ou de par le fait d'une tentative de déstabilisation d'étrangers venus
massivement porter un candidat à une élection en Lorraine

pourra se voir renversée par révolte ou prise de force par une armée Lorraine légitime.
(comprendre l'OST, et l'aide de la noblesse: cf renvoi à la loi sur la légitimité des révoltes)



Fait A Nancy ...
[sceau]







Les
inconvénients ? ben comme LJS veut pu de procès pour inéligibilité,
l'inéligibilité contraignante ne sert pu à rien. Il serait donc stupide
d'aller à l'encontre de la jouabilité du jeu voulue désormais par
l'admin. Dès lors amen selon moi.

Les avantages?

-ben on raccourci aux trois quarts cette loi.

-On
supprime les procédures et les gueulantes des personnes qui
s'affrontent sur le sujet et qui ont jamais compris l'ancienne. (encore
aujourd'hui ce qui est très drôle)

-C'est clair, c'est net tout le monde qui habite Ig en lorraine a le droit de se présenter.

-Il est juste conseillé d'attendre 15 jours de vie IG en Lorraine avant de le faire.

-Sinon
le conseil et la hal peuvent aller reprendre les mairies ou
éventuellement le château (infiniment plus rare on le sait tous cf loi
sur la légitimité des révoltes).

Ce qui favorise donc le jeu, et
en finit avec les procès IG bidons fait par des gens n' entendant rien
au droit ou au français en général pour interpréter un texte et des
mots.

A mon humble avis que du positif.


PS pour le conseil: au cas où certains diraient qu'après avoir été le
pourfendeur des inéligibles, Guise se fait maintenant le chantre de la
liberté je répondrais (hrp parce que pas d'autre façon de le faire)
ceci:
La volonté de l'admin ne se remet pas en cause. Mon personnage doit
appliquer leur volonté ainsi que l'évolution de celle-ci, comme tous
les personnages de ce jeu, et notamment ici ce qui nous concerne dans sa
composante francophone dans le SRING.
Dès lors, on s'adapte en fonction. Le jeu leur appartient, nous n'en
sommes que les locataires. Ils décident on obéit, le reste n'est que
futilité sans fin.
le ljd.


PPS: le fait que ça soit tout centré, tout moche, est indépendant de ma volonté... firefox qui joue des vilains tours :s ... suffit de remettre au propre.[/quote]
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeJeu 23 Juil 2009 - 10:44

Je l'ai mis sur mon bureau aussi.
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeJeu 23 Juil 2009 - 11:07

Waouh ça reduit carement le texte de base, on ne voit plus les delais de deux mois ou un mois de vie sur le sol lorrain et tout ça.

Vis à vis des anciens conseils c'est une p**** de claque! bon bien je suis partante pour que ça change, même si je sens qu'on va avoir de l'amusement en masse en Lorraine si on pratique ce texte, imaginez comment savoir si des nouveaux lorrains (personnes qui ont demenagé) sont là pour le bien ou "le mal" ! mais bon c'est interessant, ça ouvre la voie de la reprise de chateau et tout ça...

donc les nobles lorrain même si ça fait admettons 2 ans qui ne sont plus là, ou un an comme l'exemple du baron de Berlupt il peut donc se presenter si cette loi est mise en application?

Je ne sais pas c'est quand même curieux ce texte, je sais que dans plusieurs autres duchés et comtés dans le SRING et même en France ont cette notion d'inegilibilité, puis fixent des delais de 1 mois ou deux mois de vie.

bizarre , bizarre.
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Sigfried_Leonard
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeJeu 23 Juil 2009 - 13:40

A coté, ma proposition est super stricte

Si le Conseil souhaite adopter ce texte, il faudra peut être modifier la loi sur la légitimité des révoltes pour avoir une sauvegarde:

Citation :
Article 2 : La révolte ou contre-révolte ne peut être légitime d'un point de vue légal que suite aux évènements suivants:

