Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Xiaomi Mi Smart Camera 2K Standard Edition (design ...
Voir le deal
11.39 €

Partagez
 

 Des signatures pour les candidats au parlement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeMer 16 Jan 2008 - 14:56

Citation :

Par la présente, le conseil Ducal à décider un nouveaux rajouts sur les signatures des candidats aux parlements. Ce rajout ne sera pas rétroactif et ne prendra donc effet qu'au prochaine élection des parlementaire.


Citation :
Article 2 : De l'entrée et de la sortie d’un nouveau parlementaire

Pour siéger à l'Assemblée du parlement lorrain, il faut être domicilié en Lorraine depuis au moins un mois et y être durablement installé (posséder un champ et/ou une échoppe); faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation auprès du Président du Parlement, où doivent figurer les signatures de 5 villageois (maire, curé et diacre exclus) de sa commune de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires. Lors de la première mise en place du Parlement les candidatures sont à envoyer au maire de sa commune.

Tout candidat se doit de ne pas avoir été condamné pour Trouble à l'Ordre Public depuis 2 mois et de Haute Trahison/ Trahison depuis 4 mois.

Trois citoyens seront cooptés par ville et pour une période de 2 mois reconductibles sur nouvelle lettre de motivation.

Tout parlementaire souhaitant remettre ça charge doit prévenir l’hémicycle deux jours à l’avance.

Tout Conseiller Ducal n’étant pas reconduis au poste de Conseiller Ducal
doit soumettre une lettre de motivation pour pouvoir rentrer de nouveau
au parlement, exception faites des Conseillers Ducaux étant
parlementaires avant une nomination au Conseil Ducal.

Article 2B : Des signatures pour l'entrée d'un Parlementaire

Pour siéger à l'Assemblée du parlement lorrain, il faut posséder les signatures de 5 villageois. Ces signataires se doivent:
- de résider en Lorraine depuis un mois.
- de posséder un champs et/ou une échoppe.

Chaque signataires se devra également de ne pas:
- être membre de la famille au premier ou deuxième degré (époux, fratrie, enfant/parents, "cousinerie")
- être liée au candidat par un lien vassalique
- être un autre candidat au parlement
- être maire, curé ou diacre
- être conseiller Ducal
- être parlementaire


S'il advenait qu'un candidat possède des signatures de personnes ne respectant pas les critères ci-dessus, sa candidature se verra refusée.

Article 2C : Des actes de candidatures

-Les actes de candidature, se doivent d'etre obligatoirement conformes au formulaire légal établis.

-Les actes de candidature ne pouront etre présentés au président du parlement (les maires pour la première mandature de lancement) qu'une fois les 5 signatures recueillies.


-Formulaire d'entrée au parlement obligatoire:


Citation :
Formulaire d'entrée au Parlement :

Nom :

Ville de résidence :

Lettre de motivation :

CV (s'il y en a) :

Signatures :

Pour (1): oedipe

Contre (0):

NSP: (0):
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeMer 16 Jan 2008 - 14:59

Pour (1): oedipe, Alasdair

Contre (0):

NSP: (0):
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeMer 16 Jan 2008 - 16:44

Pour (3): oedipe, Alasdair, Jeremec

Contre (0):

NSP: (0):
Revenir en haut Aller en bas
tuturle10
Crieur
tuturle10

Date d'inscription : 27/01/2007
Nombre de messages : 463
- :

Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeMer 16 Jan 2008 - 17:01

Pour (4): oedipe, Alasdair, Jeremec, Tuturle

Contre (0):

NSP: (0):
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeMer 16 Jan 2008 - 18:13

Pour (4): oedipe, Alasdair, Jeremec, Tuturle,Cassandres

Contre (0):

NSP: (0):
Revenir en haut Aller en bas
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeMer 16 Jan 2008 - 18:20

Pour (5): oedipe, Alasdair, Jeremec, Tuturle,Cassandres, Josephine

Contre (0):

NSP: (0):
Revenir en haut Aller en bas
Niconoss
Notable
Niconoss

Date d'inscription : 01/12/2006
Nombre de messages : 2395
Nom RR (IG) : Niconoss
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Boulanger
- :

Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeMer 16 Jan 2008 - 20:05

Pour (7): oedipe, Alasdair, Jeremec, Tuturle,Cassandres, Josephine, Nico

Contre (0):

NSP: (0):
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeMer 16 Jan 2008 - 22:14

Pour (8): oedipe, Alasdair, Jeremec, Tuturle,Cassandres, Josephine, Nico,marjo

Contre (0):

NSP: (0):
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeJeu 17 Jan 2008 - 4:53

Pour (9): oedipe, Alasdair, Jeremec, Tuturle,Cassandres, Josephine, Nico,marjo, Mahaud

Contre (0):

NSP: (0):
Revenir en haut Aller en bas
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitimeVen 18 Jan 2008 - 17:32

Pour (10): oedipe, Alasdair, Jeremec, Tuturle,Cassandres, Josephine, Nico,marjo, Mahaud

Contre (0):

NSP: (0):


Approuvé. je te remercie oedipe d'avoir mis au vote durant mon indisponibilité forcée.
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Contenu sponsorisé




Des signatures pour les candidats au parlement Empty
MessageSujet: Re: Des signatures pour les candidats au parlement Des signatures pour les candidats au parlement Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Des signatures pour les candidats au parlement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives diverses-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser