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 [CADUC 1455 - Décret sur les accès des Conseillers Ducaux

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Guise
Grand du Duché
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Date d'inscription : 06/07/2007
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Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
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MessageSujet: [CADUC 1455 - Décret sur les accès des Conseillers Ducaux Sam 3 Nov 2007 - 19:42

Citation :
Décret de transparence concernant les accès des Conseillers Ducaux







Chaque conseiller ducal possède un accès au Conseil de plein droit et à toutes les salles du Castel sauf celles accueillant:
- la Haute Assemblée Lorraine,
- le Conseil Religieux Lorrain,
- les Conseils Municipaux Provinciaux,
- le Conseil des Maires.

Chaque conseiller ducal possède de même un accès à la Diplomatie Lorraine ainsi qu'à l'OST Lorrain.

Le Porte-Parole (PP) du conseil ducal aura cependant accès à la salle du Conseil des Maires.
De même le Commissaire au Commerce et le Bailli auront leur accès en salle du Conseil des Maires.

Les Conseillers Ducaux ne peuvent intervenir que dans les salles où leurs fonctions le justifient.




Fait à Nancy le 03 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal. Révisé le 18 juillet 1456.



Dernière édition par Guise le Sam 19 Juil 2008 - 14:17, édité 4 fois
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Shirelle
Intervenant majeur
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- :

MessageSujet: Re: [CADUC 1455 - Décret sur les accès des Conseillers Ducaux Ven 18 Juil 2008 - 13:36

Modification apportée au décret de transparence concernant les accès des conseillers ducaux.

Citation :

Le Porte-Parole (PP) du conseil ducal aura cependant accès à la salle du Conseil des Maires.
De même le Commissaire au Commerce et le Bailli auront leur accès en salle du Conseil des Maires.




Fait à Nancy le 18 juillet 1456, voté et approuvé par le Conseil Ducal.

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