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 L'assemblée des tribuns

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mcchipie
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MessageSujet: L'assemblée des tribuns Mer 4 Mar 2009 - 19:22

Citation :
Assemblée des Tribuns




Définition


*L'assemblée des tribuns est une chambre qui regroupe en son sein les tribuns de chaque ville de Lorraine afin de coordonner leur activité sur la forme et sur le fond. Y seront également présents PP du parlement et PP du conseil, ainsi que les maires souhaitant y siéger.

*Dans l'optique de l'amélioration des lettres et du travail d'accueil envers les arrivants [niveau O] en Lorraine afin de faciliter leur intégration [RP comme IG], cette assemblée mettra en commun ses activités et propositions.


Statut et fonctionnement

*Annexe du Parlement, ce bureau sera chapeauté par le Conseil ducal, et devra lui rendre compte de ses réflexions et travail.

*Cette chambre étant consultative, elle n'aura pas d'autre prérogative que d'être un outil au service de l'amélioration de l'accueil des nouveaux arrivants, en uniformisant sur l'ensemble du territoire lorrain, les méthodes qui obtiennent des résultats.


Devoirs des tribuns

*Les tribuns auront pour devoir d'être présents et actifs au sein de cette assemblée.

*Force de proposition, il se devront également sur leur responsabilité pénale, d'appliquer les décisions et arbitrages du conseil ducal quant aux modifications à apporter au contenu des lettres d'accueil envoyées aux nouveaux arrivants [niveau 0].


Annexe

*Cette assemblée est ouverte en guise de projet-test le temps pour le Duc de Lorraine en exercice, en concertation avec la HAL, d'estimer si une telle chambre a pour vocation d'exister de façon pérenne ou non.

*Une fois les objectifs de celle-ci acquis et promulgués législativement, le Duc de Lorraine alors en exercice, en concertation avec la HAL, pourra décider de suspendre ou de fermer la-dite assemblée des tribuns.



Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 04 mars 1457


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