Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: Arrêtés Municipaux de Verdun Mer 30 Mai 2007 - 13:37

Liste des Arretes Municipaux de Verdun validés par le Conseil.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Arrêtés Municipaux de Toul Mer 30 Mai 2007 - 13:38

Lieu d'exposition des Arrêtés Municipaux de Toul validés par le Conseil.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Mer 30 Mai 2007 - 13:53

Citation :

Validation de Décret Municipal pour Toul


Article 1 : Chaque soldat de l'Ost Lorrain est succeptible de recevoir une solde hebdomadaire payée par sa Mairie, s'il est reconnu "actif" par le gouverneur et si le Conseil Municipal l'accepte.

Note : "actif" équivaut à une présence d'au moins 4 jours sur 7 à la caserne

Article 2 : Au moins un représentant de l'armée doit être présent dans un tel Conseil Municipal pour pouvoir informer le conseil et nommer les soldats qui doivent recevoir leur solde.

Article 3 : La solde est payée par mandat délivré par le Maire au Gouverneur Militaire de la ville. Le salaire est un morceau de viande vendu au prix de 7 écus.

Article 3bis : Si le Maire est Gouverneur alors la transaction se fera sur le marché de la Mairie.

Article 4 : Toute personne achetant un de ces morceaux de viande à 7 écus sans autorisation sera pousuivi pour escroquerie s'il ne le restitue pas dans un délai de 24 heures.

Fait à Nancy, le 14 Mai 1455.

Revenir en haut Aller en bas
Ardarín
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Mar 10 Juil 2007 - 19:35

Citation :
Arretes municipaux

L'Import de Poisson ou de Fruit a Verdun est interdit, sauf par la mairie ou les personnes qu'elle autorisera, et ceci afin de permettre d'avoir une monnaie d'échange dans les exports de produit en surproduction sur notre marché

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
"À partir du jeudi 8 février 1455, certains produits se verront appliquer des prix minimum et maximum, ceci afin de permettre de réactiver les rachats automatiques à Verdun.
Tout contrevenant se verra accusé d'escroquerie et devra racheter les marchandises en cause, mais aussi payer une amende a la ville allant jusqu à 10 écus et 50 écus en cas de récidive."

Les produits concernés sont :
viande (17.05 / 18.60)
Le blé (12.30 / 13.40)
La farine (14.00 / 15.00)
Les quintaux de carcasses de vache (30.00 / 35.00)
Les demi-quintaux de carcasses de cochon (15.00 / 18.00)
Le bois (3.60 / 5.00)

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Seuls les Marchands Ambulants autorisés par le DUCHE, ou la MAIRIE, ainsi que les résidants de Verdun ont le droit d'acheter et/ou de vendre des marchandises sur notre marché.
Tout contrevenant sera accusé d'escroquerie au tribunal, et devra reverser a la mairie de Verdun une amende de 50 à 100 écus selon les quantités achetées et/ou vendues . En cas de récidive, l'amende pourra être doublée voire triplée.
De plus toute personne achetant des denrées dont il n'a pas l'utilité, ou vendant des denrées qu'il n'a pas pu produire, serra considéré comme Marchand Ambulant, et devra se signaler a la mairie.
Les personnes ne respectant pas ce présent arrêté se verront traduites en justice pour escroquerie.

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Grille des salaires minimums :

De 0 à 10 pts de carac. 15 (16 MINI est conseillé)
De 11 à 16 pts de carac. 18
De 17 à 19 pts de carac. 21

Toute personne ne respectant pas ces salaires minimums se verra accuser d'esclavagisme. Mais cela n'empeche en rien une personne de verser des salaires superieurs a ceux ci. Il serait meme profitable pour tous de mettre des salaires plus elevé.




_________________
ici, j'ai batit.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Lun 30 Juil 2007 - 13:18

Citation :
Décrêt sur le Bois :

Le prix maximal de vente de bois passe de 5 écus à 4 écus

Faict à Nancy le 29 juillet de l'an de grasce 1455
Proposé par le Maire Dame Marianne
Voté et Approuvé par le Conseil



Dernière édition par le Mar 7 Aoû 2007 - 9:21, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Lun 6 Aoû 2007 - 10:15

Citation :
Décrêt Solidarité :

Seuls les vagabonds [Niveau 0 IG] ayant demandé l'autorisation par MP au Tribun ou au Maire peuvent acheter du pain à 2 écus sur le marché.

Faict à Nancy le 6 aoust de l'an de grasce 1455
Proposé par le Maire Dame Mayella
Voté et Approuvé par le Conseil
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Mer 15 Aoû 2007 - 20:19

Est amendé l'article précédent :

Citation :
Décrêt Solidarité :

Seuls les vagabonds [Niveau 0 IG] ayant demandé l'autorisation par MP au Tribun ou au Maire peuvent acheter du pain à 2 écus sur le marché.

Faict à Nancy le 6 aoust de l'an de grasce 1455
Proposé par le Maire Dame Mayella
Voté et Approuvé par le Conseil


Par ceci :

Nouveau Décrêt
Citation :
Décrêt Solidarité :

Seuls les vagabonds [Niveau 0 IG] ayant demandé l'autorisation par MP au Tribun ou au Maire peuvent acheter du pain à 3 écus sur le marché.

Faict à Nancy le 15 aoust de l'an de grasce 1455
Proposé par le Maire Dame Mayella
Voté et Approuvé par le Conseil

[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Mer 15 Aoû 2007 - 20:26

Citation :
Le Conseil Ducal prononce, sur demande du maire Dame Bambou, l'Abrogation de ce décrêt municipal :

Citation :
Décret Municipal pour Toul


Article 1 : Chaque soldat de l'Ost Lorrain est succeptible de recevoir une solde hebdomadaire payée par sa Mairie, s'il est reconnu "actif" par le gouverneur et si le Conseil Municipal l'accepte.

Note : "actif" équivaut à une présence d'au moins 4 jours sur 7 à la caserne

Article 2 : Au moins un représentant de l'armée doit être présent dans un tel Conseil Municipal pour pouvoir informer le conseil et nommer les soldats qui doivent recevoir leur solde.

Article 3 : La solde est payée par mandat délivré par le Maire au Gouverneur Militaire de la ville. Le salaire est un morceau de viande vendu au prix de 7 écus.

Article 3bis : Si le Maire est Gouverneur alors la transaction se fera sur le marché de la Mairie.

Article 4 : Toute personne achetant un de ces morceaux de viande à 7 écus sans autorisation sera pousuivi pour escroquerie s'il ne le restitue pas dans un délai de 24 heures.

Fait à Nancy, le 14 Mai 1455.


Abrogé à Nancy le 15 aoust de l'an de grasce 1455
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Jeu 16 Aoû 2007 - 14:16

Citation :
Décret municipal de Verdun au sujet des prix du marché.

Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :

Sac de blé : 13
Sac de maïs : 3.60
Légume : 12.15

Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :

Demi-quintal de carcasse de cochon : 18
Quintal de carcasse de vache : 36
Lait : 12

Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"

Morceau de viande : 20.60

Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"

Sac de farine : 15.60
Miche de pain : 6.60

Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"

Manche : 10.70
Seau non cerclé : 32

Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"

Couteau : 18
Seau : 50
Fer brut : 60
Lame non forgée : 94
Lame de hache : 124
Hache non aiguisée : 160.70
Hache : 186.70

Article 7 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :
Stère de bois : 4
Fruits : 12.15 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)
Poisson : 24 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées pas la mairie)

Faict à Nancy le 16 aoust de l'an de grasce 1455,
A la demande de Dame Mayella, Maire de Verdun,
Voté et Approuvé par le Conseil.

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Ven 12 Oct 2007 - 20:16

Citation :


Est modifié dans le décret municipal de Verdun, l'article suivant:

article 8

Le prix des pelotes de laine est fixée à 12.50 en prix maximum.

En raison du prix trop élevé en ce moment de la laine à Verdun.

Fait à Nancy le 12 octobre 1455
Voté et approuvé par le conseil ducal


Revenir en haut Aller en bas
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Arrêtés municipaux d'Epinal Mar 23 Oct 2007 - 19:09

Liste des articles municipaux D'Epinal:


Citation :
Article 1 : La grille des salaires ci-dessous entrera en vigueur à Epinal à compter de demain lundi 4 décembre 1454.
Article 2 :
Pour 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
Pour 8 à 14 points de caractéristiques : 18 écus
Pour 15 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
Article 3 : Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2 :
Article 1 : La grille des prix (voir ci-après) envoyée par courrier à tous les Spinaliens entre en vigueur le mardi 2 janvier 1455.
Article 2 : Un délais de 3 jours (jusqu'au vendredi 5 janvier 1455 à 8 heures) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procés pour escroquerie.

