[Code Militaire] Titre VI : Financement et paiements

Citation :: Titre VI: Financement et paiements

L'Ost est une institution bien distincte de la maréchaussée. Elle doit avoir donc un fonctionnement propre et des fonds propres pour le faire.

Le but du financement de l’Ost est de donner à l’armée les fonds requis à son fonctionnement pour fournir des denrées aux soldats afin de payer leur solde de patrouilles et manœuvres, de les équiper, etc.…

VI. Article Ier - Financement
VI.I. 1 : Financement du duché

Le duché peut attribuer un financement à l’Ost. La hauteur et les modalités dépendrons de la somme récupérés lors des impôts (en effet une part des écus récupérés par les impôts seront fournis à l’ost afin de lui creer un budget).

Si le duché en a la possibilité ce budget doit être attribué par quinzaine à l’ost. Ce qui permettra à ce dernier, de lancer des patrouilles et d’équiper ses soldats.

Ce budget est sous la responsabilité du Connétable, il se doit de tenir un livre de compte à jour et le poster à l'État-Major.

Ce budget est cumulable, si le précédent budget n'est pas intégralement utilisé, il sera reversé au budget de la quinzaine suivante.

VI.I. 2 : Financement interne
Il est mis en place un système de financement interne. Les denrées offertes gracieusement par toute personne souhaitant soutenir l’armée de Lorraine peut être remis au connétable par mandat ou incluse au grenier d’une garnison (voir article VI.II.4)

Au besoin ces denrées sont transformées au sein de l’ost afin d’être utilisables comme paiement des soldes.

Les denrées inutilisées seront vendues sur le marché, le bénéfice sera intégralement reversé à l’Ost pour son fonctionnement.

VI. Article II : Connétable
Le Connétable détient les mandats. Il contrôle et valide tout les échanges (dons, solde, fourniture d’équipement, etc...). Il est responsable de la bonne tenue des comptes et des inventaires liés à l’Ost.

VI. Article III : Solde et équipement
VI.III. 1 : Solde

Le soldat est rémunéré en priorité en viandes (=18 écus) si sa force ne dépasse pas les 150 PF puis en écus pour compléter la différence ou si le stock de viande ne permet pas le paiement avec cette denrée.

Les soldats dépassant les 150 PF seront payés en écus, ou en viandes selon leurs choix.

VI.III. 1.1 : Patrouille et surveillance

Pour les missions quotidiennes de surveillance, de patrouille et de manœuvre, la solde est de 18 écus.

Elle est payé en viande pour les soldats inférieurs a 150PF et au choix en viande ou en écu pour les soldats supérieurs a 150PF

VI.III.1.2 : Mobilisation active (en cas de combat IG)

La solde sera de 24 écus par jour de mission comprenant des combats IG.

Les soldats en dessous de 150 PF seront rémunérés en viandes (=18 écus) et la différence en écus.

VI.III. 1.3 : Cas particuliers

Cas particulier : s'il n'est pas possible de fournir le soldat en écus, le mandat pourra offrir d'autres denrées de même valeur.

VI.III. 2 : Équipement
VI.III. 2.1 : Droit à l’équipement
Tout soldat de l’Ost peut faire une demande pour s’équiper. Il doit l’adresser au Connétable

Les prix des équipements sont les suivants : bâton : 7 écus, bouclier : 30 écus et épée : 180 écus

Chaque soldat doit faire sa demande d'équipement dans le bureau des charges financières.

VI.III. 2.2 Devoir lié à la fourniture d’équipement.
Tout soldat ayant reçu des équipements fourmis par l’Ost doit s’engager à rester au minimum 6 mois au sein de l’armée après avoir reçu ses équipements.

Dans le cas contraire, il doit rendre ses équipements au prix payé pour les obtenir.

VI. Article IV : Procédures
VI.IV. 1 : Solde

Les rapports de mission doivent être transmis au connétable via son bureau visible de tous.