-Prise d'une mairie ou du Castel de Nancy par des insurgés, qu'ils soient brigands (ou sous influence de ceux-ci) et/ou étrangers (ou sous influence de ceux-ci) et/ou présentant un grave danger pour l'intérêt supérieur de la Lorraine.
-Election d'une personne reconnue comme brigand par les autorités judiciaires Lorraines, Impériales et Françoises dans une mairie
-Incompétence manifeste et attestée du Duc/chesse et de ses conseillers en exercice. Il faudra toujours utiliser cette notion avec discernement, pondérance et sagesse, puisque ne sera considérée légitime dans ce cas précis, que toute révolte visant à sauvegarder l'intérêt supérieur des finances et des institutions Lorraines.
En aucun cas cette disposition ne peut-être prétexte à éliminer un (ou des) "adversaire politique" ou personnel, ou bien encore à favoriser à contrario ses "amis".
-Qu'il soit dit, entendu et appliqué que la Coutume et l'intérêt supérieur de la sauvegarde de la Lorraine ne pourront être ici bafoués par les influences d'intérêts privés, sous peine des pires châtiments possibles.

Peut être tourné la phrase autrement .. Je sais qu'on est pas encore là mais faut quand même y penser.
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeJeu 23 Juil 2009 - 16:06

SL très bonne idée d'anticiper ce qui va decouler de ce texte sur l'inegilibilité.

C'est clair que c'est l'ouverture à de futur reprise de pouvoir.


mais avant faudrait absolument qu'on en finisse avec cette loi sur l'inegibilité.



Citation :
Article 1 : Qu'il soit tenu pour connu qu'en Lorraine, tous les habitants
résidents et ayant propriété [IG] en Lorraine peuvent se présenter aux élections municipales et Ducales.

je sais pas moi j'etais pour le '1 mois minimum"


(non mais c'est super louche je suivais le debat interessant sur le forum officiel JNCP , mais le sujet s'est volatilisé comme par magie! je vous dis y a des personnes qui n'aiment pas qu'on titille l'inegilibilité !)
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anthony78730
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeVen 24 Juil 2009 - 11:35

Regardez moi ça ... les élections arrive et voila que Guise tente de faire imposer une loi qui pourrai faire changer la donne ... moi je dit vive la dictature quoi ... il est hors de question qu'on vote ce torchon !! non mais vous avez vu ca où ? Je pense que vous n'avez pas compris certaine chose ... d'un point de vu IG on ne peu pas effectivement rendre une personne inéligible, mais d'un point de vu RP si ... en fin vous retrouverai tout ce que Floche nous avez dit il y a quelle que temps sur ces différences, quelles que pages plus loin !! Car il y en a marre des discution de sourd ... Mais moi je dit honte a ceux qui voterai, ce torchons qui prône la dictature d'une personne bien louche ...
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Sigfried_Leonard
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeVen 24 Juil 2009 - 11:59

Et voilà qui vient foutre sa m**** alors que la discussion était redevenue calme.
Mais je vais être plus intelligent que toi, et je vais pas m'énerver, et c'est pas l'envie qui m'en manque !

Alors, très cher Anthony, vois tu, l'Empereur a dit: "L'inéligibilité judiciaire, c'est fini, vous pouvez le prendre et le mettre à la poubelle, pour rester poli".
Donc il faut modifier la loi pour ne pas aller contre la parole de l'Empereur, et peu importe si ça déplait au Conseil.
Floche a dit des choses intéressantes, je suis en désaccord avec elle, comme la plupart des choses qu'elle dit d'ailleurs, mais ça n'empêche pas la discussion.
Si tu veux mon avis, c'est toi le dictateur. Pourquoi ? Parce qu'avec toi, il est impossible de discuter, encore mieux tu ne propose rien et ceux depuis le début de cette discussion.
Et là, pouf, Guise le Grand méchant de Lorraine, propose un PROJET de loi et toi tu mets ton grain de sel en disant clairement qu'il faut même pas en discuter .. une question .. c'est quoi la liberté déjà ?

Bref.

Tout ça pour dire, que si tu es venu juste nous dire ça, sans rien proposer, ben tu peux revenir d'où tu viens, c'est gentil d'être venu !
Maintenant il y a encore l'autre proposition, qui est plus strict, et c'est les conseillers qui trancheront.

