Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 Charte des Mandatés

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
avatar

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

MessageSujet: Charte des Mandatés Dim 30 Mar 2008 - 19:54

Déplacé par Lavania lors de la modification de la charte le 1er mars 1460.

Citation :
Chartes des Mandatés



    Article 1: Les mandats sont attribué par le bailli lorsqu'il concerne l'argent, par le Commissaire au Commerce lorsqu'il concerne les denrées ou par un maire.


    Article 2: Toute personne mandatée par le CAC et le bailli ne devra jamais avoir commis d'acte de Brigandage ou avoir été mêlé dans une quelconque affaire ayant pour but le vol d'écus ou de denrées.


    Article 3: Toute personne mandatée devra faire le serment suivant :



Citation :
Serment des MAD ou Marchands Ambulants Ducaux



Moi, ******* , en devenant par ce serment un MAD lorrain, je m'engage à servir la Lorraine en livrant des marchandises pour le compte du Conseil Ducal Lorrain.

DEVOIRS DU MAD

Je m'engage à tout mettre en oeuvre pour livrer les marchandises et écus qui me sont confiés à l'heure dite et à la destination indiquée par le CAC ou son assistant ou encore le responsable de la SCD.

Je m'engage à donner régulièrement des nouvelles de chaque livraison à la personne qui me l'a confiée, au CAC et a son assistant et au responsable de la SCD ou encore aux forces de la justice (Prévôt, Procureur, Juge) s'ils m'en font la demande. En cas de refus, je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison.

Les denrées et écus à livrer me seront attribués pour chaque livraison dans un mandat ducal par le bailli lorsqu'il concerne l'argent, par le Commissaire au Commerce lorsqu'il concerne les denrées.

Je m'engage à ne me servir de ce mandat que pour le but qui est précisé dans le dit mandat. Si je m'en sers à des fins personnelles, je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison.

Je m'engage à rendre le mandat si le Duc, le bailli, le CAC ou son adjoint ou encore le responsable de la SCD m'en donne l'ordre express et ce, sous 48H si tant est que je suis en Lorraine et à me rendre au plus vite en Lorraine si je n'y suis pas.

Je certifie ne jamais avoir commis d'acte de Brigandage et de n'avoir jamais été mêlée à une affaire ayant pour but le vol d'écus ou de denrées, ou encore de trahison vis a vis de la Lorraine et je m'engage à poursuivre en ce sens.

Je m'engage à faire honneur à nostre duché en me comportement dignement partout ou mes livraisons me conduiront car je suis le meilleur ambassadeur du savoir vivre du pays de la mirabelle.

Je m'engage à prévenir chaque maire des villes où je suis amené à entreposer mes denrées et à régler tout litige avec eux et/ou à transmettre au responsable de la SCD ou au CAC et son adjoint.

DROIT DU MAD

Le duché propose des livraisons avec des modalités spécifiques, durée de la mission, destination, salaire, nombre de personnes, équipement requis ou prête, etc : le MAD peut accepter ou refuser d'effectuer la dite livraison, cela relève de sa liberté et ne pourra lui être reproché.

Le duché propose un salaire pour chaque livraison stipulé dans son offre : dans la mesure de ses possibilités, le duché pourra proposer un salaire en denrées équivalent à 18 écus par jour. Le choix des denrées revient au MAD.

Une prime de ponctualité et/ou de risque selon les missions pourra être offerte.

Le MAD a le droit de porter les insignes de sa fonction ostensiblement [ * un élément à mettre sur la bannière ou une bann pour ceux qui en ont pas]

Le duché s'engage à aider ses MAD en les formant.

Le duché s'engage à nourrir ses MAD pour leur faire acquérir force et charisme nécessaires à leur évolution dans ce métier.

Le duché s'engage à les aider en les équipant pour assumer au mieux leur tache : chaque mission peut donner lieu à un prêt de charrette ou un rachat a tarif préférentiel, idem pour les armes. Seul l'achat d'une monture reste à l'entière charge du MAD.

Le duché s'engage à porter assistance par tous les moyens à sa disposition si son MAD rencontre des difficultés.

le duché s'engage à fournir de la mirabelle à volonté à chaque retour de son MAD dans ses pénates !



Faict à Nancy, le ******


lu et approuvé
signature MAD signature d'un représentant du CD lorrain


    Article 4 : Toute personne mandatée devra obligatoirement rendre le mandat si le Duc, le bailli, le CAC ou le maire l'exige.



Fait à Nancy, approuvé par le conseil Ducal de Lorraine le 30 Mars .

Révisé le 18 Janvier 1459, sous le mandat de Ludwig von Frayner.




---------------


Ancienne version :


Citation :
Chartes des Mandatés



Article 1: Les mandats sont attribué par le bailli lorsqu'il concerne l'argent, par le Commissaire au Commerce lorsqu'il concerne les denrées ou par un maire.


Article 2: Toute personne mandatée par le CAC et le bailli ne devra jamais avoir commis d'acte de Brigandage ou avoir été mêlé dans une quelconque affaire ayant pour but le vol d'écus ou de denrées.


Article 3: Toute personne mandaté devra faire les serments suivants:

Moi, ---------, reconnais avoir reçu de la part de -------- (si mairie nom du Maire si Duché nom du Bailli ou de CAC) [la somme de -------- /les marchandises --------] pour [l'échange commercial avec ... / la vente / la surveillance du marché de ... / la paie des soldats / etc... ]

Moi, ---------, m'engage à donner régulièrement des nouvelles du dit mandat par screen à la personne qui me l'a confié ou aux forces de la justice (Prévôt, Procureur, Juge) s'ils m'en font la demande.
En cas de refus ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison.

Moi, ----------, m'engage à ne me servir de ce mandat que pour le but qui est précisé dans le dit mandat. Si je m'en sers à des fins personnelles ,je serai poursuivi pour trahison ou haute trahison.

Nom du mandaté et signature



Article 4: Toute personne mandatée devra obligatoirement rendre le mandat si le Duc, le bailli, le CAC ou le maire l'exige.



Fait à Nancy, approuvé par le conseil Ducal de Lorraine le 30 Mars



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

Charte des Mandatés

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Charte des Mandatés
» Charte de l'Ordre du Mérite
» La Charte de Guilde .
» charte d'honneur pour dinocard
» Non respect de la charte.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-