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 Décrêt d'Epinal (publié)

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Enorig
Grand du Duché
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MessageSujet: Décrêt d'Epinal (publié) Mer 16 Juil 2008 - 9:08

Citation :
Arrêté municipal extraordinaire





Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiqué du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 : le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est interdit à tout étranger de rester en ville même pour une nuit.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 5 jours et par période de 5 jours.

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et du précédent décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.




Fait à Epinal le 15 juillet 1456

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Jeremec
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Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Mer 16 Juil 2008 - 9:12

Pour (1) : Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :
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Sigfried_Leonard
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Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Mer 16 Juil 2008 - 9:50

Pour (2) : Jeremec, SL
Contre (0) :
NPP (0) :
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Invité



MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Mer 16 Juil 2008 - 9:52

Pour (3) : Jeremec, SL, Elou
Contre (0) :
NPP (0) :
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Enorig
Grand du Duché
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Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Mer 16 Juil 2008 - 9:56

Pour (4) : Jeremec, SL, Elou, Enorig
Contre (0) :
NPP (0) :
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Mer 16 Juil 2008 - 10:39

Pour (5) : Jeremec, SL, Elou, Enorig ,Marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :
________

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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Invité
Invité



MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Mer 16 Juil 2008 - 11:01

Pour (6) : Jeremec, SL, Elou, Enorig, Marjolainne, Torpedo
Contre (0) :
Neutre (0) :
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Enorig
Grand du Duché
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Date d'inscription : 03/02/2007
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Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Mer 16 Juil 2008 - 11:13

Validé je le dis au maire. Shirelle tu afiches? dans les décrets d'Epinal aussi. Merci
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Shirelle
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Date d'inscription : 28/01/2007
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MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Mer 16 Juil 2008 - 14:18

Fait.
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MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié)

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