Alors, ce temps où je n'ai pu etre là, j'ai -aussi- réfléchis à cette réforme.

Comme je le rabâche depuis 4mois, il faut cesser de faire rentrer n'importe quel anobli tous les deux mois, cesser de faire entrer des gens incapables de tenir la mission qui est la notre, cesser de s'en servir comme d'un outil pour les petites combines à deux balles (cf le parjure et sa bande), cesser de compiler les membres jusqu'à plus soif, et ne s'en tenir qu'au seul bon vouloir des gens (qui font mourir leur perso parce que pu de temps essentiellement) et étant donné que par le vote rien n'y fait, étant donné, étant donné qu'il a fallu des conditions extraordinaires pour que je purge les sales branches pourries qui étaient présentes,

alors je vous conjure, en premier lieu en appelant à votre intelligence et votre raison, de lire, analyser et accepter (les phrases et leurs formes peuvent etre changées, le fond, non) la réforme que je vous propose.
Non pas de la mission (manquerait plus que ça..) mais des conditions d'accès, la composition, et de permanence icelieu.


-> 1ère chose: Membres ayants droits de vote limités à 12.

Pourquoi? parce que comme expliqué des centaines de fois, trop de membres (surtout dans un jeu où on a pas 5ans pour réflechir sur un truc, mais 2mois) diluent les débats, beaucoup ramenant leur fraise à tort et à travers (cf Perseus la buse par exple), d'autres ne foutant rien de constructif ou n'apportant aucune aide.
Donc, on colle au IG, 12 membres votants comme plafond maximum.

*anexe: les seigneurs n'ont plus le droit d'accès.

-> 2ème chose: Les barons (ayant terre en Lorraine) pourront, à l'instar des Ducs, etre également consultants à la HAL.

Le droit institutionnel est toujours une question d'équilibre. Si on ferme d'une part, faut entrouvrir d'autre part, sans pour autant casser le sens des dites institutions et son droit fondamental.
Dès lors, les barons pourront etre consultants comme les ducs seuls (par exemple d'héritage) le pouvaient aujourd'hui.

Ainsi, ceux qui de fait, ne pourraient plus entrer à la HAL de par le premier point de réforme (limité à 12 votants), pourraient, si leurs qualités le justifie et SEULEMENT SI (et croyez moi qu'après ce qu'on vient de vivre, c'est finit le temps du premier glandu qui entre ici, j'y veillerais personnellement meme si c'est la seule chose que je fais à l'avenir) devenir consultants, le temps d'apprendre, et d'apporter concours au conseil.


Alors les questions qui peuvent etre posées: quid d'un duc de Lorraine élu, qui se retrouve avec déjà 12 membres votants à la HAL?

Simple.

-> 3ème point: Le Duc de Lorraine nouvelement élu ne compte pas dans les 12 permanents. Il est dit "en plus". Il y a droit de vote comme toujours, et à la fin de son mandat, il pourra devenir consultant si il l'a mérité.
Ou une place de "permanent" si ya encore de la place, ou si entre temps ya des membres virés, qui arretent, et libèrent donc une place. Et encore une fois, si bien évidemment il le mérite. Sinon bye bye.

Ensuite, quid de ce statut de "permanent" ayant droit de vote?

Simple.

-> Manque de travail (ou pas de travail du tout) au bout de 2mois, actes séditieux, tentative de coup de force (etc), tout ce qui viole nos devoirs => exclusion de son statut de permanent pour les concernés, dégageage pur et simple d'un consultant.

Si d'aventure il se trouve que la dite personne en cas de manque de travail, ne peut pas parce qu'HRP pas le temps (pour x raison), alors l'exclusion de sa charge de permanent est actée (mais pas irréversible) mais peut revenir en tant que consultant au bout de sa période d'indisponibilité. [Tout ceci hors période de vacances, où là il serait débile d'appliquer ça]



A partir de là, comme on est là pour bosser et pas jouer au bridge, l'augmentation de la sévérité des critères est là pour pallier la faillibilité des membres à faire entrer n'importe qui.

Donc résolution des problèmes, pas ceux des caractères et autres comportements des gens, mais paliatif institutionnel à la faillibilité des gens.