Arrêté municipal 3 :
Article 1 : Un menu réservé aux vagabonds est mis en vente à la taverne de la mairie à prix avantageux.
Article 2 : Le prix et la quantité de repas servis dépendent de l'état des finances de la mairie.
Article 3 : Toute personne achetant un menu réservé aux vagabonds sans être elle même vagabond devra acquérir une miche de pain sur le marché de la mairie dont le prix aura été majoré d'une amende. Si elle refuse, elle sera mise en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 4 :
Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Epinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons (Antrax2013).
Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Epinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Epinal.
Article 4 : Un forgeron souhaitant acheter du minerai de fer doit attendre les jours de vente ( mercredi et/ou samedi ).
Article 5 : La quantité de minerai de fer vendue par la mairie est limitée à 3 Kg par semaine et par forgeron. Un registre sera complété au fur et à mesure par le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons et contrôlé par le maire une fois par semaine.

Arrêté municipal 5 :
Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.
Article 2 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.
Article 3 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits et le poisson).
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté peut en informer la maréchaussée.
Article 5 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les miches de pain mis en vente à 1 écus sur le marché de la mairie ( sauf autorisation ).
Article 6 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 6 :
Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Epinal.
Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché d’Epinal.
Article 3 : Il est interdit à tout marchand ambulant d’acheter du bois sur le marché d’Epinal.
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté peut en informer la maréchaussée.
Article 5 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Arrêté municipal 7 :
Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,11 écus.
Aricle 2 : Seuls les forgerons d'Epinal peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 164,15 écus.
Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 8 :

Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 9 :

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché d’Epinal est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal.
Un seul pain par personne et par jour pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.




Liste des prix maximum par produit:

BARQUES : 121
BAS (F) : 49,45
BAS (H) : 49,45
BOUCLIERS : 79
BOUTEILLES DE LAIT : 10,50
BRAIES : 70
CARCASSES DE VACHE : 32,00
CEINTURES : 46
CHAPEAUX : 62
CHEMISES (F) : 115,00
CHEMISES (H) : 115,00
COQUES : 37,60
COUTEAUX : 16,60
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
EPEES : 235
EPEES NON AIGUISEES : 210,35
FRUITS : 12,50
GRANDE ECHELLE : 83,40
HACHES : 170
HACHES NON AIGUISEES : 142,85
HOUPPELANDES : 245
KILOS DE FER BRUT : 58
LAME DE HACHE : 108,10
LAMES D'EPEES : /122,95
LAMES NON FORGEES : 90
LEGUMES : 12,50
MANCHES : 9,75
MANTELS : 260
MICHES DE PAIN : 6,55
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 19,00
PAIRES DE CHAUSSES : 30
PEAUX : 16
PELOTES DE LAINE : 12
PETITE ECHELLE : 29,20
POISSONS : 20,50
RAMES : 29,20
SACS DE MAIS : 3,60
SACS DE FARINE : 15,25
SACS DE BLE : 12,90
SEAUX : 45,80
SEAUX NON CERCLES : 29,20
STERE DE BOIS : 4,20


Fait à Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 23 octobre 1455; réformé le 11 novembre 1455.




Dernière édition par le Lun 17 Déc 2007 - 17:01, édité 6 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Mar 23 Oct 2007 - 19:16

Modification de larrêté municipal numéro 9, article premier, de:

Citation :

Arrêté municipal 9 :

Article 1 : il est interdit d’acheter le pain à 5.50 en vente sur le marché joueur. Ce pain est strictement reservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal. Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

En:
Citation :


Arrêté municipal 9 :

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché d’Epinal est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal.
Un seul pain par personne et par jour pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

Fait à Nancy le 23 octobre 1455, voté et approuvé par le Conseil


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Arrêtés municipaux de Vaudemont Lun 5 Nov 2007 - 20:57

Citation :
Decrets Muncipaux de Vaudemont



Toutes personnes non Vaudemontoise voulant acheter/vendre devra prendre
contact avec le maire et attendre son accord sauf si ça concerne de
quoi se nourrir pendant 2 jours.

Les prix de ventes sont libres à Vaudémont


Toutes personnes vendant une denrée non produite par lui se verra
considéré comme un marchand ambulant, et devra donc prendre contact
avec le maire avant toutes transactions.