J'espère avoir été assez clair
Bonne journée à tous !
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeVen 24 Juil 2009 - 12:15

bon je vais reparler...

bon soyons claire!

est ce qu'il est interdit de mettre un delais au moins pour l'ineglibilité ...( ralalalal je suis pas claire)

enfin j'ai rien à dire de ce texte on passe de super strict à super leger si vous voyez ce que je veux dire...

bref, j'ai le c*l entre deux chaises car ce "torchon" qui est un texte de loi redigé par un homme de "loi" qui a apparemment parlé avec le haut empreur et même le roy, qui dit qu'en gros tout ce qu'on fout en lorraine depuis le debut c'est anti jeu (quand je dis tout juste les lois d'inegilibité trop strictes qui ont poussé au suicide de nombreux personnages snif)

bon je m'ecarte grave du sujet, mais ce que je propose et si possible est :

de mettre quand même qu'une personne peut se presenter si seulement ça fait au moins un mois qu'elle est en Lorraine .


je ne sais pas , je suis désolée je tourne mal mes phrases ... ecoutez j'ai vu que ça exister dans d'autres duchés, si vous voulez je vais même chercher dans les quels, car c'est pas que je met en doute les parole du duc de Bolshen, mais bon... je trouve que passer du strict au "olé olé " ça fait un peu special.

on est là pour debatre et conclure des choses , on stop s'il vous plait les pic et les disputes à chaque sujet ça en devient lourd. On sait qu'on n'est pas tous fans les uns des autres , mais j'ai l'impression que dans chaque piece , on entend toujours les mêmes disputes.




[hrp]

[hrp] serieux cette loi est gonflante! donc on la met au plus simple, oki on peu avoir "la rage et la mort" pourquoi avant elle n'etait pas simple , pourquoi certains joueurs ont été dégouté du concept et on carement arreter de jouer à cause de cette loi qui met des barriere et limite l'evolution du personnage, puis si les admins ont decidé que ce genre de loi sont anti jeu, on dit amen, et tant mieux!

Puis entre nous, ça fait peut être chi* certains , mais elle ouvre de nouvelles perspectives de jeu, prise de chateau, puis etc... et vive le RP à chaque desaccord on ouvre des portes à de nouveaux rp oki! si c'est pas beau la vie !

on essait d'aller de l'avant et on cesse de se pourrir le jeu que se soit entre personnage ou joueurs pour ceux qui ont du mal à faire la difference.


ljd zahra
[hrp]
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeVen 24 Juil 2009 - 13:15

Je vais qrépondre à plusieurs niveaux..... pour commencer ... sur la loi elle même parce que c'est le plus important.

Citation :
Préambule: De par le fait et parole sacrés de Notre empereur LJS, il est dorénavant décrété interdit et illégal tout procès pour cause d'inéligibilité.

Non à moins que l'on n'apporte la preuve par screen d'un nouvel écrit comme quoi LJS interdit les lois RP ... ceci n'est qu'une supposition.

et vous devez savoir .. il suffit d'aller voir dans les archives que La cour d'appel impériale pour le SRING reconnait les peines inéligibilité et la PAIRIE pour le royaume de France en prononcent. Or ces institutions dépendent directement de l'empereur et du roi.

D'autre part .. comme je l'ai déjà montré ... la Franche Comté applique elle aussi une loi d'inégibilité pour HT et elle fait pourtant partie du String...
Voilà ce que disent les textes Francomtois sur l'inéligibilité judiciaire :

Citation :
- Article 4 : L'inéligibilité
La peine d'inéligibilité est une sanction prononcée par le juge empêchant toute candidature de l'accusé à un poste administratif publique en Franche Comté(Mairie, Conseil). Le délai de non accès à la fonction est au maximum de trois mois.


Citation :
Article 4 : Toute personne étant considérée par les autorités compétentes, comme:

- une menace grave établie de par son inexpérience/incompétence provenant de sa "jeunesse"

-ou de par le fait d'une tentative de déstabilisation d'étrangers venus
massivement porter un candidat à une élection en Lorraine


Moui ... mais cela reste tout à fait subjectif .. il ne faut pas oublier que la raison d'une loi est justement faire en sorte que la ou les décisions arrêtent de l'être et qu'en toute objectivité elle puisse être appliquée à tous de la même manière ...

de plus ... il n'y a pas d'indication de qui est l'autorité compétente ! La HAL, le conseil ... le duc ... l'Ost ?


Citation :
pourra se voir renversée par révolte ou prise de force par une armée Lorraine légitime.
(comprendre l'OST, et l'aide de la noblesse: cf renvoi à la loi sur la légitimité des révoltes)

Prise de pouvoir par révolte: sur quelle base légale vu qu'il s'agira de renverser un pouvoir légitime qui vient d'être élu. Je ne veux pas être alarmiste, mais je dirai que mettre ça dans une loi, c'est la porte ouverte à la guerre civile.

