Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-50%
Le deal à ne pas rater :
-50% Baskets Nike Dunk Low
64.99 € 129.99 €
Voir le deal

Partagez
 

 Charte du Commissaire au Commerce

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMar 12 Fév 2008 - 15:14

Citation :
Charte du Commissaire au Commerce





De la définition et du rôle institutionnel du Commissaire au Commerce

* Le Commissaire au Commerce est en charge de la gestion des stocks ducaux et de l'approvisionnement des villes Lorraines en instaurant une politique d'importation et d'exportation des matériaux et produits .

*De par son rôle et de ses fonctions, il est la personne garante de l'état financier et fonctionnel du duché .

*Le CaC siège au Conseil économique Lorrain de plein droit.



De la fonction et du travail du Commissaire au Commerce

*Le CAC gère l'importation et l'exportation de produits et de matériaux nécessaires à l'équilibre en général du duché.
De plus, il est une aide appréciée voir nécessaire aux maires, pour le compte de l'approvisionnement des marchés municipaux.

*Il a la gestion des mandats de biens matériels et voire financiers en concordance avec le Bailli suites aux demandes faites par le CEL en général.

*Il est dans l'impossibilité de se mandater lui-même.

*Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs.

*Il doit veiller à la bonne gestion des stocks ducaux afin d'apporter les matériaux nécessaires aux activités du baili et du CAM qui doivent lui fournir tous les éléments afin de prévenir tout manque.

*Il doit fournir chaque jour au bailli, les quantités de blé et de maïs pour la production du bétail ainsi que fournir au CAM, les quantités de pierre et de fer pour l'entretien des mines et carrières.

*Il peut être épaulé par la chancellerie afin de garder un contact privilégié avec les différents duchés et comtés.

*Il doit garantir aux maires lorrains la fourniture de denrées et matériaux nécessaires à la vie en général des lorrains.

*Il doit rapporter chaque jour sur son bureau au conseil ainsi qu'au CEL:
- la trésorerie du duché
- les achats et vente du jour ( plus particulièrement des mairies )
- l'inventaire ducal

*Il se doit de rapporter de même tout contrat réalisé en précisant qui est le client, la nature du contrat , la date de notification, l'étendue de la prestation, les conditions particulières (type d'échange, date d'effet), le coût général appuyé du devis et du borderau des prix.

Pour (1): Oedipe

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
tuturle10
Crieur
tuturle10

Date d'inscription : 27/01/2007
Nombre de messages : 463
- :

Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMar 12 Fév 2008 - 17:58

Pour (2): Oedipe, Tuturle

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Niconoss
Notable
Niconoss

Date d'inscription : 01/12/2006
Nombre de messages : 2395
Nom RR (IG) : Niconoss
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Boulanger
- :

Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMar 12 Fév 2008 - 18:33

Pour (3): Oedipe, Tuturle, Nico

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMar 12 Fév 2008 - 19:52

Pour (4): Oedipe, Tuturle, Nico, Jeremec

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMer 13 Fév 2008 - 0:44

Pour (5): Oedipe, Tuturle, Nico, Jeremec, Alas

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMer 13 Fév 2008 - 11:17

Pour (6): Oedipe, Tuturle, Nico, Jeremec, Alas
,kheops
Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMer 13 Fév 2008 - 12:30

Pour (7): Oedipe, Tuturle, Nico, Jeremec, Alas, kheops, Josephine

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMer 13 Fév 2008 - 14:03

Pour (8): Oedipe, Tuturle, Nico, Jeremec, Alas, kheops, Josephine, Cassandres

Contre (0) :

NSP (0) :
_________________
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMer 13 Fév 2008 - 16:39

Pour (9) : Oedipe, Tuturle, Nico, Jeremec, Alas, kheops, Josephine, Cassandres, May

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeMer 13 Fév 2008 - 19:57

Pour (10) : Oedipe, Tuturle, Nico, Jeremec, Alas, kheops, Josephine, Cassandres, May , Marjolainne

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitimeVen 15 Fév 2008 - 15:13

Pour (11) : Oedipe, Tuturle, Nico, Jeremec, Alas, kheops, Josephine, Cassandres, May , Marjolainne, Guise

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Contenu sponsorisé




Charte du Commissaire au Commerce Empty
MessageSujet: Re: Charte du Commissaire au Commerce Charte du Commissaire au Commerce Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Charte du Commissaire au Commerce

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Charte du Commissaire aux Mines
» Charte du Commissaire au Commerce
» [Dossier] Charte du Commissaire au Commerce
» Vote sur la charte du Commissaire au Commerce
» [Economie] Bureau du Commissaire au Commerce

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives diverses-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser