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 Nouveaux décrets de Toul.

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Shirelle
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Date d'inscription : 28/01/2007
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MessageSujet: Nouveaux décrets de Toul. Mar 12 Aoû 2008 - 19:41

Citation :
Article 1 : Les décrets municipaux validés par le conseil les 16 janvier 1455 et 26 janvier 1455, les modifications des 16 et 25 novembre 1455 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maxima indiqués par la grille des prix et donner dérogation aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets cités dans l'Article 1.

Article 3 : Les grilles de salaire et de prix maximum sont les suivantes :

Salaire :
0 à 5 pts de caractéristiques =15 écus
6 à 15 pts de caractéristiques= 18 écus
16 pts de caractéristiques= 21 écus

Prix maxima du marché : (en écus)
Denrées:
blé 12.95
mais 3.55
légume 9.50
fruit 10.50
lait 10.50
carcasse de vache 31.00
carcasse de cochon 15.50
peau 15.80
laine 11.25
farine 15.40
viande 18.00
pain 6.55
poisson 21.00

Outils et matériel :
couteau 16.80
seau 46.00
petite échelle 29.00
grande échelle 83.00
barque 121.00
seau non cerclé 29.00
manche 9.70
hache 170.00
lame de hache non aiguisée 113.00
hache non aiguisée147.50
rame 29.00
coque 38.00

Ressources :
bois 4.30
fer 20.65
fer brut 54.8

Vêtements :
chapeau 56.20
chausse 28.10
ceinture 40.40
chemise 114.60
braie 69.6
bas 47.25
houppelande 242.80
mantel 256.3
bottes 87.70
gilet 135.00
cape 179.90
col 69.70
jupe 132.60
robe 238.40
tablier 119.10
bustier 134.80
corde 51.70
foulard 47.20
toque 56.20
coiffe 78.70
poulaine 72.00

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issus de ses champs et/ou son échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi se nourrir pour une journée) sans l'aval du maire.

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétentes, à savoir la maréchaussée.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de 3 jours.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécessaire pour trois journées de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les trois jours. Durées réduites à une journée pour les boulangers.

Article 11 : Toute action visant à faire de la spéculation sur le marché par la revente de produits achetés est interdite.

Article 12 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux et chacun de leurs arrêtés cités dans l'Article 1 est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.




Fait à Toul, le 6 Août 1456
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Shirelle
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Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

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MessageSujet: Re: Nouveaux décrets de Toul. Mar 12 Aoû 2008 - 19:45

Pour (1) : Shirelle
Contre (0) :
NPP (0) :
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Sigfried_Leonard
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Champs et Metier : Bleiculteur
- :

MessageSujet: Re: Nouveaux décrets de Toul. Mar 12 Aoû 2008 - 20:17

Pour (2) : Shirelle, SL
Contre (0) :
NPP (0) :
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

MessageSujet: Re: Nouveaux décrets de Toul. Mer 13 Aoû 2008 - 10:39

Pour (3) : Shirelle, SL , marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: Nouveaux décrets de Toul. Mer 13 Aoû 2008 - 10:42

Pour (4) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou
Contre (0) :
NPP (0) :
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
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Date d'inscription : 07/01/2007
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Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

MessageSujet: Re: Nouveaux décrets de Toul. Mer 13 Aoû 2008 - 10:48

Pour (4) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou, Bambou
Contre (0) :
NPP (0) :
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MessageSujet: Re: Nouveaux décrets de Toul. Mer 13 Aoû 2008 - 10:51

Pour (6) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou, Bambou, May
Contre (0) :
NPP (0) :
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Enorig
Grand du Duché
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Date d'inscription : 03/02/2007
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Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Nouveaux décrets de Toul. Mer 13 Aoû 2008 - 11:04

Pour (7) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou, Bambou, May, Eno
Contre (0) :
NPP (0) :

On publie
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Jeremec
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Localisation : EPINAL

- :

MessageSujet: Re: Nouveaux décrets de Toul. Mer 13 Aoû 2008 - 20:33

Pour ( 8 ) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou, Bambou, May, Eno, Jeremec
Contre (0) :
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MessageSujet: Re: Nouveaux décrets de Toul.

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