Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Xiaomi Mi Smart Camera 2K Standard Edition (design compact / support ...
11.39 €
Voir le deal

Partagez
 

 Texte retoqué par la HAL

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Sigfried_Leonard
Intervenant majeur
Sigfried_Leonard

Date d'inscription : 12/05/2008
Nombre de messages : 1312
Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

Texte retoqué par la HAL Empty
MessageSujet: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 21:07

Citation :
La HAL a rétoqué ce texte ci, promulgué sous la précédente mandature:

Citation:
Décret assujetti au contrôle du territoire






Afin
de contrôler les allées et venues sur le territoire lorrain trop
souvent néfaste, le conseil prend la disposition qui suit :

Article 1 :

Le présent décret ne prend effet qu’à déclaration par le Duc en exercice de la loi martiale.

Article 2 :

Toute
personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le
sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du
territoire.

Article 3 :

Il
existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner
en Lorraine. Chacun deux est adaptés à des circonstances particulières
permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents existants permis sont les suivants :




* Le permis universitaire :
Il
permet à chaque érudits ou enseignant d’une contrée étrangère de venir
y effectué des taches universitaires. Ce permis donne accès à la
Lorraine pour une durée d’une semaine.



* Le permis touristique :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximal de 3 semaines.



* Les permis commercial :
Il
permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol
lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.



* Les permis d’établissement :
Il
permet à tous étrangers à la Lorraine de s’y établir et d’y vivre en
toute légalité. Le dit permis doit-être justifié de raison valable et
sérieuse.


Tout permis peut
voir sa validité augmenter ou diminuer d’un certains nombre de jours.
Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt.

Article 4 :

Tout
contrevenant à ce décret sera verra poursuivi pour trouble à l'ordre
public aggravé, atteinte à la sureté ducale et atteinte l'intégrité des
frontières lorraines.




Faict à Nancy, approuvé par le conseil le 18 janvier 1457






Pourquoi? Parce que contraire à la Loi martiale d'une part, parce que dénué de sens et d'intérêt concret d'autre part. (entendre HRP par là, que des permis "purs Rp" n'ont aucune utilité en politique, et que comme ça sert à rien, et qu'en plus c'est innaplicable de fait, ben on a rétoqué)

Message qui m'as été transmis au nom de la HAL par Guise.
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

Texte retoqué par la HAL Empty
MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 22:24

OK
Revenir en haut Aller en bas
melodie871
figure reconnue
melodie871

Date d'inscription : 19/12/2007
Nombre de messages : 1196
Nom RR (IG) : Mélodie871
Localisation : (rp ) Vaudemont ( hrp ) Limoges

- :

Texte retoqué par la HAL Empty
MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 22:25

[b]J'ai déjà donné mon accord à la HAL alors ici aussi
Revenir en haut Aller en bas
Niconoss
Notable
Niconoss

Date d'inscription : 01/12/2006
Nombre de messages : 2395
Nom RR (IG) : Niconoss
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Boulanger
- :

Texte retoqué par la HAL Empty
MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 0:35

Je comprend pas en quoi c'est contraire a la loi Martiale, alors que sa en est un complement ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Texte retoqué par la HAL Empty
MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 8:38

soit on dec ide que ce texte est important et nous le transformons en tenant compte des remarques de l'hal

ou soit on abandonne l'idee
Revenir en haut Aller en bas
Sigfried_Leonard
Intervenant majeur
Sigfried_Leonard

Date d'inscription : 12/05/2008
Nombre de messages : 1312
Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

Texte retoqué par la HAL Empty
MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 17:38

Ben comme l'as dit la HAL, c'est RP donc dur d'application.
On va pas s'encombrer de textes, déjà dur de tout appliquer si en plus on en rajoute.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Texte retoqué par la HAL Empty
MessageSujet: Re: Texte retoqué par la HAL Texte retoqué par la HAL Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Texte retoqué par la HAL

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» texte retoquer par la hal
» CPE : texte (rappel)
» texte retoquer par la hal

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du Duc Gwendarion-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser