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 Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie

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Guise
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Guise

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MessageSujet: Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Icon_minitimeJeu 9 Avr 2009 - 16:52

Citation :


-> Traité constitutionnel et institutionnel d'autonomie Politique de la Lorraine sous l'autorité du seul LongJohnSilver, Notre Saint Empereur


Par le présent traité, la Lorraine, imposant sa volonté légitime et légale de ne plus JAMAIS se voir retrouver dans la situation de crise sécuritaire et politique "impériale" sans précédent que nous avons traversé et dont nous voyons à peine le bout de l'état d'urgence, avec une clique de traitres au sein des institutions dictes "impériales" pensant pouvoir lui ordonner leur dictat; annonce qu'elle n'acceptera plus JAMAIS une quelconque institution, groupe ou personne ayant la possibilité, ou l'éventualité de faire évoluer un organe ayant la possibilité, de lui donner quelque ordre politique que ce soit, ou de la menacer militairement de façon illégale.



Dès lors, nous actons pour la Lorraine que:


-Le feu HCI, déposé, est officiellement déclaré fermé et mort pour la Lorraine.

-Subsistera en ce castel du feu HCI le seul rôle de Prime capitaine ayant pour tache de centraliser les efforts de guerre et de manœuvres régulières de chaque armée et capitaine de nos 3 provinces, conjointement à nos dirigeants légitimes pour acter notre coopération militaire défensive, et protectrice en cas d'attaque venue d'intérêts déstabilisateurs, extérieurs.

-Nous actons officiellement que nous coopérerons également dans la mesure du possible et souhaitable, économiquement et diplomatiquement, dès lors que nos intérets fondamentaux ne seront pas en contradiction avec ceux de la Savoie et de la Franche Comté.

-Subsistent à nos yeux toutes les autres institutions impériales pour toute affaire, acte, et intérêt commun à nos 3 provinces, liés à la sphère impériale de Notre Empereur LJS, dès lors que celles-ci seront préalablement débarrassées de TOUS les Traitres à LJS.

-Pour toute décision, affaire, acte et intérêt interne et propre à chacun de nos duchés, nous actons que nous possédons toute latitude liée à notre autonomie pour juger dès que besoin d'appel judiciaire selon des modalités que nous définiront ultérieurement, et d'héraldisme inféodé à la province (tout ce qu'ayant trait à la sphère impériale de Notre Empereur restant à la charge de la HI).

-Ainsi est officiellement stipulé et acté, que plus jamais aucune structure supra-provinciale ne viendra ou ne pourra venir donner quelconque ordre de nature politique au pouvoir en place dans nos provinces, en dehors de Notre Empereur LongJohnSilver.


-Que puisque ces pré-requis fondamentaux à présent étendus en période hors crise par la présente; n'ont pas pu, ou pas su être entendus par nos amis Francs Comtois et Savoyards, conjointement à l'expulsion de tous les traitres
survivants souillant nos institutions impériales, nous actons ici même:


Se déclarer unilatéralement, légalement et officiellement autonome sous l'unique suzeraineté de Notre Empereur LJS et de mettre en œuvre à compter de la publication de ce traité, tous les points précités.




Fait à Nancy, le X février 1457, de la main du Duc de Lorraine dans la HAL réunie.


[sceau conseil + HAL]



A vos votes.

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MessageSujet: Re: Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Icon_minitimeJeu 9 Avr 2009 - 17:39

POUR (1): Oedipe

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Guise
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MessageSujet: Re: Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Icon_minitimeJeu 9 Avr 2009 - 19:07

POUR (3): Oedipe, Guise

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MessageSujet: Re: Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Icon_minitimeVen 10 Avr 2009 - 0:37

POUR (5): Oedipe, Guise,gwendarion

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Enorig
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MessageSujet: Re: Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Icon_minitimeVen 10 Avr 2009 - 1:06

POUR (7): Oedipe, Guise,gwendarion, Eno

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MessageSujet: Re: Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Icon_minitimeVen 10 Avr 2009 - 16:30

Majorité atteinte, vote accepté, pu qu'à etre promulgué, bonne fin de vote à Rochelle et Sybille.
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MessageSujet: Re: Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Icon_minitimeDim 12 Avr 2009 - 1:08

POUR (8 ): Oedipe, Guise,gwendarion, Eno, Rochelle

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MessageSujet: Re: Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Vote sur le traité constitutionnel de l'autonomie Icon_minitime

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