En plus vous avez pensez a ce que cela coûte au duché une révolte ? Allez lire les détails sur le prestige ... c'est très intéressant à ce sujet .


En général maintenant ...

C'est une incohérence RP qu'une personne qui vienne juste d'être accusée de trahison ou d'un crime grave puisse légitimement accéder au pouvoir.

Or si nous subbissons le IG nous devons avant tout vivre du RP. Le IG n'étant qu'un support pour ce dernier !

Citation :
On
supprime les procédures et les gueulantes des personnes qui
s'affrontent sur le sujet et qui ont jamais compris l'ancienne. (encore
aujourd'hui ce qui est très drôle)

Elle est pourtant bien claire cette loi ..... en dehors du fait que depuis quelques temps on s'est mis à faire pleins d'exception ce qui la rend difficilement supportable pour ceux qui n'ont pas un ami bien placé qui peut plaider leur cause auprès du conseil.


Je pense, l'ai déjà dit et le répète ....

Traitons le problème à la source: Assurons-nous que les condamnations pour HT soient traitées de façon juste et équitable ( sans copinage politique), et le problème de l'inéligibilité sera réglée.*

Revenons à une loi objective qui puisse être appliquée pour tous .
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeVen 24 Juil 2009 - 14:27

erf pour la reprise du pouvoir ça va être chaud, car le commandeur de l'Ost est le duc elu, donc si le duc est elu, les soldats ne peuvent ^pas desobeîr, bref, tout ça c'est bien lourd.

pourquoi on copie colle pas les lois des autres duchés ici aussi les gens seront content, de cette façon tout l'empire sera egal.

on se defendra en disant qu'on est pas fichu d'ecrire nos propres lois car on est jamais d'accord.

ensuite c'est facile de dire t'as pas à l'ouvrir toi là, vu que nos voisins font la même chose ça veut dire que tout va bien qu'on a raison , !

plus serieusement je ne sais pas où on va avec ce debat, j'ai l'impression que depuis le debut du mandat ça tourne en rond, je me demande si au niveau de l'empire il n'y a pas des legislateurs competents et impartiales pour faire ce genre de loi, une seule unique applicable dans tout le sring, vu que la polemique sur l'inegilibilité est une polemique qui se propage un peu partout dans les royaumes.

Je suis un peu "pour" cette loi que crache Guise car elle est simple, pas de prise de tête, comme je le dis ça fait "bizarre " que ça vient de lui certainement, mais bon depuis le temps que la lorraine chiale à chaque election car des elus ne peuvent pas exercer leur boulot tout simplement pour être sur une liste non "reglo".

bon je vais me permettre d'être hyper relou la lettre de ljs l'officiel elle est ou?, si Guise arrive à la placarder quelque part ça nous clouera le bec , j'exige de voir l'index droit de l'empreur coupé dans l'enveloppe du parchemin, et une meche de ses cheuveux, sinon je ne croirais pas en "l'officialité" du texte!


*sur un ton serieux et non blagueur*


desolée je cherche encore des exemples de duchés ou les lois sur l'inegi*** existe , mais heu là c'est l'interdiction des procès pour inég****

je doute que le duc de Bolshen s'amuserait à falsifier un document de l'empreur...
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Constantin von Frayner
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeVen 24 Juil 2009 - 14:46

(Zahra, on peut même te fournir le coeur de LJS, on a eut droit au meilleurs tiers du gibet).

HRP:
Je suis convaincu que ce que dis LJD Guise au sujet de l'échange avec Lévan est valable. Lévan ne supporte pas que le RP modifie les possibilités IG. C'est un état de fait, et c'est impossible à contester de manière rationnelle avec lui (le plateau de jeu est à lui, soit on joue avec ses règles, soit on ne joue pas).

Alors soit on fait ce qu'il dit, soit on fait autrement et on prie pour que personne ne lui dise... mais faut pas trop rêver non plus...

Donc je vous propose qu'on respecte les règles du jeu et qu'on débatte seulement de ce qu'on fait RP dans ce cadre.


