Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Proposition sur l'imposition

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 17:57

"Mcchipie a écrit:
Bonjour à tous,

Je viens vous proposer quelque chose. Ce point était abordé par notre programme électoral de D2L.

C'est à dire : laisser les impôts a la responsabilité du maire.

(Cette idée est bien celle de D2L, mais la structure n'est pas de moi. Je rends a Cesar, euh à Elenion, ce qui lui appartient ^^)

je m'explique : un socle fixe reste fixé par le conseil (disons que c'est l'impôt actuel - 1 écus).

Le maire ensuite dispose d'un panel de 8 écus maximum à distribuer selon les échoppes et cultures a raison de 2 écus maximum par culture.

Il nous rend le montant du socle et garde la partie "variable".

Cette distribution devra être expliquée au bailli, CaC (et CaM), c'est a dire à la partie "économique du conseil".

Pour connaitre le montant a reverser, le maire devra donner le recensement de la population active le jour de la levée.

Voila....

Pour illustration :

Citation :
Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En
ce jour du XXXXX de l'an de grâce 1457, le Duc de Lorraine entouré des
Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du
prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque
municipalité lorraine. L'économie du Duché va en s'améliorant, mais
nous sommes contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour
pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver
qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais
de bouches, les dépenses engendrées par le prestige et pour l'Ost.

Les levées d'impôt seront pour Epinal, Toul, Vaudémont et Verdun, les mêmes que la dernière levée sauf pour les cultivateurs de légumes qui seront majorés de 6 écus selon le décret du XXXXX.


Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :


Champs :

Proposition sur l'imposition Icon_arrow Culture du blé
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Culture du maïs
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Potager
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Elevage de vaches
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Elevage de cochons
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour les villes de Saint Dié, Toul, Vaudemont, Verdun et Epinal pour tous les champs sauf pour les potagers, il sera de 13 écus




Echoppes :

Proposition sur l'imposition Icon_arrow Boulanger
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Meunier
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Boucher
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Forgeron
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Charpentier
Proposition sur l'imposition Icon_arrow Tisserand

L'impôt prélevé sera de 12 écus pour les villes de Saint Dié, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.


Est
laissée la possibilité aux maires de rajouter, répartis de la manière
qu’ils souhaitent entre cultures, élevages et échoppes, la somme de 8
écus (à raison de maximum 2 écus par culture/élevage ou échoppe). Cet
impôt annexe et non obligatoire ne sera pas perçut par le Duché.
Cependant les maires se devront de communiquer et motiver, à l’avance
et pour validation de la part du CaC et du bailli, cet impôt annexe. La
remise des impôts s’effectuera sur recensement préalable de la
population au jour de la levée de l’impôt. Si la somme perçue par la
municipalité est inférieures aux estimations la totalité se devra
d’être versée au Duché.

Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le vendredi XXXXX de l'an de grâce 1457.

Proposition sur l'imposition Lorrainepjlb5uk2

NB : ca prend en compte la baisse des impots sur les légumes de 1 écus

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 17:58

Gwendarion a écrit:
je pense qui faudrait consulter vles maires sur cette questions moi je suis assez pour mais attention au debordement
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 17:58

Bambou a écrit:
Il faudrait mettre ca dans la salle conseil - maire
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 17:59

Mcchipie a écrit:
J'y vais de ce pas.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 17:59

Bambou a écrit:
Merci
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 18:00

Mcchipie a écrit:
C'est en consultation avec les maires.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 18:01

Mcchipie a écrit:
Les maires sont globalement d'accord.

Donnez vos avis, car demain ca part au vote
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 18:01

Bambou a écrit:
je suis d'accord aussi si ils disent le pourquoi de la majoration qu'ils feront
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 18:01

Mcchipie a écrit:
ca se discutera ensuite, le principe de base doit etre a acté
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 18:02

Bambou a écrit:
j'ai envoyé un courrier à chaque maire, pour
leur faire aller donner leur avis on verra bien, mais je pense qu'ils
seraient bien bêtes de ne pas accepter
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 18:02

Mcchipie a écrit:
Oui ca fait un beau cadeau quand meme Proposition sur l'imposition Biggrin-1611
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 18:03

Bambou a écrit:
bien sûr ça aiderait bien les villes fruitières
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
mcchipie
Notable
mcchipie

Date d'inscription : 28/08/2008
Nombre de messages : 2296
Nom RR (IG) : mcchipie
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Maïs
- :

Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 8 Avr 2009 - 18:11

Citation :
Décret sur la répartition des impôts


Article 1-1 : Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux frais imposés par notre Empereur qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige, l’Ost.

Article 1 -2 : Ces impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine tous les 15 jours, 7 écus par culture ou élevage, 12 écus par échoppe. Ces sommes étant a destination directe du duché.

Article 1-3 :Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter au maximum les impôts par champ ou élevage de 2 écus et par échoppe de 3 écus. Soit au maximum 9 écus par champ ou élevage et 15 écus par échoppe.
Néanmoins, il faudra qu’il en demande l’accord au conseil ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée.


Fait à Nancy, approuvé et voté par le conseil le 8 avril 1457,

Proposition sur l'imposition Lorrainepjlb5uk2
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




Proposition sur l'imposition Empty
MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Proposition sur l'imposition

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Imposition des professeurs.
» Proposition test règles "Baby Face and me" 22/07/2011
» Proposition de codage : La garde-à-vue (patapé, patapé)
» Hua-Mei.
» Proposition, etude de roster (Tournoi et ligue).

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du Duc Gwendarion-