A vos avis (vite), je vais mettre ça au propre en tant que réforme constitutionnelle de nos statuts, et avant la fin du mandat de marjol, c'est promulgué et acté.

ça me va.

ok pour moi.

Même si je trouves celà assez strict, c'est nécessaire.

Donc ça me convient.

Ca me va aussi.

pareil

Conformément au droit institutionnel Lorrain, les statuts de l'institution de la "HAL" sont réformés comme suit:

Citation :

Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine



Article I : La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice le temps de son mandat, en sus des ayant droits, limités au nombre de 12 au maximum, ennoblis par leurs mérites dûment établis et particulièrement remarquables au service de l'État Ducal lorrain.
Précision: obtenir un fief qu'il soit de retraite ou par élévation, ne garantit en aucun cas et n'est pas motif à justifier une entrée dans la présente Assemblée, combien même le nombre de 12 "permanents" n'est pas atteint.
La Notion de Haut Mérite ne pouvant être bafouée icelieu.

Dès lors, La Haute Assemblée, par vote majoritaire, et/ou décision légitime de son président [avec l'accord HRP d'un des chefs admins], se gardant de plein droit, et de par la nature même de sa fonction, la prérogative d'accepter ou de refuser en son sein tout ennobli de complaisance n'ayant pas rempli les critères précédemment définis.

De la même façon, elle se conserve la possibilité de faire appel en son sein à des consultants, ennoblis de haut mérite, ennoblis dits de "retraite" ou par héritage - à partir du titre de Baron et rang supérieur- étant exclu que ceux-ci aient un quelconque droit de vote ou de décision.

Ainsi, pour les nobles concernés (de haut mérite et dits de "retraite"), ayant terre en Lorraine et des qualités particulièrement remarquables qui de fait, ne pourraient plus entrer à la HAL en tant que membre ayant droit de par la limite à 12 places de votants permanents déjà occupés, pourront prétendre à une place de consultant, si et seulement si leurs qualités le justifient, et dans la mesure où les dits membres ayant droits de vote en expriment la nécessité dans le cadre d'assurer les missions fondamentales de la HAL.

Article II : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président, résidant [IG] en Lorraine.


Article III : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole et/ou au Duc en exercice du Conseil Lorrain.
Il s'entretient également de la communication avec la Hérauderie si besoin est.
Le Président est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes
organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.
Le Président peut d'une part proposer d'exclure un membre de la HAL, pour une durée laissée à l'appréciation des membres de la Haute Assemblée, l'exclusion étant votée à la majorité des voix exprimées, le vote ayant lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est voté, peut être présenté publiquement.
D'autre part [avec l'accord HRP d'un des chefs admins] mettre à exécution une exclusion justifiée et justifiable dite "de fait" d'un membre, dans le cadre de l'application de l'article VI des présents statuts.

De même, toute divulgation de propos ou d'informations issus de la Haute Assemblée Lorraine est passible de poursuites pour Haute Trahison.
Si un membre souhaite divulguer des informations venant de la Haute Assemblée Lorraine, il doit en faire la demande au président de cette dernière.

Article IV : Un ayant droit de vote à la HAL ne peut compter en aucun cas plus de deux voix, et ce, quelque soit le nombre de ses terres et de ses titres.

Pour chaque vote :
Tout rang jusqu'à celui de Duc (y compris le duc en exercice) compte pour deux voix par personne.
Chaque autre rang inférieur, compte pour une voix par personne.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres ayant droits de vote se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées dans ce cadre soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.


Article V : Conformément et selon le droit institutionnel, de par son autorité Coutumière et "Morale", la HAL est la seule Assemblée de Lorraine compétente ayant prérogative, droit de tempérance et de blocage sur les décisions exécutives et légifératrices du conseil ducal.
A cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie au sein du Castel de Nancy, et ce, sans limite de prescription".
La Haute Assemblée a dès lors un droit de regard et d'intervention sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Si une loi est jugée, après décision majoritaire de la moitié des ayant droits de vote s'étant exprimés, néfaste pour la Lorraine, alors le texte en question est rétoqué, et le Président de la Haute Assemblée rédige un communiqué qu’il transmet au Conseil Ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole. Dans un souci d'efficacité, il peut aussi communiquer directement la décision prise au Duc en exercice.
Dès lors, toujours en conformité au droit institutionnel,"tout texte ou
modification est bloqué, et par la même le conseil ducal est mis en
demeure soit de l'abroger purement et simplement, soit de le modifier selon les recommandations et/ou propositions de la HAL avant de lui-être de nouveau présenté".