RP:
Le débat subjectif/objectif, nous l'avons eut aussi à la CRI. C'est stupide. Tout ne se résume pas par des chiffres et des formules mathématiques. C'est le rôle des juges (je dit "juge" au sens large, le conseil ducal est juge, la HAL est juge, le maire est juge etc) que d'évaluer où se situe la limite fixé par les mots.

Lors d'une décision judicaire il est important :
- de stipuler les lois qui font autorité
- les faits qui entre dans le cadre de la décision (ce qui exclus tout ce qui est "hors sujet")
- les conclusions du juge sur la situation (oui, tel et tel truc donne la conviction que untel a bien fait ci ou ca etc)
- Enfin, la décision finale (qui dépend des conclusions : on ne mets pas en prison quelqu'un qu'on reconnait innocent par exemple)

=> Donc pour revenir au sujet, pour dire qu'un élu est "incompétent", il faut des témoignages objectifs. Un élu qui vient d'être accusé de brigandage, je crois que c'est objectif... mais aussi un élu qui aurait pillé une mairie à l'étranger (bien que ca ne puisse pas être condamné par le droit lorrain). Par contre dire que la réflexion économique d'un candidat est dangereuse, c'est pas une raison pour renverser une mairie (par contre le conseil a son mot à dire sur les décisions).




Dans l'ensemble je rejoints quand même Floche pour dire que la loi manque d'une certaine précision. Je veux bien la remettre en forme (mais pas en changer le sens).




Et pour finir, si on tient absolument à ajouter à légiférer sur les candidatures/élections, il faudrait établir une loi. Avec, pourquoi pas, l'obligation de stipuler sans sa candidature IG (que ce soit pour une mairie ou les ducales), toutes les condamnations pour HT des X derniers mois. Juste noter qu'on a été condamné (avec le droit de s'en expliquer).
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeVen 24 Juil 2009 - 16:17

Citation :
comme je le dis ça fait "bizarre " que ça vient de lui

Comme tu le dis Zahra ... parce que je me suis laissé dire que les débats du conseil sont secret et que nous ne pouvons pas en féférer à notre parti...

Je sais aussi que la HAL peut retoquer une loi sans limite de temps ..

Titre III : Institutions Politiques Lorraines

Citation :
-Préambule à toute chose: Du droit institutionnel Lorrain
* La Haute Assemblée Lorraine
...
A cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie au sein du Castel de Nancy, et ce, sans limite de prescription.
.................;
Ainsi, il est d'usage que le conseil transmette tout texte concernant ces domaines particuliers accepté en son sein, à la HAL, avant promulgation en Grande Galerie de Nancy. Ceci afin d'éviter la "confusion" pour l'image du conseil que pourrait engendrer un retrait après promulgation de ces textes.

Cela veut-il dire que la Hal et ses membres quels qu'ils soient on droit de citer et de donner leur oppinion au conseil ... ou sommes nous ici au sein de la grande Galerie ?

Il y a ingérence de la HAL dans cette affaire tu as raison Zahra.


Citation :
bon je vais me permettre d'être hyper relou la lettre de ljs l'officiel elle est ou?


T'es pas relou... tu as droit à ta réponse .....
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeSam 25 Juil 2009 - 22:00

La HAL ne nous a rien demandé donc tu es hors sujet Floche.
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Juil 2009 - 20:05

Citation :
Papounet vient de m'envoyer ceci par messager privé. Je vous le place ici afin que nous puissions en débattre

Constantin je pense que le Papounet en question est membre de la HAL non ?

donc la HAL nous demande de débattre cela .... désolée je ne suis pas Hors sujet !
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Juil 2009 - 21:41

Oui, enfin quand je parle au conseil municipal de Vaudemont, ce n'est pas le conseil ducal qui s'exprime, c'est juste moi. Ici c'est pareil, c'est juste papounet.
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeDim 26 Juil 2009 - 22:25

On les vois quand les Screens ?
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeLun 27 Juil 2009 - 6:53

Constantin ... si tu fait partie du CM de Vaud tu t'exprime en tant que membre de ce CM en effet je suppose que tu n'impose pas tes vues avec plus d'autorité que les autres membres du fait que tu es dans le CD...
Ce serait un abus de pouvoir que tu ne commets certainement pas.

