Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 Droit des institutions: la HAL

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Droit des institutions: la HAL Jeu 7 Fév 2008 - 15:52

En fonction du droit institutionnel, et afin d'assurer la pérénité de cette idée formidable qu'est un "contre pouvoir par le haut", voici les modifications dont je parle et rabache l'absolue necessité depuis belle lurette:




Citation :
Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine



Article I : La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, et des ayant droits Enoblis par leurs mérites dûment établis et particulièrement remarquables au service de l'Etat Ducal lorrain. Peut y être admis également les Enoblis par l'Empereur, si ceux-ci sont lorrains au moment de leur enoblissement.

La Haute Assemblée, par vote majoriatire, se gardant de plein droit, et de par la nature même de sa fonction, la prérogative d'accepter ou de refuser en son sein tout enobli de complaisance n'ayant pas rempli les critères précédemment définis.

De la même façon, elle se conserve la possibilité de faire appel en son sein à des consultants, qui ne peuvent faire partie que de la plus haute Noblesse -c'est à dire Duc et rang supérieur-, étant exclu que ceux-ci aient un quelconque droit de vote ou de décision.

Article II : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article III : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole et/ou au Duc en exercice du Conseil Lorrain.
Il s'entretient égalemement de la communication avec la Hérauderie.
Le Président est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.
Le Président peut proposer d'exclure un membre de la HAL, pour une durée laissée à l'appréciation des membres de la Haute Assemblée, l'exlusion étant votée à la majorité des voix exprimées, le vote ayant lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est voté, doit être présenté publiquement.

De même, toute divulgation de propos ou d'informations issuent de la Haute Assemblée Lorraine est passible de poursuites pour Haute Trahison.
Si un membre souhaite divulguer des informations venant de la Haute Assemblée Lorraine, il doit en faire la demande au président de cette dernière.

Article IV : Un ayant droit de vote à la HAL ne peut compter en aucun cas plus de deux voix, et ce, quelque soit le nombre de ses terres et de ses titres.

Pour chaque vote :
Tout rang jusqu'à celui de Duc (y compris le duc en exercice) compte pour deux voix par personne.
Chaque autre rang inférieur, exception faite des seigneurs qui ne sont pas désignés comme ayant droit de vote, compte pour une voix par personne.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres ayant droits de vote se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées dans ce cadre soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.


Article V : Conformément et selon le droit institutionnel, de par son autorité Coutumière et "Morale", la HAL est la seule Assemblée de Lorraine compétente ayant prérogative, droit de tempérance et de blocage sur les décisions exécutives et légifératrices du conseil ducal.
A cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie au sein du Castel de Nancy, et ce, sans limite de prescription".
La Haute Assemblée a dès lors un droit de regard et d'intervention sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Si une loi est jugée, après décision majoritaire de la moitié des ayant droits de vote s'étant exprimés, néfaste pour la Lorraine, alors le texte en question est rétoqué, et le Président de la Haute Assemblée rédige un communiqué qu’il transmet au Conseil Ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Dans un souci d'efficacité, il peut aussi communiquer directement la décision prise au Duc en exercice.
Dès lors, toujours en conformité au droit institutionnel,"tout texte ou modification est bloqué, et par la même le conseil ducal est mis en demeure soit de l'abroger purement et simplement, soit de le modifier selon les recommandations et/ou propositions de la HAL avant de lui-être de nouveau présenté".

Aussi, La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la Hérauderie lorraine et de proposer des textes ou des modifications de texte au Conseil Ducal.

La HAL étant la gardienne des institutions et de la constitution lorraines, aucune transformation du droit de celles-ci ne peut être promulguée sans la participation à l'écriture et l'accord majoritaire des ayant droits de vote de la HAL. Cas contraire rendant toute transformation caduque de fait, et mettant en demeure le conseil ducal de l'abroger.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Article VI :Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent en tout temps respecter les codes de conduite qui sont les leurs, comme notament un devoir de participation et de présence régulière en sus des autres précédemments définis, tout manquement étant motif à exclusion sans appel.