Un conseiller municipal est tenu au secret professionnel. En rien il ne
pourra divulguer ce qui se dit au conseil. La mairie se réserve le
droit de le poursuivre en justice pour trahison.


Il est strictement interdit à quiconque de vendre du bois et du poisson
sur le marché des joueurs de Vaudémont. Toute personne vendant sur le
Marché des joueurs de Vaudémont ces marchandises sera inculpé pour
escroquerie

Grille de salaire
0 à 10 pts de caractéristique =15 écus
11 à 16 pts de caractéristique= 18ecus
17 à 19 pts de caractéristique= 21 écus

Arrêté municipal de contrôle des ventes par des personnes extérieures au village.

Par le présent arrêté,

ARTICLE I
Par
le présent arrêté, la mairie de Vaudémont s’engage à contacter dans un
délai de 24 heures, à compter de son arrivée sur la commune toute
personne entrant dans le village.
Une preuve de chaque courrier sera
conservée par la mairie, ou par toute personne mandatée par celle-ci,
de l’écrit envoyé aux arrivants et ce jusqu’au départ de celui-ci de la
commune.

ARTICLE II
Par le
présent arrêté, toute personne n’ayant pas résidence à Vaudémont doit,
avant de mettre en vente sur le marché local, fournir par courrier à la
mairie ou au CAC local, la preuve de sa conformité vis-à-vis de la loi
Ducale en vigueur et des décrets municipaux en vigueur à Vaudémont.


ARTICLE III
Toute
personne externe a Vaudémont de part sa résidence, et n’ayant pas
répondu dans les 24h00 à la sollicitation de la mairie pourra être
poursuivi en justice.


[Rp]
Preuve de conformité : Toute personne non vaudemontoise doit montrer sa besace à son entrer dans la ville et à sa sortie


[IG]
Preuve de conformité : capture d’écran de l’événementiel d’arriver et capture d’écran l’événementiel de sortie

La mairie se réserve le droit de traduire en justice toutes personnes enfreignant ces dites lois".



Decrets Muncipaux en vigueur à Vaudemont en date du 9 mars 1455

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
*morphée*
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

MessageSujet: prix de la bière en taverne Mar 6 Nov 2007 - 1:39

Citation :
Le prix de vente minimum de la bière en taverne est fixé à 0,85 écus.

du 28.07.55
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Dim 11 Nov 2007 - 20:49

Citation :
Grille des prix maximums réformés:

(certains anciens prix désuets en surbrillance)


BARQUES : 128
BAS (F) : 49,45
BAS (H) : 49,45
BOUCLIERS : 79
BOUTEILLES DE LAIT : 10,50
BRAIES : 70
CARCASSES DE VACHE : 32,00
CEINTURES : 46
CHAPEAUX : 62
CHEMISES (F) : 115,00
CHEMISES (H) : 115,00
COQUES : 39.50
COUTEAUX : 17,50
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
EPEES : 235
EPEES NON AIGUISEES : 210,35
FRUITS : 12,50
GRANDE ECHELLE : 80
HACHES : 170
HACHES NON AIGUISEES : 142
HOUPPELANDES : 245
KILOS DE FER BRUT : 58
LAME DE HACHE : 122,95
LAMES D'EPEES : /122,95
LAMES NON FORGEES : 90
LEGUMES : 12.50
MANCHES : 10,50
MANTELS : 260
MICHES DE PAIN : 7,00
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 19,00
PAIRES DE CHAUSSES : 30
PEAUX : 16
PELOTES DE LAINE : 12
PETITE ECHELLE : 30
POISSONS : 20,50
RAMES : 31,60
SACS DE MAIS : 3.60
SACS DE FARINE : 15.75
SACS DE BLE : 13
SEAUX : 50,00
SEAUX NON CERCLES : 28
STERE DE BOIS : 4,20



Nouveaux prix décrétés pour la Ville d'Epinal:

Barque: 121
Coque: 37.60
Couteaux: 16.6
Fer Brut: 49.70
Grande échelle: 83.40

Hache non aiguisée: 142.85
Lame de hache non aiguisée: 108.10
Manche: 9.75
Petite échelle: 29.20
Rame: 29.20
Seaux cerclés: 45.80
Seau NC: 29.20


A la demande du Conseil municipal d'Epinal, voté et approuvé par le Conseil ducal à Nancy le 11 novembre
1455

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Ven 16 Nov 2007 - 18:06

Citation :
Modification de prix maximums autorisés pour le pain et la farine:

-> Farine: prix maximum autorisé: 15,50 écus.