Aussi, La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la Hérauderie lorraine et de proposer des textes ou des modifications de texte au Conseil Ducal.

La HAL étant la gardienne des institutions et de la constitution lorraines, aucune transformation du droit de celles-ci ne peut être
promulguée sans la participation à l'écriture et l'accord majoritaire des ayant droits de vote de la HAL. Cas contraire rendant toute transformation caduque de fait, et mettant en demeure le conseil ducal de l'abroger.

*Conformément au décret organisant la jurisprudence, en Lorraine, en respect avec le droit institutionnel de notre Constitution relative à l'activité législative, la dite jurisprudence sera produite et/ou sera affichée dans son espace consacré, après l'accord et la participation écrite, et seulement après celui-ci, de la Haute Assemblée Lorraine, seule assemblée compétente de par sa nature même à trancher et juger in fine dans le domaine du Droit.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Article VI :Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent en tout temps respecter les codes de conduite qui sont les leurs, comme notamment un devoir de participation et de présence régulière en sus des autres précédemment définis, tout manquement étant motif à exclusion sans appel.
Ainsi, à titre d'exemples:
Passé un délais de 2 mois sans aucun travail ou concours significatif dans l'enceinte de la HAL, un membre se verra exclure de fait, au moins à titre temporaire, de l'Assemblée. Si le manque de travail ou d'aide au conseil est trop récurent/permanent, alors cette exclusion sera définitive.
Citons encore les interventions d'un membre à tort et à travers au sein de l'Assemblée et en public, violation du devoir absolu de réserve et de non-divulgation des propos et débats tenus en ces murs, ceux ne respectant pas l'esprit fondamental de la mission et des devoirs de la HAL, sont autant d'actes motivant l'exclusion de fait et sans appel d'un membre par le président [ce qui ne peut être fait qu'avec l'accord HRP d'un des chefs admins].



Réforme faite à Nancy, votée et approuvée par le Conseil ducal et la HAL le 16 février 1456;
Réformé le 9 janvier 1457.

Vala en noir tout ce que j'ai modifié conformément à ce que j'ai annoncé.
Si vous avez des remarques de formulation, faites les vite s'il vous plait, sinon on promulgue avec le Ok de la duchesse.

Citation :

Citons encore les interventions d'un membre à tort et à travers au sein de l'Assemblée et en public, violation du devoir absolu de réserve et de non-divulgation des propos et débats tenus en ces murs, ceux ne respectant pas l'esprit fondamental de la mission et des devoirs de la HAL, sont autant d'actes motivant l'exclusion de fait et sans appel d'un membre par le président.

je suis pas d'accord. Pour moi le président ne peut agir ainsi seul.

Le Président met sa demande d'exclusion au vote alors? On fixe une procédure? Ou il demande l'accord du duc en exercice pour exclure? Excepté pour le cas de violation de la réserve ou d'un devoir fondamental, là le Président à le droit de le jeter directement et seul.

Cf article III:

"Le Président peut d'une part proposer d'exclure un membre de la HAL, pour une durée laissée à l'appréciation des membres de la Haute Assemblée, l'exclusion étant votée à la majorité des voix exprimées, le vote ayant lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est voté, peut être présenté publiquement.
D'autre part mettre à exécution une exclusion justifiée et justifiable dite "de fait" d'un membre, dans le cadre de l'application de l'article VI des présents statuts."

Ya deux types d'exclusions possibles:

-celle qui se fait par vote dans le cas de trucs mineurs, notés par un membre tiers.