Réforme de la Constitution faite à Nancy




Voilà comme promis c'est fait aujourd'hui jeudi.Tout ce qui SE DEVAIT d'etre supprimé ou rajouté en fonction du droit isntitutionnel à été fait.
Par ailleurs, à la vue de la volonté de certains de pourir la HAL, je déclare ici que ce texte, une fois lu, et à moins que je n'ai oublié quelque chose, sera promulgué dans les délais les plus rapides.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Yanahor
Notable
avatar

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Ven 8 Fév 2008 - 11:05

c'est parfait pour moi sur les votes reprend si je n'ia pas compris, le duc a 2 voix et Baron et vicomte ont une voix c'est ça?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
avatar

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Ven 8 Fév 2008 - 16:28

Je pense qu'il est nécessaire d'avoir le Hérault de Lorraine à la HAL, même s'il n'a pas le droit de vote, car il permet une meilleure communication entre l'hérauderie impériale et les nobles de Lorraine.

Sinon, je pense que c'était, quand tout le monde était à égalité, même les Ducs.

Citation :
A cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie au sein du Castel de Nancy, et ce, sans limite de prescription".
Il y avait déjà eut un changement au dernier mandat, il ne convient plus?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Dim 10 Fév 2008 - 18:34

Citation :
c'est parfait pour moi sur les votes reprend si je n'ia pas compris, le duc a 2 voix et Baron et vicomte ont une voix c'est ça?

Dans le cadre de ceux qui ont le droit d'y etre:

Alors Ducs =2 voix.

Vicomtes, barons = 1voix.

seigneurs= o voix= pas de droit de vote.



Tous les consorts, tous les non-lorrains, tous ceux qui ont pas été anoblis pour services rendus (particulièrement remarquables) à l'Etat ducal lorrain, tous ceux là c'est la porte.

Et tous ceux qui participent pas un minimum régulièrement (donc tous ceux qui sont absentes depuis des mois) ils dégagent aussi après vote majoritaire des ayant droits de vote.

Citation :

Je pense qu'il est nécessaire d'avoir le Hérault de Lorraine à la HAL, même s'il n'a pas le droit de vote, car il permet une meilleure communication entre l'hérauderie impériale et les nobles de Lorraine.

Nan comme c'est stipulé et d'ailleurs ca l'était déjà, c'est le président de la HAL qui se charge de communiquer avec la hérauderie. Tous ceux qui connaissent quedal à comment on gère un état ont les reverra plus jamais à la HAL. Finito!


Citation :

l y avait déjà eut un changement au dernier mandat, il ne convient plus?
Non Oedipe, j'ai repris ce qu'il est écrit dans le droit institutionnel, afin de s'y conformer. Donc en soi, c'est pas la meme chose que tu me cites.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
avatar

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Dim 10 Fév 2008 - 19:19

Je suis contre tout ce que tu proposes

Pour moi tout le monde devrait avoir le même nombre de loi.

Citation :
tous les non-lorrains,

Sa veut dire tous les Lorrains qui sont partis? Si c'est le cas, je suis contre.

Citation :
Et tous ceux qui participent pas un minimum régulièrement (donc tous ceux qui sont absentes depuis des mois) ils dégagent aussi après vote majoritaire des ayant droits de vote.

Mais auront ils le droit d'y revenir?

Citation :
Nan comme c'est stipulé et d'ailleurs ca l'était déjà, c'est le président de la HAL qui se charge de communiquer avec la hérauderie. Tous ceux qui connaissent quedal à comment on gère un état ont les reverra plus jamais à la HAL. Finito!

Je suis contre, un Hérault est nécessaire dans une assemblée de noble, il est là pour leur dire leurs droits et peut servir à plein de chose. Sa va pas tué quelqu'un s'il est là. Mais aucun droit de vote pour lui.

Citation :
Non Oedipe, j'ai repris ce qu'il est écrit dans le droit institutionnel, afin de s'y conformer. Donc en soi, c'est pas la meme chose que tu me cites.

Ce que tu proposes, c'est que la HAL puisse supprime n'importe quelle loi?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Dim 10 Fév 2008 - 19:45

Je t'explique:


Citation :
Sa veut dire tous les Lorrains qui sont partis? Si c'est le cas, je suis contre.
Ceux qui ont jamais vécu et qui ont pas été anoblis pour services particulièrement remarquables rendus envers l'Etat ducal lorrain. Je l'ai dit une bonne 50aine de fois, reprend pas juste à l'endroit où j'ai pas aussi bien expliqué stp... sinon on s'en sortira pas.