-> Miche de pain: prix maximum autorisé: 6,70 écus.

-> le reste de la grille reste identique, seuls ces deux prix maximums-ci changent.



Fait à Nancy à l'initiative de la Municipalité de Toul, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 16 novembre 1455.

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Arrêtés municipaux de St-Dié Mer 21 Nov 2007 - 15:21

Rappel de la Grille de prix maximums autorisés: (entre parenthèses les prix conseillés, en gras les prix maximums autorisés)

Citation :
Maïs : (3.50 écus) - 3,60 écus
Légume : (10 écus) - 12 écus
Fruit : (10 écus) - 12 écus
Lait : (10 écus) - 12 écus
Blé : (13 écus) - 13 écus
Farine : (15.50 écus)
Pain : (6.60 écus) - 7 écus
Viande : (18 écus) - 20 écus
Carcasse de cochon : (15.50 écus)
Carcasse de vache : (31 écus)

Petite échelle : (29.50 écus) - 30 écus
Grande échelle : (73 écus) - 75 écus

Couteaux : (16.50 écus) - 20 écus
Seaux non cerclé : (29.50 écus) - 30 écus
Manche : (9.5 écus) - 10 écus
Seaux cerclé : (45.50écus) - 46,5 écus
Hache : (177 écus)

Peau : (15 écus)
Pelote de laine : (12.50 écus)
Braies : (77 écus)
Chemise : (127 écus)
Chausse : (27.50 écus)
Bas : (51 écus)
Chapeau : (55 écus)
Ceinture : (40 écus)
Houppelande : (274 écus)
Mantel : (280 écus)



Voté et approuvé par le conseil ducal à l'initiative de la mairie de St-dié, en date du 4 mai 1455.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Lun 17 Déc 2007 - 16:37

Citation :



-> nouveaux prix maximums décrétés pour les produits correspondants:

Sac de blé 12.90 en place de 13.00 écus
Sac de farine 15.25 en place de 15.75 écus
Miche de pain 6.55 en place de 7.00 écus


* Article qui rentrera en vigueur 48h après publication.



A l'initiative du conseil municipal d'Epinal, voté et approuvé par le conseil Ducal le 17 décembre 1455.





Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Jeu 27 Déc 2007 - 12:40

Citation :
Arrêté munipal premier: grille de salaire de St-Dié:


de 0 à 10 caracteristiques : 15 écus
de 11 à 16 caractéristiques : 18 écus
de 16 et plus de caracteristiques : 21 écus


*Toute personne employant en dessous de ces salaires minimums, sera poursuivie par la justice pour Esclavagisme.

A l'initiative de la mairie de St-dié, voté et approuvé le 25 décembre 1455 à Nancy par le Conseil.
Revenir en haut Aller en bas
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
avatar

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Jeu 24 Jan 2008 - 20:53

Citation :
Grille de salaire de Toul

Citation :
Pour 0 à 10 points de caractéristique : 15 écus
Pour 11 à 18 points de caractéristique : 18 écus
Pour 19 points de caractéristique : 22 écus

Modifie en

Citation :
Pour 0 à 7 points de caractéristique : 15 écus
Pour 8 à 14 points de caractéristique : 18 écus
Pour 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus


Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 24 Janvier 1456



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Enorig
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Ven 27 Juin 2008 - 17:41

Citation :
Nouvelle grille de prix "vêtements" pour Épinal

Salaire de 25 écus:
Chapeau = 57
Toque = 57
Foulard = 49
Chemise = 121
Ceinture = 40
Braies = 73
Paire de Bas= 49
Paires de Chausses= 29
Paires de Poulaines=70
Coiffe = 81

Salaire de 30 écus:
Col= 78
Gilet= 142
Mantel= 274
Cape= 190
Tablier= 126
Robe= 254
Bustier=142
Houppelande=262
jupe= 142
Botte = 94
Corde = 58


A l'initiative du conseil municipal d'Epinal, voté et approuvé par le conseil Ducal le 15 juin 1456

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shirelle
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Jeu 10 Juil 2008 - 9:59

Citation :
Décret municipal général d'Epinal




Arrêté municipal 1 :