-Celle où la faute est grave et où la suppression des accès (rp) doit etre immédiate (ce que j'ai fait pour yanahor, perseus) ou bien encore parce que ya un énorme manque de travail continu (charles) et que si le président n'avait pas eu le courage de dégager, ben serait encore là à rien faire.

Ce second cas est une exclusion dite "de fait", où les membres s'en rendant coupables s'auto-excluent d'eux-memes et est actée par le président. (vous préférez que je marque admin pour ça reste HRP?)

même si j'aime pas mettre du hrp je pense que là c'est mieux pour pas qu'il y ait de confusion.

Tu comprends?

Okay je corrige dans la demie heure à venir là, et je comprends bien.

A yé corrigé en éditant, pour chaque passage parlant de décision de ce type du président:

->[avec l'accord HRP d'un des chefs admins]

ça me va.^^

ok pour moi

Je viens de lire et je n'ai rien à redire. Ca me va.

C'est bon pour moi aussi.

Je vais faire ma chiante mais je ne trouve pas normal que l'on n'accepte pas les nouveaux anoblis, il faut du sang neuf à la Hal, les vieux dinosaures qui sont en ses murs sont tous d'accord, il serait bien qu'il y ait d'autres idées et un peu d'opposition

Pas besoin de sang neuf pour l'opposition. Je peux si vous voulez....

Toujours être d'accord ce n'est pas interessant, certains passent et disent juste ok c'est bon pour moi.

Je ne vois pas pourquoi, les personnes anoblies ne pourraient pas sieger ici, c'etait comme cela avant et là depuis deux mandats ça change ?

Du sang neuf oui des boulets non, l'accès systématique à la HAL moi ça me parait risqué mais bon au point où en est la Lorraine à vrai dire je m'en moque.

Bambou a écrit:

Toujours être d'accord ce n'est pas interessant, certains passent et disent juste ok c'est bon pour moi.

Je ne vois pas pourquoi, les personnes anoblies ne pourraient pas sieger ici, c'etait comme cela avant et là depuis deux mandats ça change ?

l'argument de Bambou, pardon de La Vicomtesse Bambon ^^ est fort intéressant et tient la route.

Rochelle de Navarre VF a écrit:

Du sang neuf oui des boulets non, l'accès systématique à la HAL moi ça me parait risqué mais bon au point où en est la Lorraine à vrai dire je m'en moque.

Belle mentalité , bravo
Et ce qu'on ne veut pas changer à la Hal

C'est la Lorraine qui ne change pas malheureusement et on s'en aperçoit quand on voit les réactions de certains ou plutôt de certaines, comme on l'a vu dernièrement avec les retoquage. La traduction? t'es pas gentil avec moi je te récompenserai pas nananère.... Puéril mais puéril... Tant que cette mentalité là n'évoluera pas la HAL sera garente de garder une certaine cohérence et validité pour le bien du Duché et là je parle des habitants et non du conseil qui est pas près d'être mûr pour continuer le travail amorcé en amont.

Citation :

mais je ne trouve pas normal que l'on n'accepte
pas les nouveaux anoblis, il faut du sang neuf à la Hal, les vieux
dinosaures qui sont en ses murs sont tous d'accord, il serait bien
qu'il y ait d'autres idées et un peu d'opposition
_________________

Heu c'est de l'opposition au conseil que vous voulez? pour ça on est les meilleurs, suffit de dire que vous voulez pu de relation bon an mal an "cordiales" et on rétoquera toutes les choses médiocres que le conseil sortira. Vous êtes pas sortis de l'auberge je vous le garantis si vous voulez de l'opposition, ça sera beaucoup trop facile pour nous...

Je pensais au contraire que ce qui arrangeait le conseil c'était d'avoir une HAL où on essayait tant bien que mal de bosser avec eux, de façon conciliante. J'en apprends tous les jours

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"><tr><td colspan="2"> Citation : Je ne vois pas pourquoi, les personnes anoblies ne pourraient pas sieger ici, c'etait comme cela avant et là depuis deux mandats ça change ? </td></tr></table>

2mois? ça fait 14mois que tous les anoblis ne rentrent pu à la HAL!
Cf -> statuts constitutionnels de la HAL et droit institutionnel. Des fpis je me demande si ça a été lu quand même!

