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 Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié]

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Shirelle
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MessageSujet: Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié] Mer 16 Juil 2008 - 17:58

Citation :
Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiqué du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 : le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : tout étranger doit prendre contact avec la mairie pour vendre et où acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 5 : toute personne voulant vendre du bois ou du poisson doit prendre contact avec la mairie.

Article 6 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 7 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 2 jours et par période de 2 jours.

Article 8 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 9 : le prix maximum de vente du maïs est de 3.50 écus

Article 10 : Toute infraction à l'un de ses présents articles est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.


Fait à Vaudemont, le 16 juillet 1456


Dernière édition par Shirelle le Lun 21 Juil 2008 - 7:21, édité 1 fois
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Shirelle
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MessageSujet: Re: Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié] Mer 16 Juil 2008 - 17:59

Pour (1) : Shirelle
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MessageSujet: Re: Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié] Mer 16 Juil 2008 - 18:00

Pour (2) : Shirelle, Elou
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Sigfried_Leonard
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MessageSujet: Re: Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié] Mer 16 Juil 2008 - 18:50

Pour (3) : Shirelle, Elou, SL
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Enorig
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MessageSujet: Re: Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié] Mer 16 Juil 2008 - 19:09

Pour (4) : Shirelle, Elou, SL,Enorig
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Jeremec
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Localisation : EPINAL

- :

MessageSujet: Re: Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié] Mer 16 Juil 2008 - 19:11

Pour (5) : Shirelle, Elou, SL,Enorig, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :
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MessageSujet: Re: Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié] Mer 16 Juil 2008 - 20:28

Pour (6) : Shirelle, Elou, SL,Enorig, Jeremec, May
Contre (0) :
NPP (0) :
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Enorig
Grand du Duché
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Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié] Mer 16 Juil 2008 - 20:29

Validé hop hop c'est uen affaire qui marche ça
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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Champs et Metier : Mais
- :

MessageSujet: Re: Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié] Jeu 17 Juil 2008 - 7:51

Pour (7) : Shirelle, Elou, SL,Enorig, Jeremec, May , marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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