Arrêté extraoridnaire de Verdun [publié]

Citation :: Arrêté municipal extraordinaire

Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiquée du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.

Article 1 : les décrets municipaux validés par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets municipaux validés par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétantes, a savoir la maréchaussé.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Il est interdit d'achetter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécéssaire pour une journée de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les jours.

Article 13 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux validé par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456 et chacun de leurs arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.

Fait à Verdun, le 15 juillet 1456

Pour (1) : Shirelle
Contre (0) :
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Invité

Pour (2) : Shirelle, Elou
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NPP (0) :

Pour (3) : Shirelle, Elou, SL
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NPP (0) :

Pour (4) : Shirelle, Elou, SL,Eno
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (5) : Shirelle, Elou, SL,Eno, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (6) : Shirelle, Elou, SL,Eno, Jeremec, May
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NPP (0) :

Hop validé

Pour (7) : Shirelle, Elou, SL,Eno, Jeremec, May , marjolainne
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Invité

Pour (8) : Shirelle, Elou, SL,Eno, Jeremec, May , marjolainne, Torpedo
Contre (0) :
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