Citation :
Mais auront ils le droit d'y revenir?
La majorité des ayant droits de vote décideront. Pareil déjà expliqué pleins de fois ca aussi. Et puis le texte se suffit en lui-meme relis le bien.
Citation :

Je suis contre, un Hérault est nécessaire dans une assemblée de noble, il est là pour leur dire leurs droits et peut servir à plein de chose. Sa va pas tué quelqu'un s'il est là. Mais aucun droit de vote pour lui.
C'est ca le truc que tu confonds: on est pas tant une assemblée de nobles qu'une assemblée des meilleurs de lorraine anoblis pour ca, et pas l'inverse. Donc l'important c'est qu'il n'y ai personne d'autres que ces personnes là. Tu crois que dans un conseil constitutionnel ou dans un Sénat les membres d'autres organisations ont droit d'y etre de plein droit? ba non et c'est la logique meme. HAL=assemblée des meilleurs capables de retoquer un texte, de le modifier ect......... Si on a besoin d'info de la hérauderie on les sifflera.
Citation :

Ce que tu proposes, c'est que la HAL puisse supprime n'importe quelle loi?
C'est moi qui suis un peu interloqué par ta question.... quel est le rapport avec ce que j'ai dit et que t'as cité, et surtout ce que j'ai mis dans là, c'est pour etre en conformité avec le droit institutionnel que j'ai posté à la HAl depuis un mois, et posté ici depuis belle lurette aussi. (cf l'autre topic)
La HAl a droit de rétoquer et de porter conseil en toute chose. Un sénat des meilleurs est dans son plein devoir. Relis tout ce que j'ai déjà écrit à la HAL sur ce type de question avant de me reposer des questions de ce genre, parce que HRP j'ai vraiment pas le temps de ré-expliquer pour la énième fois sorry mais j'ai vraiment pas le temps pour ca.


Citation :
A cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie au sein du Castel de Nancy, et ce, sans limite de prescription".
C'est en sommes, ce qui s'est toujours fait.


La réforme de la HAL, il faut pas chipoter 50ans dessus alors qu'on en parle déjà avec questions réponses depuis plus d'un mois. Maintenant faut les faire en fonction du réel besoin pratique et selon ce que doit etre l'esprit des institutions, fruit de l'expérience de l'analyse des crises et de leurs retombées encore palpables, et le mot est faible jusqu'à aujourd'hui.


Voilà (et encore sorry mais j'ai pas le temps de re refaire les explications en long et en large)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
avatar

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Dim 10 Fév 2008 - 19:58

Je te pose ces questions, car je n'ai jamais lu cette proposition de réforme de la HAL.

Pour cause, chaque fois que j'y suis allé, on me traite comme un moins que rien et on m'insulte de boulet ...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Dim 10 Fév 2008 - 20:14

Ba les écoute pas, fait abstraction (ou du moins essaie). Concentre toi juste sur le taf, laisse de coté les insultes, enfin essaie de faire comme moi, c'est dur mais... essaie.

Cette proposition précise nan, j'ai juste mis en adéquation avec le droit institutionnel et avec ce qui a été voté par la HAL. Plus modifié ce qui n'allait pas jusqu'à aujourd'hui et pour sortir de l'impasse. Si on réforme pas maintenant, demain il sera trop tard pour tout gérer.

(je suis vraiment désolé j'aimerais avoir le temps de mieux t'expliquer ici, vraiment, mais j'ai pas le temps HRP, mais alors vraiment pas et pourtant j'aimerais l'avoir mais ma vie c'est un peu trop tchernobyl... bref désolé ces passages ci je peux plus les ré-expliquer encore une fois avant la fin de mon mandat RP.)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
*morphée*
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Mar 12 Fév 2008 - 0:02

lu et je suis ok

si j'ai bien compris on ne cumule plus duché et baronnie ou baronnies deux voix max point barre ?

ensuite juste un bémol je pense qu'on devrait juste souligner le devoir moral et de respect

voili voilou fratello
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
avatar

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Mar 12 Fév 2008 - 16:22

Citation :
si j'ai bien compris on ne cumule plus duché et baronnie ou baronnies deux voix max point barre ?

Oui, c'est sa.

Citation :
ensuite juste un bémol je pense qu'on devrait juste souligner le devoir moral et de respect

Oui, mais sa sera jamais respecté et puis c'est dit dans le devoir des nobles.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Guise
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL Ven 15 Fév 2008 - 15:00

Oki passage au vote à la HAL et au conseil ce soir avec le restant qui est à mettre au vote.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Droit des institutions: la HAL

Revenir en haut Aller en bas
 

Droit des institutions: la HAL

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Droit Canon
» Le droit de savoir sur les citées.
» j'ai froid au pied droit.
» Le Droit Canon sur les Saintes-Armées
» « Le droit à la vie ne se mendie pas, il se prend. »

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: Archives des Commissions de Révision Institutionelle :: archives CRI jusqu'à 1458-