Article 1 :
Certains produits ont un prix contrôlé définis dans la grille des prix maximum (si après)

Liste des prix maximum par produit:

BARQUES : 100,00
BOUCLIERS : 73,00
BOUTEILLES DE LAIT : 11.50
CASQUE : 138,00
CARCASSES DE VACHE : 32,00
COUTEAUX : 16,60
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
ÉPÉES : 215,00
FRUITS : 12,00
GRANDE ÉCHELLE : 70,00
HACHES : 170,00
HACHES NON AIGUISÉES : 145,00
KILOS DE FER BRUT : 53,50
LAME DE HACHE : 108,10
LÉGUMES : 12,00
MANCHES : 9,75
MICHES DE PAIN : 6,55
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 18,50
PEAUX : 16,00
PELOTES DE LAINE : 12,50
PETITE ÉCHELLE : 24,00
POISSONS : 22,50
RAMES : 20,00
SACS DE MAIS : 3,60
SACS DE FARINE : 15,40
SACS DE BLÉ : 12,90
SEAUX : 45,80
SEAUX NON CERCLES : 29,20
STÈRE DE BOIS : 4,00

Bas : 50,00
Braies : 75,00
Botte = 87,00
Bustier=135,00
Cape : 185,00
Ceinture : 41,00
Chapeau : 57,00
Chausses : 28.50
Chemise : 125,00
Coiffe : 80,00
Col : 73,00
Corde = 52.50
Foulard : 48,00
Gilet : 135,00
Houppelande : 264,00
Jupe= 137,00
Mantel : 274,00
Poulaines : 71,00
Robe= 253,00
Tablier : 119,00
Toque : 57,00


Article 2 :
Un délai de 3 jours (après promulgation officielle par le conseil ducal) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqués mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.
Article 4 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Arrêté municipal 2 :


Article 1 :
La vente de minerai de fer est interdite à Épinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons.
Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Épinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie et ses mandatés est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Épinal.

Arrêté municipal 3 :

Article 1 :
Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les produits mis en vente à 1 écu sur le marché (sauf autorisation).
Article 2 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 4 :

Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,11 écus.
Article 2 : Seuls les forgerons d'Epinal peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 164,15 écus.
Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 5 :

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché d’Epinal est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Épinal.
Un seul pain par personne et par tranche de 3 jours pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.


A l'initiative du conseil municipal, voté et approuvé par le conseil ducal ce 10 juillet 1456.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shirelle
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Mer 16 Juil 2008 - 12:47

Citation :
Arrêté municipal extraordinaire





Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiqué du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 : le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est interdit à tout étranger de rester en ville même pour une nuit.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 5 jours et par période de 5 jours.

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et du précédent décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.




Fait à Epinal le 15 juillet 1456



Validé par le conseil ducal le 16 juillet 1456.

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shirelle
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Mer 16 Juil 2008 - 17:30

Citation :

Arrêté municipal extraordinaire




Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiquée du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 :
les décrets municipaux validés par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets municipaux validés par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 :
Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 :
Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétantes, a savoir la maréchaussé.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 :
Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 11 :
Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Il est interdit d'achetter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécéssaire pour une journée de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les jours.

Article 13 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux validé par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456 et chacun de leurs arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.




Fait à Verdun, le 15 juillet 1456



Approuvé par le conseil ducal le 16 juillet 1456.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shirelle
Intervenant majeur
avatar

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Mer 16 Juil 2008 - 21:18

Citation :
Arrêté municipal extraordinaire

Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiqué du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 : le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : tout étranger doit prendre contact avec la mairie pour vendre et où acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 5 : toute personne voulant vendre du bois ou du poisson doit prendre contact avec la mairie.

Article 6 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 7 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 2 jours et par période de 2 jours.

Article 8 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 9 : le prix maximum de vente du maïs est de 3.50 écus

Article 10 : Toute infraction à l'un de ses présents articles est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.


Fait à Vaudemont, le 16 juillet 1456


Approuvé par le conseil ducal le 16 juillet 1456.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement

Revenir en haut Aller en bas
 

Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

 Sujets similaires

-
» Des arrêtés municipaux
» Arrêtés Municipaux de Verdun
» Arrêtés municipaux de Verdun [Ne sont plus en vigueur]
» Arrêtés municipaux de Marseille
» [ALBI] Liste des arrêtés municipaux

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-