Mais ici c'est tout à fait différent, il y a une discussion de travail du Conseil ducal et un des membres de la HAL qui n'a pas droit de venir prendre part à cette discussion se permet d'envoyer son avis ! Où est la liberté de pensée du conseil dical si un membre de la HAL et pas des moindre se permet de venir influencer un débat ?

Tu es bien placé, comme moi, pour savoir qu'il n'est déjà pas si facile de décider si la HAL à le droit de retoquer une loi sur le fond ... et là il se permettrait d'intervenir sur le fond au niveau du conseil ... c'est tout à fait anticonstitutionnel... et je crois pourtant que nous sommes tous d'accord pour dire que la HAL est le garant du respect de cette constitution ...

Que ce soit Guise le citoyen Lorrain ou Guise le membre de la HAL il n'a pas à intervenir ici et en tant que garant de la constitution il est mieux placé qu'un autre pour le savoir.
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeLun 27 Juil 2009 - 9:03

Voilà tout ce que j'ai à dire.... on tourne autour du pot c'est hallucinant.
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MessageSujet: Re: Révision de la Loi sur l'inégilibilité Révision de la Loi sur l'inégilibilité - Page 3 Icon_minitimeLun 27 Juil 2009 - 11:50

excusez moi,

je pense que la HAL n'est pas notre question , jusqu'ici on parle de cette loi sur l'inegilibilité , je suis le debat depuis le debut, SL a proposé une loi, apparemment cette loi, ne peut être appliquée comme nos anciennes lois car le roy ou l'empreur a expliqué que ce n'est pas possible qu'ils ont marre en gros des procès qui se succedent par cette lois sur l'inegibilité.

Imaginez, déja ici en lorraine quand les accusés ne sont pas contents du verdict les histoires que ça nous donne à la cours d'appel imperiale, imaginez le nombre de lorrains ou de personnes dans les RR qui ecrivent des courrier personnels à LJS ET LEVAN pour se plaindre de ces procès (anti jeu qu'on dira) , mais de manière renaissante et rp de l'abus de pouvoir pour certains, une espece d'injustice et dictature, bien l'empreur decide qu'il ne repondra plus à ces courrier tout simplement car c'est peut être chiant.

là on nous propose un texte de loi (on c'est la personne de guise je pense et ceux qui l'ont aidé à rediger ce truc s'il etait pas seul), il est de premier abord très simple, puis bien plus souple que l'autre lois.

Ensuite , j'ai toujours pas reçu les exemples de lois existentes sur l'inegilibilité hors lorraine , pour avoir un point de comparaison.

Maintenant à nous de dire est ce qu'on est pour la formule rigide (qui est apparemment interdit par le LJS) et là je pense que dans ce cas là on aura d'autres souci nouveau c'est encore d'être hors la loi par rapport au volonté du dit empreur.
Je suis bien partante pour jouer aux irreductibles lorrains , mais bon je suis pas trop pour avoir les couroux de LJS ou des personnes qui l'entourent c'est à dire les grand nobliaux qui font des orgies avec lui, car j'ai pas de contact direct avec lui.

Sinon on a le cas ou on prend en essai l'application de la loi de Guise , qu'on nommera autrement, si le plagiat etait autorisé , j'aurais bien mis mon nom à cette loi, car personnellement j'ai toujours revé d'un duché souple (un peu quand même par rapport aux multiples bloquages qui ont existés par le passé, fermer les portes du conseil à certains conseillers legitimes, dont je tairais le nom enfin si petite pensée à ari mon chauve).


donc maintenant je veux pas mettre en doute les paroles de guise mêle si ça me parait louche (je me repete vu qu'apparemment vous aimez la redondance dans ce conseil). Puis Constentin, personnelement je m'en fiche que vous soyez fils de Guise ou d'une gueuse, ça m'importe rien, en fait je sais faire la difference.

Je sais que vous ne ferez pas d'abus de pouvoir, si le cas arriverait je vous fouetterais ! Votre avis est interessant, que se soit ici par exemple en legislation ou en economie ici ou dans le CM.

on est lorrain avant d'être le fils de bidul , ou l'ami de quelqu'un ou l'ennemi de l'autre.

si on avançait pour cette lois, on aurait fait un grand pas pour ce mandat! la liberté de l'egilibilité!

on peut apporter quelques ajustement ou corrections aux termes qui ne nous conviennent pas dans cette lois.

pis on verra ce que ça donnera.
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