Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -23%
EVGA SuperNOVA 650 G6 – Alimentation PC 100% ...
Voir le deal
77.91 €

Partagez
 

 Grille des peines contre les récidivistes

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Grille des peines contre les récidivistes Empty
MessageSujet: Grille des peines contre les récidivistes Grille des peines contre les récidivistes Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 15:00

Citation :
Grille des peines contre les récidivistes




Afin de lutter efficacement contre les récidivistes et autres brigands de toute sorte, cette grille des peines laissée à la discrétion des juges, devra néanmoins tenir compte de la progressivité des dites sanctions applicables.



->Pour ce qui a trait aux "affaires courantes" (escroquerie, esclavagisme, spéculation, et trouble à l'ordre public) pourra être appliqué aux récidivistes la grille indicative qui suit:

_Pour les paysans, vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: + 10 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2ème: + 20
3: + 40
etc: et ainsi de suite avec un facteur de multiplication par 2 donc, avec
possibilité de requalification du procès en "trahison".


_Pour les artisans, Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: + 40 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2: + 80
3: + 160
etc: et ainsi de suite avec un facteur multiplicateur de 2, avec possibilité
de requalification du procès en trahison / hte Trahison.




->Affaires "criminelles":

* Trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: peine maximale des 3 jours de prison applicable de fait, +
25% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines
prévues dans le jugement.
2: requalification en Haute trahison, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, peine maximale de prison applicable de fait, bannissement à la suite de la peine purgée /pendaison.

_ Pour les artisans, les Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 50%
de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues
dans le jugement.
2:requalification en haute trahison, peine de prison maximale
automatiquement appliquée, + 100% de la valeur à rembourser,
bannissement automatique après emprisonnement / pendaison.




* Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, maisonnée, nourriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (précédemment indiqué), bannissement définitif/ pendaison.

_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)
Dès la 1ère récidive: saisie de l'ensemble de l'argent, biens, possessions
et titres du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement définitif / pendaison.




Fait à Nancy le 07 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal

Grille des peines contre les récidivistes Lorrainepjlb5uk2
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
 

Grille des peines contre les récidivistes

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» REGISTRE DES RECIDIVISTES

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser