Citation :

Décret municipal général d'Epinal

Arrêté municipal 1 :

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé définis dans la grille des prix maximum (si après)

Liste des prix maximum par produit:

BARQUES : 100,00
BOUCLIER : 73,00
BOUTEILLES DE LAIT : 11.50
CASQUE : 137,60
CARCASSES DE VACHE : 32,00
COUTEAUX : 16,50
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
ÉPÉES : 214,40
FRUITS : 12,00
GRANDE ÉCHELLE : 70,00
HACHES : 169,40
HACHES NON AIGUISÉES : 144,40
KILOS DE FER BRUT : 53,30
LAME DE HACHE : 107,80
LÉGUMES : 12,00
MANCHES : 9,65
MICHES DE PAIN : 6,45
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 18,50
PEAUX : 16,00
PELOTES DE LAINE : 12,50
PETITE ÉCHELLE : 24,00
POISSONS : 22,50
RAMES : 20,00
SACS DE MAIS : 3,50
SACS DE FARINE : 15,30
SACS DE BLÉ : 12,80
SEAUX : 45,40
SEAUX NON CERCLES : 28,90
STÈRE DE BOIS : 3,90

Bas : 50,00
Braies : 75,00
Botte = 87,00
Bustier=135,00
Cape : 185,00
Ceinture : 41,00
Chapeau : 57,00
Chausses : 28.50
Chemise : 125,00
Coiffe : 80,00
Col : 73,00
Corde = 52.50
Foulard : 48,00
Gilet : 135,00
Houppelande : 264,00
Jupe= 137,00
Mantel : 274,00
Poulaines : 71,00
Robe= 253,00
Tablier : 119,00
Toque : 57,00


Article 2 : Un délai de 3 jours (après promulgation officielle par le conseil ducal) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqués mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.
Article 4 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Arrêté municipal 2 :

Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Épinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons.
Article 2 : Tout forgeron spinalien qui change d'échoppe et qui souhaiterait vendre le minerais de fer restant dans son inventaire, est invité à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie et ses mandatés est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Épinal.

Arrêté municipal 3 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les produits mis en vente à 1 écu sur le marché (sauf autorisation).
Article 2 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.
Article 3 : Il est interdit à tout étranger (personne ne pouvant justifier d'une résidence à Epinal de plus de deux semaines) d'acheter des produits qui ne lui sont pas utiles sauf à sont alimentation pour trois jour et de vendre quelconque produit sauf autorisation de la mairie.

Arrêté municipal 4 :

Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,01 écus.
Article 2 : Seuls les forgerons d'Epinal ayant l'aval de la mairie peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 165 écus.
Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 5 :

La mairie à toute lattitude pour outrepasser les présents arrêtés et donner dérogations.

A l'initiative du conseil municipal ce 18 Août 1456.

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Pour (1) : Bambou
Contre (0) :
NSPP (0) :

Citation :

Pour (2) : Bambou, Perseus_Cardofer
Contre (0) :
NSPP (0) :

Citation :

Pour (3) : Bambou, Perseus_Cardofer, Sybille
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (4) : Bambou, Perseus_Cardofer, Sybille, Elou
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (6) : Bambou, Perseus_Cardofer, Sybille, Elou , Mélodie,marjolainne
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (7) : Bambou, Perseus_Cardofer, Sybille, Elou , Mélodie, marjolainne, fj
Contre (0) :
NSPP (0)

c'est bon il est adopté alors

Pour (7) : Bambou, Perseus_Cardofer, Sybille, Elou , Mélodie, marjolainne, fj
Contre (0) :
NSPP (1) : Yanahor

On avalise la majorité des conseillers s'étant prononcés sur la question.

ForceJaune, tu peux faire l'annonce. Le vote est clos.

Pour (8) : Bambou, Perseus_Cardofer, Sybille, Elou , Mélodie, marjolainne, fj,Bacc
Contre (0) :
NSPP (1) : Yanahor

je m'en occupe