Les MENEURS DE GROUPES doivent faire une capture d'image chaque jour. Celui-ci comprendra, le nom de la ville occupée et l’activité ainsi que la composition du groupe.

En cas de doute, le soldat devra prouver par une capture d'image de ses événements qu'il a bien participé aux activité. (les mouvements seront prouvés par le chef de groupe)

VI.IV. 2 : Équipement

Les demandes d’équipements doivent être transmis au connétable via le bureau des charges financières.

La demande doit comporter les éléments suivants :

- Nom du soldat
- L’équipement demandé
- La date de son intégration à l’ost ( les équipements seront vendu a des soldats faisant parti de l’ost, depuis quelques temps déjà. )

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 25 Septembre 1458

Modification du code Militaire, sur la partie concernant le financement.

Citation :: VI - Financement et paiements

L'Ost est une institution bien distincte de la maréchaussée. Elle doit avoir donc un fonctionnement propre et des fonds propres pour le faire.

Le but du financement de l’Ost est de donner à l’armée les fonds requis à son fonctionnement pour fournir des denrées aux soldats afin de payer leur solde de patrouilles et manœuvres, de les équiper, etc.…

VI.I - Financement

VI.I.1) Financement du duché

Le duché peut attribuer un financement à l’Ost . La hauteur et les modalités dépendrons de la somme récupérés lors des impôts (en effet une part des écus récupérés par les impôts seront fournis à l’ost afin de crée le budget de l’ost. ).

Si le duché en a la possibilité ce budget doit être attribué par quinzaine à l’ost. Ce qui permettra à ce dernier, de lancer des patrouilles et d’équiper ces soldats.

Ce budget est sous la responsabilité du Connétable, il se doit de tenir un livre de compte à jour.

Ce budget est cumulable, si le précédent budget n'est pas intégralement utilisé, il sera reversé au budget de la quinzaine suivante.

VI.I.2) Financement interne

Il est mis en place un système de financement interne. Les denrées offertes gracieusement par toute personne souhaitant soutenir l’armée de Lorraine peut être remis au connétable par mandat ou incluse au grenier d’une garnison (voir article VI.II.4)

Au besoin ces denrées sont transformées au sein de l’ost afin d’être utilisables comme paiement des soldes.

Les denrées inutilisées seront vendues sur le marché, le bénéfice sera intégralement reversé à l’Ost pour son fonctionnement.

VI.I.3) Financement par services d’accompagnement

Le système d’accompagnement PAYANT des voyageurs est mis en place pour tous ceux qui le souhaitent et fournit des fonds à l'armée ( voir Titre I du Code Militaire détaillant ce point )

VI.II – Organisation du service de l’intendance

Le service de l’intendance est en charge du financement de l’Ost, de la paie des soldes et de la fourniture de l’équipement. Il est aussi le pôle de toutes les idées de financement et de fourniture des denrées et équipement.

VI.II.1) Connétable

Le Connétable détient les mandats. Il contrôle et valide tout les échanges (dons, solde, fourniture d’équipement, ect ect). Il est responsable de la bonne tenue des comptes et des inventaires liés à l’Ost

VI.II.2) Intendant général des armées

"L'intendant Général des Armées" dirige avec le Connétable le service de l’intendance.
Il a sous ses ordres un Aide Intendant par caserne.

Son travail consiste à seconder le connétable dans la gestion des mandats pour les soldes et autres achats d’équipements. Il doit également veiller au bon fonctionnement des greniers.

Il reste en relation permanente et privilégiée avec le Connétable afin d’harmoniser les actions et moyens de paiement.

VI.II.3) Aide intendant

Il doit centraliser les demandes de solde et d’équipements de sa garnison, en faire une synthèse et la transmettre à l’intendant général ou au connétable. Il gère également le grenier de sa garnison.

VI.II.4) Grenier de garnison

Chaque garnison peut mettre en place un "Grenier" qui fonctionne avec les dons directs des soldats de leur garnison et qui aide à compléter ou enrichir les soldes.

