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 Texte retoqué par la HAL

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Sigfried_Leonard
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Sigfried_Leonard

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MessageSujet: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 21:07

Citation :
La HAL a rétoqué ce texte ci, promulgué sous la précédente mandature:

Citation:
Décret assujetti au contrôle du territoire






Afin
de contrôler les allées et venues sur le territoire lorrain trop
souvent néfaste, le conseil prend la disposition qui suit :

Article 1 :

Le présent décret ne prend effet qu’à déclaration par le Duc en exercice de la loi martiale.

Article 2 :

Toute
personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le
sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du
territoire.

Article 3 :

Il
existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner
en Lorraine. Chacun deux est adaptés à des circonstances particulières
permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents existants permis sont les suivants :




* Le permis universitaire :
Il
permet à chaque érudits ou enseignant d’une contrée étrangère de venir
y effectué des taches universitaires. Ce permis donne accès à la
Lorraine pour une durée d’une semaine.



* Le permis touristique :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximal de 3 semaines.



* Les permis commercial :
Il
permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol
lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.



* Les permis d’établissement :
Il
permet à tous étrangers à la Lorraine de s’y établir et d’y vivre en
toute légalité. Le dit permis doit-être justifié de raison valable et
sérieuse.


Tout permis peut
voir sa validité augmenter ou diminuer d’un certains nombre de jours.
Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt.

Article 4 :

Tout
contrevenant à ce décret sera verra poursuivi pour trouble à l'ordre
public aggravé, atteinte à la sureté ducale et atteinte l'intégrité des
frontières lorraines.




Faict à Nancy, approuvé par le conseil le 18 janvier 1457






Pourquoi? Parce que contraire à la Loi martiale d'une part, parce que dénué de sens et d'intérêt concret d'autre part. (entendre HRP par là, que des permis "purs Rp" n'ont aucune utilité en politique, et que comme ça sert à rien, et qu'en plus c'est innaplicable de fait, ben on a rétoqué)

Message qui m'as été transmis au nom de la HAL par Guise.
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Bambou
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MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 22:24

OK
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melodie871
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melodie871

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MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 22:25

[b]J'ai déjà donné mon accord à la HAL alors ici aussi
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MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 0:35

Je comprend pas en quoi c'est contraire a la loi Martiale, alors que sa en est un complement ?
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MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 8:38

soit on dec ide que ce texte est important et nous le transformons en tenant compte des remarques de l'hal

ou soit on abandonne l'idee
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Sigfried_Leonard
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Sigfried_Leonard

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MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 17:38

Ben comme l'as dit la HAL, c'est RP donc dur d'application.
On va pas s'encombrer de textes, déjà dur de tout appliquer si en plus on en rajoute.
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MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitime

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