Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 Charte du bailli

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
avatar

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

MessageSujet: Charte du bailli Ven 15 Fév 2008 - 18:30

Citation :
Charte du bailli





De la définition du rôle institutionnel du bailli


Article 1: Le Bailli a en sa charge de produire le bétail nécessaire à l'exploitation des éleveurs lorrains.Il le fait en consommant du blé ou du maïs.


Article 2: Le Bailli siège au Conseil Economique Lorrain de plein droit.


Article 3: Il se doit de savoir le nombre de bêtes qu'il produit en calculant coûts et bénéfices.


Article 4: Il gère la partie monétaire de l’économie Ducale, impôts, mines, bailliage, les mandats sous forme pécuniaire et le salaire de la prévôté.


Article 5: D’autre part le Bailli s’occupe de la gestion financière des mines (salaire et nombre de places) en concordance avec le Commissaire aux Mines.



Du travail administratif du bailli au quotidien


Article 6: Le Bailli gère la production d'animaux ainsi que son quotat de blé et de maîs afin de prévenir tout manque et cela en instaurant une communication privilégiée avec le Commissaire au Commerce.


Article 7: Il doit gérer les mandats que ce soit à la demande du CAC , du Prévot, du Juge et en général du CEL.


Article 8: Il est dans l'impossibilité de se mandater lui-même.


Article 9: Il doit gérer les sommes allouées pour la paye de l'armée ou de la prevoté.


Article 10: Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs.


Article 11: Il gère la gestion financière des mines et des carrieres en concordance avec le CAM concernant les salaires miniers et la gestion des effectifs miniers.


Article 12: Il peut épauler le CAM si celui-ci a besoin de son aide, puisqu'il possède également l'interface [IG] du CAM, suite une demande de ce dernier ou de la mise en place d'un protocole de gestion minière entre les deux parties fixé contradictoirement t en accord avec le Duc/hesse.


Article 13: Il doit rapporter chaque jour sur son bureau au conseil ainsi qu'au CEL:
- les finances du duché faisant apparaitre clairement (screen)les mouvements monétaires du jour, jour précédent, semaine et semaine précédente.
- l'état des animaux produits en faisant apparaître clairement le nombre d'animaux produits fonction des matériaux utilisés à leur naissance et de leur coût, favorisant la rentabilité optimum de la production pour chaque espèce animal.
- le nombre d'animaux disponibles




Fait à Nancy, réformé le 15 Février 1456



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Floche
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 08/07/2008
Nombre de messages : 5632
Nom RR (IG) : Floche
Localisation : Toul

Champs et Metier : champs de blé
Voie : Etat
- :

MessageSujet: Re: Charte du bailli Mar 24 Mai 2011 - 10:29

Citation :
Charte du bailli



De la définition du rôle du bailli




Article 1: Le Bailli est membre du trio économique gérant surtout l'aspect monétaire de l'économie Ducale.


Article 2: Le Bailli gère les caisses du Duché, le cheptel, la gestion financière des mines et le salaire du RMI. Il est en charge d'embaucher les fonctionnaires qui fournissent les points d'État nécessaires au fonctionnement du duché.



Du travail administratif du bailli



Article 3
: Il gère la partie monétaire de l’économie Ducale ; mines, bailliage, les mandats sous forme pécuniaire et le salaire de la prévôté.


Article 4
: Le Bailli a comme responsabilité de favoriser les naissances du bétail nécessaires à l'exploitation des éleveurs lorrains. Il le fait en utilisant du blé ou du maïs selon l'inventaire du CaC tout en instaurant une communication privilégiée avec celui-ci. Il se doit de savoir le nombre de bêtes qu'il produit en calculant coûts et bénéfices.


Article 5 : Il doit gérer les mandats que ce soit à la demande du CAC, du Prévôt, du connétable et du Juge.


Article 6 : Il doit gérer les sommes allouées pour la paye de la prévôté.


Article 7 : Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs. Un suivi régulier des mandats en cours doit être effectué de même que des rappels aux mandataires qui sont en Lorraine et qui ne rendent pas leur mandat dans un délai approprié.


Article 8 : Il gère la gestion financière des mines (salaire et nombre de places) en concordance avec le Commissaire aux Mines .


Article 9 : Il peut épauler le CAM si celui-ci a besoin de son aide, puisqu'il possède également les clés du bureau [IG] du CAM, suite une demande de ce dernier ou de la mise en place d'un protocole de gestion minière entre les deux parties fixé en accord avec le Duc/hesse.


Article 10 : Il doit rapporter chaque jour aux registres pertinents de l'aile économique:
- les finances du duché faisant apparaitre clairement les mouvements monétaires du jour, jour précédent, semaine et semaine précédente.
- l'état des animaux nés en faisant apparaître clairement le nombre d'animaux nés en fonction des matériaux utilisés à leur naissance et de leur coût, favorisant la rentabilité optimum de la production pour chaque espèce animal.
- le nombre d'animaux disponibles
- le nombre de points d'état disponibles et des hauts fonctionnaires embauchés
- un rapport hebdomadairement des dépenses militaires (montant alloué utilisé et non utilisé des forces armées).



Fait par le Conseil Ducal à Nancy le 24 mai de l'année MCDLIX.




Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

Charte du bailli

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Charte de l'Ordre du Mérite
» La Charte de Guilde .
» charte d'honneur pour dinocard
» Non respect de la charte.
» Charte de Création de la CANF - 15 Décembre 1457

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-