Le registre des entrées/sorties des denrées sera tenu par l'aide-intendant de chaque garnison.

Les denrées de ce grenier peuvent :

- soit être engrangées dans l'inventaire [I.G] ou la propriété [I.G] du donateur qui les réservera et s'engage à les fournir au moment voulu.

- soit gardées par l'intendant dans son propre inventaire [I.G] ou sa propriété [I.G].

Donateur ou intendant et receveur s'échangeront les denrées sur le marché après avoir fixé un rendez-vous.

VI.III – Solde et équipement

VI.III.1) Solde

Le soldat est rémunéré en priorité avec les denrées qui lui sont le plus nécessaires pour développer sa qualité principale la force afin d’assurer ses missions de défense et de surveillance du territoire.

VI.III.1.1) Patrouille et surveillance

Pour les missions quotidiennes de surveillance, de patrouille et de manœuvre, la solde est de 18 écus par jour de mission (soit une viande)

VI.III.1.2) Mobilisation active (d’attaque ou de défense IG)

La solde sera d’une viande et d’un pain par jour de mission pour toutes les missions de mobilisation, de défense ou d’attaque active IG : (soit approximativement 25 écus)

Cela comprend les missions de défense du pouvoir ducal, défense des mairies et les guerres

VI.III.1.3) Cas particuliers

Cas particulier : s'il n'est pas possible de fournir le soldat en viande, le mandat pourra offrir d'autres denrées de même valeur : 1 viande = 1 poisson, 2 fruits ou légumes, 2 laits

VI.III.2) Équipement

VI.III.2.1) Droit à l’équipement

Tout soldat de l’Ost peut faire une demande pour s’équiper. Il doit l’adresser au Connétable

Les prix des équipements sont les suivant : bâton : 7 écus, bouclier : 30 écus et épée : 180 écus

VI.III.2.2) Devoir lié à la fourniture d’équipement.

Tout soldat ayant reçu des équipements fourmis par l’Ost doit s’engager à rester au minimum 6 mois au sein de l’armée après avoir reçu ses équipements.

Dans le cas contraire, il doit rendre ses équipements au prix payé pour les obtenir.

VI.IV – Procédures

VI.IV.1) Solde

Les rapports de mission doivent être transmis régulièrement (toutes les semaines, par MP sous forme de screen) au connétable en suivant la hiérarchie (En passant par son Lieutenant-gouverneur qui transmettra au Connétable).

Ces rapports de mission doivent comporter les éléments suivant :

- Nom du soldat
- Sa garnison
- La date ( par screen )
- L'action (armée, ect ect)
- La composition du groupe
- Le lieu (surtout si c'est à Nancy)

VI.IV.2) Équipement

Les demandes d’équipements doivent être transmis au connétable en suivant la hiérarchie (Post crée par le connétable dans les garnisons, ou en passant par le Lieutenant-gouverneur qui transmettra la demande).

La demande doit comporter les éléments suivant :

- Nom du soldat
- Sa garnison
- L’équipement demandé
- La date de son intégration à l’ost ( les équipements seront vendu a des soldats faisant parti de l’ost, depuis quelques temps déjà. )

Voté a Nancy, le 29 Mars 1457.

Modification du Code Militaire portant sur le Financement et les Paiements

Citation :

Ancien texte

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L'Ost est une institution bien distincte de la maréchaussée. Elle doit avoir donc un fonctionnement propre. Et des fonds propres pour le faire.

Le but du financement est de donner à l’ost les fonds requis à son fonctionnement afin de ne pas toujours devoir compter sur les finances et l’intervention du duché pour pouvoir fournir des denrées aux soldats afin de payer leur solde, de les équiper, etc.…

VI .I : Des moyens de financement

I.1 : La solde

VALEURS et NATURE DE LA SOLDE :

Le soldat est rémunéré en priorité avec les denrées qui lui sont le plus nécessaires pour développer sa qualité principale LA FORCE afin d' assurer ses missions de défense et de surveillance du territoire.

