Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 Décrêt de Toul [publié]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Enorig
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 17:18

Citation :
Arrêté municipal extraordinaire



Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiquée du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 : les décrets municipaux validés par le conseil les 16 janvier 1455 et 26 janvier 1455, des modifications des 16 et 25 novembre 1455 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets cités dans l'Article 1.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 5 pts de caractéristiques =15 écus
6 à 15 pts de caractéristiques= 18 écus
16 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétentes, a savoir la maréchaussée.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Il est interdit d'acheter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécessaire pour une journée de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les jours.

Article 13 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux et chacun de leurs arrêtés cités dans l'Article 1 est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.




Fait à Toul, le 23 juillet 1456

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Enorig
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 17:27

Pour (1) : Enorig
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 17:29

Pour (2) : Enorig, May
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 17:32

Pour (3) : Enorig, May, Elou
Contre (0) :
NPP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 17:38

Pour (4) : Enorig, May, Elou, Torpedo
Contre (0) :
NPP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
avatar

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 17:40

Pour (5) : Enorig, May, Elou, Torpedo, Bambou
Contre (0) :
NPP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shirelle
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 18:58

Pour (6) : Enorig, May, Elou, Torpedo, Bambou, Shirelle
Contre (0) :
NPP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
avatar

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 19:11

Pour (7) : Enorig, May, Elou, Torpedo, Bambou, Shirelle , marjolainne
Contre (0) :
NPP (0)

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Enorig
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 19:17

Validé on publie
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jeremec
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié] Mer 23 Juil 2008 - 20:20

Pour (7) : Enorig, May, Elou, Torpedo, Bambou, Shirelle , marjolainne
Contre (0) :
NPP (1) : Jeremec
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Décrêt de Toul [publié]

Revenir en haut Aller en bas
 

Décrêt de Toul [publié]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [RESOLUE] Modifier un niveau déjà publié
» Comment éditer un level publié ?
» [RESOLUE] Retrouver son niveau publié / Savoir les opinions des gens
» Renö, Vampire et toul'toutim....
» [Film] Slevin

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives économiques-