Je sais pas j'ai eu l'impression d'avoir déjà expliqué une bonne 100aine de fois ce qu"est la mission de la HAL, qui n'est pas un club de bridge où on fait rentrer tous les nobles.
ON est là pour bosser, notamment sur du droit, de l'économie (etc); et etre composés des MEILLEURS, pas de tout le monde.

Si pour l'entrée de certains plus "récents" a été fait sans vote (malgrès ma volonté en privé, Eno peut en témoigner d'il y a plus de 6mois, déjà faire voter*), c'est parce qu'en ce temps là y avait pas encore "trop" de monde, c'était gérable, et qu'on faisait confiance aux gens qui arrivaient.

Ce n'est plus le cas au vu de certains anoblissements, faut fermer le robinet des ayant droits de vote.
Que ceux -ci soient remplacés s'ils fichent pu rien.
Et que d'autres prometteurs ou talentueux puissent venir en tant que consultant.

Bref tout ça je l'ai déjà expliqué en première page, et dans les archives on peut le retrouver dit et expliqué des centaines de fois.

A partir de là, si ya un seul truc où je serais intransigeant et je laisserais pas faire les non-connaisseurs c'est bien sur du droit institutionnel et tout ce qui touche à la HAL.
J'ai pas bossé pendant plus d'un an pour que ça tourne, pour qu'on vienne massacrer ce fruit par méconnaissance et manque de maitrise de cet art.

Je sais et maitrise ce que je fais, j'ai prouvé X fois que tout ce qui touchait à ça, j'ai jamais eu tort, j'ai remis sur la partie législative et institutionnelle (grâce au soutient de la HAL de l'époque bien sur) la Lorraine sur les rails de l'efficacité et de l'efficience, de la gestion et la vue de long terme.

Alors un message clair et net: je laisserais jamais personne fiche ça en l'air, tant que je serais en vie.
Pour ou prou, cette reforme passera, parce qu'elle est LA réponse à apporter aux ajustements nécessaire en fonction de la faillibilité des gens et la relative médiocrité de certains anoblis depuis quelques temps.

La HAL est une assemblée d'excellence et des plus connaisseurs, ouvertement à objectif élitiste par le haut mérite (et donc pas le mérite banal).
C'est ce qui fonde sa nature même depuis ma réforme d'il y a 14mois.

Étant donné que c'ets la seule qui a marché de toute l'Histoire en Lorraine, puisque son ancienne forme de HAL, qu'aujourd'hui Bambou (ou autre) tu défends par tes propos surement sans le savoir, a été un échec cuisant à fiche des buses qui connaissent quedal dedans juste parce qu'ils ont été anoblis (ou qu'ils étaient clercs ou autre), et parce qu'il fallait se montrer "sympa" à laisser rentrer tout le monde.


Çà a été un échec, une pétaudière, et plus aucun travail n'en sortait.

Il y a donc eu ma réforme, qui a été, d'un point de vue pratique et structurel, la seule qui ai garantit le travail de long terme, dans une efficacité (parfois relative au grès des engueulades, mais qui a encore une fois rien à voir avec le droit institutionnel, mais la "bêtise" des gens) sans aucune comparaison possible.

Donc, fort de ce patrimoine, de ses résultats, oui je suis le mieux placé et ce depuis 14 mois pour juger de ce qui est bon ou pas pour le droit institutionnel et ses structures, et donc pour la clef de voute que représente la HAL.

Et non je laisserais pas faire ce qui ne marche pas. Quitte à encore passer pour le dictateur (à quand l'utilisation du terme despote, j'en serais heureux) de service, j'en ai rien à fiche de ce que "disent les gens", je me sacrifie pour appliquer ce qui est fondamentalement nécessaire, quitte à etre le seul à le comprendre. (même si je sais qu' heureusement ici, je ne suis pas le seul)

Va t'il encore falloir d'être en situation de crise pour que ce soit imposé par la force des choses, ou on choisi la voix raisonnable de continuer à m'écouter et de faire ce qu'il y à faire?

C'est la seule question à se poser.