Deux cas de figure :

A) Pour les missions quotidiennes de surveillance, de patrouille, etc la solde est de 18 écus par jour de mission ( soit UNE VIANDE à 7 écus + 2 PAINS à 2 écus fournis par mandat)

B) La solde sera de 2 VIANDES / jour de mission pour toutes les misssions DE MOBILISATION, DE DEFENSE ou D'ATTAQUE ACTIVE I.G : ( soit approximativement 21 écus )
> défense du pouvoir
> défense des mairies
> guerre

C) Cas particulier : s'il n'est pas possible de fournir le soldat en viande, le mandat pourra offrir d'autres denrées de même valeur :
1 viande = 1 poisson, 2 fruits ou légumes, 2 laits

I.2. Il est mis en place un système de mandats attribué au connétable et aux intendants afin de pouvoir récupérer :

- les denrées offertes gracieusement par toute personne souhaitant soutenir l’armée de Lorraine

- Les denrées ou équipement distribués par le Duché

Ces denrées sont transformées au sein de l’ost afin d’être utilisables comme paiement des soldes ou vendues au marché afin de créer des fonds.

I.3. Le système d’accompagnement PAYANT des voyageurs est mis en place pour tous ceux qui le souhaitent et fournit des fonds à l'armée ( voir Titre I du Code Militaire détaillant ce point )

I.4. L’ost peut en cas de besoin prêter main forte aux mairies, nos alliés militaires et/ou à la prévôté contre payement de la solde du militaire par le service approprié.

> Ces actions avec la mairie et la maréchaussée seront coordonnées dans les mairies au " Bureau des Affaires Militaires" .

> Les paiements pour des alliances régionales ( autres duchés, autres comtés...) ou avec des armées IG privées seront traitées au Conseil et à l'Ost avec le Connétable et le capitaine.

I.5. Chaque garnison peut mettre en place un "Grenier" qui fonctionne avec les dons directs des soldats à leur garnison et qui aide à compléter ou enrichir les soldes.

> Le registre des entrées/sorties des denrées sera tenu par l'aide-intendant de chaque garnison.

> Les denrées de ce grenier peuvent :

- soit être engrangées dans l'inventaire [I.G] ou la propriété [I.G] du donateur qui les réservera et s'engage à les fournir au moment voulu.

- soit gardées par l'intendant dans son propre inventaire [I.G] ou sa propriété [I.G].

Donateur ou intendant ET receveur s'échangeront les denrées sur le marché aprés avoir fixé un rendez-vous.

I.6 Vente sur le marché de denrées inutilisées ( épées, boucliers, etc.) dont le bénéfice revient à la garnison et peut être redistribué aux hommes sous forme de mandat ou directement "de la main à la main" au marché.

VI. II Procédures

1. Le Connétable détient les mandats.

2. "L'intendant Général des Armées" dirige avec le Connétable le service de l’intendance.
Il a sous ses ordres un Aide Intendant par caserne.
Son travail consiste à gérer au mieux les mandats pour les soldes et autres achats d’équipements disponibles dans son inventaire I.G.
Il reste en relation permanente et privilégiée avec le Connétable afin d' harmoniser les actions et moyens de paiement.
Le service de l’intendance est aussi le pôle de toutes les idées de financement des équipements de nos soldats comme les épées et boucliers.
L'intendant redistribue ensuite les denrées aux soldats.

3. C'est l'aide-intendant qui gère le "Grenier" de chaque garnison.

4. TOUS LES ECHANGES ( remises de denrées, achats, mandat pour les soldes, etc.) SERONT SOUMIS AU CONTROLE DU CONNETABLE.
Un rapport sera fait obligatoirement dans son bureau à l'Ost.

( Voir Titre III du Code qui détaille les rôles de chacun ).

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 16 Février 1456

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