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 loi martiale

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AuteurMessage
Ecaterina
Grand du Duché
Ecaterina

Date d'inscription : 20/04/2007
Nombre de messages : 4110
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Localisation : Toul

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MessageSujet: loi martiale loi martiale Icon_minitimeSam 9 Mai 2009 - 23:57

Citation :
Décret de mise en application immédiate de la Loi Martiale en Lorraine





-Par la présente, Nous, Bambou de Réaumont, Duchesse de Lorraine, après consultation et accord du Conseil Ducal, déclarons officiellement, suite aux graves menaces sécuritaires pesant sur nous, que la Loi Martiale est en vigueur sur tout le territoire Lorrain dès à présent.

-Ainsi, tout ressortissant étranger, quel qu'il soit, n'ayant pas obtenu l'autorisation du Conseil Ducal d'entrer sur le territoire, sera considéré comme ennemi à la Lorraine, et mis en procès pour haute Trahison sur le champs.

-De même toute lance, ou groupe armé étranger quel qu'il soit, passant nos frontières sans en avoir obtenu l'autorisation officielle de la duchesse de Lorraine, se verra de facto considéré comme ennemi à la Lorraine, et sera considéré comme acte de guerre contre l'intégrité et la souveraineté de la Lorraine.

-De même, pour rappel, toute personne, lance ou groupe armé quel qu'il soit, n'étant pas Lorrain, et donc étranger, ont l'interdiction absolue d'entrer dans la ville de Nancy.
Ainsi, tout étranger n'ayant pas reçu l'autorisation officielle de la duchesse de Lorraine d' entrer à Nancy, sera tenu pour Haut traître, et jugé comme tel par la Justice, s'exposant dès lors aux châtiments les plus sévères allant jusqu'à la peine de mort.


Qu'il soit dit, vu et entendu, que ces dispositions prennent effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.


Fait à Nancy le 9 mai 1457 de la main de la duchesse de Lorraine.

loi martiale Lorrainepjlb5uk2
[/quote]

Vu l'urgence nous votons ceci en urgence.
Les votes seront clos dans 48h maximun, c'est-à-dire le 12 mai à 01h57

POUR
CONTRE
NSP
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

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MessageSujet: Re: loi martiale loi martiale Icon_minitimeDim 10 Mai 2009 - 0:11

Pour (2) : Bambou
contre ()
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melodie871
figure reconnue
melodie871

Date d'inscription : 19/12/2007
Nombre de messages : 1196
Nom RR (IG) : Mélodie871
Localisation : (rp ) Vaudemont ( hrp ) Limoges

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MessageSujet: Re: loi martiale loi martiale Icon_minitimeDim 10 Mai 2009 - 8:09

Pour (3) : Bambou, Melodie
contre ()
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Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

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MessageSujet: Re: loi martiale loi martiale Icon_minitimeDim 10 Mai 2009 - 9:24

Pour (5) : Bambou, Melodie, Josephine
contre () :
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

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MessageSujet: Re: loi martiale loi martiale Icon_minitimeDim 10 Mai 2009 - 11:35

Pour (7) : Bambou, Melodie, Josephine ,Marjolainne
contre () :
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Ecaterina
Grand du Duché
Ecaterina

Date d'inscription : 20/04/2007
Nombre de messages : 4110
Nom RR (IG) : Ecaterina
Localisation : Toul

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MessageSujet: Re: loi martiale loi martiale Icon_minitimeMar 12 Mai 2009 - 7:30

Vote clos, Loi Mariale refusée par la HAL car le quorum n'est pas atteint, à savoir 1/2 des votants).
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MessageSujet: Re: loi martiale loi martiale Icon_minitime

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