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 Nouveaux decrets extraordinaire de Toul.

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Shirelle
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Date d'inscription : 28/01/2007
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MessageSujet: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul. Sam 26 Juil 2008 - 22:11

Citation :
Arrêté municipal extraordinaire



Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiquée du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 : les décrets municipaux validés par le conseil les 16 janvier 1455 et 26 janvier 1455, des modifications des 16 et 25 novembre 1455 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets cités dans l'Article 1.

Article 3 : les grilles de salaire et de prix maximum sont les suivantes :

Salaires :
0 à 5 pts de caractéristiques =15 écus
6 à 15 pts de caractéristiques= 18 écus
16 pts de caractéristiques= 21 écus

Prix maximum du marché : (en écus)
Denrées:
blé 12.95
mais 3.55
légume 10.00
fruit 10.50
lait 10.00
car va 31.00
car co 15.50
peau 15.80
laine 11.25
farine 15.40
viande 18.00
pain 6.60
poisson 20.00

Outils et matériel :
couteau 16.80
seau 46.00
p éch 29.00
g éch 83.00
barque 121.00
SNC 29.00
manche 9.70
hache 170.00
lame HNA 113.00
hache NA 147.50
rame 29.00
coque 38.00

ressources :
bois 4.30
fer 20.65
fer brut 54.8

Vêtements :
chapeau 56.20
chausse 28.10
ceinture 40.40
chemise 114.60
braie 69.6
bas 47.25
houppelande 242.80
mantel 256.3
bottes 87.70
gilet 135.00
cape 179.90
col 69.70
jupe 132.60
robe 238.40
tablier 119.10
bustier 134.80
corde 51.70
foulard 47.20
toque 56.20
coiffe 78.70
poulaine 72.00

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétentes, a savoir la maréchaussée.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Il est interdit d'acheter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécessaire pour une journée de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les jours.

Article 13 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux et chacun de leurs arrêtés cités dans l'Article 1 est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.




Fait à Toul, le 23 juillet 1456

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Shirelle
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Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

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MessageSujet: Re: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul. Sam 26 Juil 2008 - 22:13

Pour (1) : Shirelle
Contre (0) :
NPP (0) :
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Enorig
Grand du Duché
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Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul. Sam 26 Juil 2008 - 22:14

Pour (2) : Shirelle, Eno
Contre (0) :
NPP (0) :
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Invité
Invité



MessageSujet: Re: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul. Dim 27 Juil 2008 - 6:52

Pour (3) : Shirelle, Eno, May
Contre (0) :
NPP (0) :
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

MessageSujet: Re: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul. Dim 27 Juil 2008 - 8:36

Pour (4) : Shirelle, Eno, May , marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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Jeremec
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Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

MessageSujet: Re: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul. Dim 27 Juil 2008 - 9:01

Pour (5) : Shirelle, Eno, May , marjolainne, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :
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Sigfried_Leonard
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Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

MessageSujet: Re: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul. Dim 27 Juil 2008 - 10:08

Pour (6) : Shirelle, Eno, May , marjolainne, Jeremec, SL
Contre (0) :
NPP (0) :
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
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Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17076
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

MessageSujet: Re: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul. Dim 27 Juil 2008 - 11:01

Pour (7) : Shirelle, Eno, May , marjolainne, Jeremec, SL, Bambou
Contre (0) :
NPP (0) :
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Shirelle
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Date d'inscription : 28/01/2007
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Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Re: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul. Dim 27 Juil 2008 - 11:58

Validé je publie.
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MessageSujet: Re: Nouveaux decrets extraordinaire de Toul.

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