Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Shirelle
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mar 5 Aoû 2008 - 20:59

Citation :
Décret faisant suite au décret du 16 juillet 1456 :


A la suite du décret ducal du 16 Juillet 1456 et après que la duchesse en ai discuté avec les maires, le conseil décide ceci :

Le décret sur les denrées sensible est abrogé.
Le décret sur le prix des légumes dans les villes fruitières est abrogé.
Le décret sur le prix des céréales est abrogé.
Le décret sur la grille des salaire du Duché est abrogé.
La loi sur le fer et la pierre est maintenue.
La loi cadre sur le marchandage en Lorraine est modifiée en tenant compte de l’abrogation du décret sur les denrées sensibles.


Du besoin du duché en céréales :

Le blé et le maïs seront dorénavant racheté aux mairies au prix de 12,80 pour le blé et 3,50 pour le maïs.

Il sera dans l’obligation pour elles d’en fournir une certaine quantité par semaine au duché. Quantité qui a été calculée suivant le nombre d’élevages présents dans les villes à savoir :

Epinal : blé 120 Maïs 850
Saint Dié : blé 100 Maïs 450
Toul : blé 150 Maïs 750
Vaudemont : blé 140 Maïs 750
Verdun : blé 150 Maïs 900

Les quantités indiquées sont obligatoires et ne pourront être moindre même si pour cela le maire doit acheter à perte sur son marché. Il en va de la santé de nos élevages et le duché, au vu des difficultés rencontrées par les duchés environnants dues aussi à leur manque de céréales, ne pourra en importer. Le maire se doit de prendre les mesures nécessaires auprès de ses habitants pour fournir le duché. S'il s'avère qu'aucune mesure n'est prise en cas de manques il sera mis en procès pour haute trahison.

Le duché se réserve le droit d’augmenter ces quantités si besoin ou de mandater une personne sur les villages pour acheter ce qu’il lui manque.

S’il s’avère que le maire ne fournit pas les quotas alors que son marché a le nécessaire en céréales il se verra mis en procès pour haute trahison.


Du remplacement du décret sur les denrées sensibles :

Suite à l’abrogation de ce décret il est décidé que :

Le bois et les fruits sont libres à l’import ou export. Il nous semble normal cependant de favoriser l’échange entre villes. Il sera donc fortement conseillé aux maires de réserver le bois ou les fruits aux villes de Lorraine.

Le poisson sera libre à l’import.

Le fer et la pierre restent le domaine du duché et ne pourront être importés ou exportés sous peine de poursuite dans le cadre de la « loi sur le fer et la pierre ». Le prix de vente du fer aux mairies reste inchangé.


Des relations commerciales des mairies avec le duché

Le Cac de Lorraine aura obligation de se soumettre aux demandes d’échanges entre mairies.

Il devra ainsi mandater ces échanges autant de fois que nécessaire sur simple demande des maires à condition que ces échanges se fassent en quantité et non au coup par coup.

Il devra tant que faire se peut favoriser les imports sur demande des maires en cherchant des contrats le plus avantageux possible. Les maires si ils désirent passer par le cac pour import devront alors se mutualiser et voire même anticiper les demandes afin de rentabiliser au maximum ces derniers.

Les mandats depuis la réforme étant soumis à prélèvements de PE il sera sur chaque transaction financière, quelle quelle soit, prélevé 5% de la transaction. (Prix de la marchandise + (prix de la marchandise x par 0,05) )

Ainsi donc si une mairie Y désire des fruits elle devra demander au maire d’une ville X . Le maire de la ville X mettra les fruits sur la foire ducale le cac se fera l’intermédiaire en mandatant le maire de la ville Y et lui demandera de racheter via le mandat les fruits à la somme achetée sur la foire majorée de 5% (fruit acheté 10 sur la foire ducale + majoration de 5% = rachat sur le mandat à 10,50. Bois acheté 4 sur la foire ducale + majoration de 5% = rachat sur le mandat à 4,20).

Il en sera de même sur les marchandises importées et revendues aux mairies mais majorées du salaire du MA . Le cac aura alors obligation de donner au maire le prix d’achat à l’import des marchandises qu’il achète ainsi. Les arrondis seront toujours fait au rang inférieur du 0 (Exemple un poisson acheté 18 à l’import quantités de 100 avec 50 en salaire du MA sera revendu aux maires avec majoration 19,40).

Fait à Nancy le 05 août 1456

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shirelle
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mar 5 Aoû 2008 - 21:00

Pour (0) :
Contre (0) :
Npp (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
avatar

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mar 5 Aoû 2008 - 21:14

Pour (1) :marjolainne
Contre (0) :
Npp (0) :

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
avatar

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17076
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mar 5 Aoû 2008 - 21:18

Pour (2) :marjolainne, Bambou
Contre (0) :
Npp (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shirelle
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mar 5 Aoû 2008 - 21:28

Pour (3) :marjolainne, Bambou, Shirelle
Contre (0) :
Npp (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Enorig
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mar 5 Aoû 2008 - 23:06

Pour (4) :marjolainne, Bambou, Shirelle, Eno
Contre (0) :
Npp (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mer 6 Aoû 2008 - 4:52

Pour (5) :marjolainne, Bambou, Shirelle, Eno, May
Contre (0) :
Npp (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mer 6 Aoû 2008 - 8:08

Pour (6) :marjolainne, Bambou, Shirelle, Eno, May, Torpedo
Contre (0) :
Npp (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mer 6 Aoû 2008 - 12:33

Pour (7) :marjolainne, Bambou, Shirelle, Eno, May, Torpedo, Jeremec
Contre (0) :
Npp (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Enorig
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456 Mer 6 Aoû 2008 - 14:44

A publier
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456

Revenir en haut Aller en bas
 

Decret faisant suite à celui du 16 juillet 1456

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Natorn - Le 29 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)
» Protozoaire - Le 28 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)
» Satyne - Le 28 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)
» Kipetrovitchi - Le 31 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)
» Karazhan (suite): Vendredi 13 juillet (10/10)(1)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives économiques-