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Enorig
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MessageSujet: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeJeu 22 Mai 2008 - 17:12

Voilà un truc fait depuis Mathusalem. On a plus de journéaux donc je me demande si encore utile et si on peut pas aussi simplifier

Citation :

Charte de la Presse et des Journaux du Duché de Lorraine



Préambule: Chères Amies, chers Amis,
Afin de permettre à la Presse et aux Journaux de Lorraine de fonctionner efficacement et sereinement, le Conseil de Lorraine a décidé d’établir la présente charte.
Nous remercions d’avance les journaux autorisés de la respecter, et sachez qu’aucun journal non autorisé du duché de Lorraine ne peut prétendre à publier.


Article 1 :Tout sujet de Lorraine ou groupe de sujets de Lorraine, souhaitant établir un journal, doivent obtenir l’accord du Conseil Ducal de Lorraine.
Pour obtenir la demande d’agrément, il faut :
- une lettre de motivation ;
- les statuts du journal ;
- la composition de l’équipe ;
- le nom du journal.
Tout Journal n’ayant pas reçu l’agrément ducal, est interdit et illégal.


Article 2:La demande d’agrément doit être faite au Prévôt des Maréchaux, qui transmet au Conseil Ducal. Le Conseil Ducal statue en une semaine. Les demandeurs peuvent présenter deux fois une demande.


Article 3: Les Journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne .
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.


Article 4:Les Journaux autorisés ne respectant les clauses de l’article III seront immédiatement censurés. Au bout d’un seul et unique rappel à l’ordre, les Journaux perdront leur agrément et seront immédiatement interdits.


Article 5:Dans un souci de garantir la stabilité et l’ordre de la Lorraine, le directeur du Journal, le rédacteur en chef, seront mis en procès, pour trouble à l’ordre public.


Article 6:Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain, en partenariat avec la Prévôté, est chargé de veiller à l’application de la charte énoncée.
Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain veille à la véracité des informations diffusés des Journaux agréés.



Fait à Nancy, au sein du Palais du Gouvernement, le 7 décembre 1454.


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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeJeu 22 Mai 2008 - 18:58


Article 1 :
Tout sujet de Lorraine ou groupe de sujets de Lorraine, souhaitant établir un journal, doivent obtenir l'agrément au préalable du Conseil Ducal de Lorraine.

Article 2 :
La demande d'agrément doit être transmise au Porte-parole qui la communiquera au Conseil Ducal de Lorraine et comporter les mentions suivantes :
- Le nom du journal
- Les noms du directeur général, rédacteur en chef
- Expliquer en quelques lignes le but et l'intérêt du journal, type de presse.
Tout Journal n’ayant pas reçu l’agrément du Conseil Ducal, est interdit et illégal.

Article 3:
Les journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne.
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.

Tout manquement à cet article conduira à un avertissement dans un premier temps et sera censuré si les diffamations sont récurrentes.

Article 4 :
Toutes personnes enfreignant pas cette charte sera poursuivis pour trouble à l'ordre public.


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Enorig
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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeJeu 22 Mai 2008 - 19:03

Citation :
Article 3:
Les journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne.
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.
Tout manquement à cet article conduira à un avertissement dans un premier temps et sera censuré si les diffamations sont récurrentes

J'aimerai que ça soit plus simple.
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Bambou
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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeJeu 22 Mai 2008 - 23:30

alasdair. a écrit:


Article 4 :
Toutes personnes enfreignant pas cette charte sera poursuivis pour trouble à l'ordre public.



Il vaut mieux l'enfreindre alors
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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeDim 25 Mai 2008 - 5:43

Enorig a écrit:
Voilà un truc fait depuis Mathusalem. On a plus de journéaux donc je me demande si encore utile et si on peut pas aussi simplifier

Citation :

Charte de la Presse et des Journaux du Duché de Lorraine



Préambule: Chères Amies, chers Amis,
Afin de permettre à la Presse et aux Journaux de Lorraine de fonctionner efficacement et sereinement, le Conseil de Lorraine a décidé d’établir la présente charte.
Nous remercions d’avance les journaux autorisés de la respecter, et sachez qu’aucun journal non autorisé du duché de Lorraine ne peut prétendre à publier.


Article 1 :Tout sujet de Lorraine ou groupe de sujets de Lorraine, souhaitant établir un journal, doivent obtenir l’accord du Conseil Ducal de Lorraine.
Pour obtenir la demande d’agrément, il faut :
- une lettre de motivation ;
- les statuts du journal ;
- la composition de l’équipe ;
- le nom du journal.
Tout Journal n’ayant pas reçu l’agrément ducal, est interdit et illégal.


Article 2:La demande d’agrément doit être faite au Prévôt des Maréchaux, qui transmet au Conseil Ducal. Le Conseil Ducal statue en une semaine. Les demandeurs peuvent présenter deux fois une demande.


Article 3: Les Journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne .
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.


Article 4:Les Journaux autorisés ne respectant les clauses de l’article III seront immédiatement censurés. Au bout d’un seul et unique rappel à l’ordre, les Journaux perdront leur agrément et seront immédiatement interdits.


Article 5:Dans un souci de garantir la stabilité et l’ordre de la Lorraine, le directeur du Journal, le rédacteur en chef, seront mis en procès, pour trouble à l’ordre public.


Article 6:Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain, en partenariat avec la Prévôté, est chargé de veiller à l’application de la charte énoncée.
Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain veille à la véracité des informations diffusés des Journaux agréés.



Fait à Nancy, au sein du Palais du Gouvernement, le 7 décembre 1454.


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Code:
Article 3: [/b]Les Journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne .
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.

[b]il ne doit pas servir non plus a critiquer les lorrains a tout niveaux , pas de diffamation , pas de sous entendu , pas de critique sur la politique et leurs membres .
ne doit pas sevir de journal a scandales.

en clair ne se servir de ce journal que pour ce qui se passe en lorraine , anim , evenements , infos fondées

puis il y a L'AAP deja , je pense que la lorraine na pas vraiement besoin de cela en plus , sachant les intentions de certains membres du dit journal de prevu cela craint encore la mauvaise ambiance .
avis perso .



Code:
Article 5:[/b]Dans un souci de garantir la stabilité et l’ordre de la Lorraine, le directeur du Journal, le rédacteur en chef, seront mis en procès, pour trouble à l’ordre public

et enlever de leurs fonction immediatement et a jamais banni de celui ci
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Enorig
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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeDim 25 Mai 2008 - 15:30

songe a écrit:
Citation :
Article 3: Les Journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne .
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.

il ne doit pas servir non plus a critiquer les lorrains a tout niveaux , pas de diffamation , pas de sous entendu , pas de critique sur la politique et leurs membres .
ne doit pas sevir de journal a scandales.

en clair ne se servir de ce journal que pour ce qui se passe en lorraine , anim , evenements , infos fondées

puis il y a L'AAP deja , je pense que la lorraine na pas vraiement besoin de cela en plus , sachant les intentions de certains membres du dit journal de prevu cela craint encore la mauvaise ambiance .
avis perso .

Je ne laisserai pas un journal de bisounours... Si la personne veut dire des trucs pas fondés à celle attaquée de porter plainte. En plus ce qui est souligner par moi en jaune dans la loi est à mon sens suffisant. Désolée mais l'AAP n'est pas suffisante pour raconter les menus soucis des habitants. Elle ne couvre pas tout loin de là.

songe a écrit:
Code:
Article 5:[/b]Dans un souci de garantir la stabilité et l’ordre de la Lorraine, le directeur du Journal, le rédacteur en chef, seront mis en procès, pour trouble à l’ordre public

[b]et enlever de leurs fonction immediatement et a jamais banni de celui ci

Le fait qu'ils soient mis en procès suffira à leur enlever leurs fonction.

Article 4:Les Journaux autorisés ne respectant les clauses de l’article III seront immédiatement censurés. Au bout d’un seul et unique rappel à l’ordre, les Journaux perdront leur agrément et seront immédiatement interdits.
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Enorig
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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeLun 26 Mai 2008 - 4:46

Yanahor m'a demandé il y a 10 jours la permission de faire un journal. J'ai relu cette loi et j'ai vu qu'elle ne correspondait plus à rien. Donc je l'ai remise ici mais comme ça traine j'ai donné la permission hier qu'il le publie.
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeDim 8 Juin 2008 - 6:36

on peux archiver peux etre?
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Enorig
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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeDim 8 Juin 2008 - 13:31

ben non on a rien changé j'aimerai qu'on en discute moi.
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitimeDim 8 Juin 2008 - 19:53

oups
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MessageSujet: Re: Copie à revoir Copie à revoir Icon_minitime

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