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 Grille des peines contre les récidivistes

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Guise
Grand du Duché
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MessageSujet: Grille des peines contre les récidivistes Mer 7 Nov 2007 - 15:00

Citation :
Grille des peines contre les récidivistes




Afin de lutter efficacement contre les récidivistes et autres brigands de toute sorte, cette grille des peines laissée à la discrétion des juges, devra néanmoins tenir compte de la progressivité des dites sanctions applicables.



->Pour ce qui a trait aux "affaires courantes" (escroquerie, esclavagisme, spéculation, et trouble à l'ordre public) pourra être appliqué aux récidivistes la grille indicative qui suit:

_Pour les paysans, vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: + 10 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2ème: + 20
3: + 40
etc: et ainsi de suite avec un facteur de multiplication par 2 donc, avec
possibilité de requalification du procès en "trahison".


_Pour les artisans, Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: + 40 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2: + 80
3: + 160
etc: et ainsi de suite avec un facteur multiplicateur de 2, avec possibilité
de requalification du procès en trahison / hte Trahison.




->Affaires "criminelles":

* Trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: peine maximale des 3 jours de prison applicable de fait, +
25% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines
prévues dans le jugement.
2: requalification en Haute trahison, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, peine maximale de prison applicable de fait, bannissement à la suite de la peine purgée /pendaison.

_ Pour les artisans, les Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 50%
de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues
dans le jugement.
2:requalification en haute trahison, peine de prison maximale
automatiquement appliquée, + 100% de la valeur à rembourser,
bannissement automatique après emprisonnement / pendaison.




* Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, maisonnée, nourriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (précédemment indiqué), bannissement définitif/ pendaison.

_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)
Dès la 1ère récidive: saisie de l'ensemble de l'argent, biens, possessions
et titres du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement définitif / pendaison.




Fait à Nancy le 07 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal

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