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 Charte du Prévot des Maréchaux

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Feu oedipe
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Date d'inscription : 29/11/2006
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MessageSujet: Charte du Prévot des Maréchaux Ven 8 Fév 2008 - 20:55

Cette Charte ayant été amendé par le Conseil Ducal et l'Assemblée Ducale, vous trouverez la nouvelle version ici.
- Lavania d'Acoma



Citation :
Charte du Prévôt des maréchaux






De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:


Article 1: Le Prévôt des maréchaux s’occupe de la police et de la sécurité dans les différentes villes Lorraines.


Article 2: Il se doit de connaître ses hommes comme les Lorrains et vérifier à la sécurité et le respect des lois en chaque ville du territoire Lorrain.


Article 3: Il peut aussi être chargés des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.


Article 4: Il reçoit aussi les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir ceux de n’importe quel citoyen Lorrain.


Article 5: Il a aussi un grand rôle de proximité pour assurer au peuple de vivre en paix, il se doit d’être un homme de terrain.


Article 6: Il doit aussi être en relation étroite autant avec l’armée, dont il peut demander le soutien pour protéger une ville ou des chemins, en passant par la magistrature Lorraine.




Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:


Article 7: Il se doit de modérer le forum « Deuxième étage - Couloir de la Prévôté » affin que tout soit visible et à jour.


Article 8: Il se doit de protéger quotidiennement les différentes villes Lorraines.


Article 9: Il a pour devoir de payer quotidiennement les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes Lorraines. En cas échéant il se doit de payer les salaires (au tarif prévus lors de la protection des différentes villes) dû aux maréchaux dans les plus brefs délais.


Article 10: Il doit également tenir à jour la fiche des maréchaux.


Article 11: Il se doit d’être en étroite relation avec ses maréchaux (au minimum chaque Lieutenant qui pourra par la suite retransmettre les consignes à tous les autres maréchaux.) pour assurer une protection quotidienne des différentes villes.


Article 12: Il se doit de faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.


Article 13: Il doit fournir le rapport du maître des frontières tous les jours au conseil.


Article 14: Il doit aussi consulter et travailler les archives judiciaires de Lorraine.
http://archivejudiciaire.keuf.net/index.htm


Article 15: Il a le droit de bénéficier d’un budget hebdomadaire afin de pouvoir payer quotidiennement les maréchaux. Ce budget lui sera délivré par le Connétable chaque Dimanche théoriquement.


Article 16: Il a le droit de demander dans le cadre de la protection des villes Lorraines le soutient militaire de l’OST Lorrain, afin d'obtenir cette autorisation il devra demander à la magistrature au préalable.





Fait à nancy, le 8 Février 1456



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