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 Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal

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Guise
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MessageSujet: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Lun 22 Oct 2007 - 20:21

Suite à la disparition "mystérieuse" de TOUS les décrets d'Epinal déjà promulgués et votés par les Conseils précédents, ceux-ci afin d'etre à nouveau "actifs" légalement, se doivent d'etree à nouveau votés par notre Conseil ici présent.
Les voici:

Citation :
Article 1 : La grille des salaires ci-dessous entrera en vigueur à Epinal à compter de demain lundi 4 décembre 1454.
Article 2 :
Pour 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
Pour 8 à 14 points de caractéristiques : 18 écus
Pour 15 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
Article 3 : Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.

Arrêté municipal 2 :
Article 1 : La grille des prix (voir ci-après) envoyée par courrier à tous les Spinaliens entre en vigueur le mardi 2 janvier 1455.
Article 2 : Un délais de 3 jours (jusqu'au vendredi 5 janvier 1455 à 8 heures) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procés pour escroquerie.

Arrêté municipal 3 :
Article 1 : Un menu réservé aux vagabonds est mis en vente à la taverne de la mairie à prix avantageux.
Article 2 : Le prix et la quantité de repas servis dépendent de l'état des finances de la mairie.
Article 3 : Toute personne achetant un menu réservé aux vagabonds sans être elle même vagabond devra acquérir une miche de pain sur le marché de la mairie dont le prix aura été majoré d'une amende. Si elle refuse, elle sera mise en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 4 :
Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Epinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons (Antrax2013).
Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Epinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Epinal.
Article 4 : Un forgeron souhaitant acheter du minerai de fer doit attendre les jours de vente ( mercredi et/ou samedi ).
Article 5 : La quantité de minerai de fer vendue par la mairie est limitée à 3 Kg par semaine et par forgeron. Un registre sera complété au fur et à mesure par le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons et contrôlé par le maire une fois par semaine.

Arrêté municipal 5 :
Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée.
Article 2 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie.
Article 3 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits et le poisson).
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.
Article 5 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les miches de pain mis en vente à 1 écus sur le marché de la mairie ( sauf autorisation ).
Article 6 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 6 :
Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Epinal.
Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché d’Epinal.
Article 3 : Il est interdit à tout marchand ambulant d’acheter du bois sur le marché d’Epinal.
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.
Article 5 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Arrêté municipal 7 :
Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,11 écus.
Aricle 2 : Seuls les forgerons d'Epinal peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 164,15 écus.
Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 8 :

Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 9 :

Article 1 : il est interdit d’acheter le pain à 5.50 en vente sur le marché joueur. Ce pain est strictement reservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal. Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.



Liste des prix maximum par produit:

BARQUES : 128
BAS (F) : 49,45
BAS (H) : 49,45
BOUCLIERS : 79
BOUTEILLES DE LAIT : 10,50
BRAIES : 70
CARCASSES DE VACHE : 32,00
CEINTURES : 46
CHAPEAUX : 62
CHEMISES (F) : 115,00
CHEMISES (H) : 115,00
COQUES : 39.50
COUTEAUX : 17,50
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
EPEES : 235
EPEES NON AIGUISEES : 210,35
FRUITS : 12,50
GRANDE ECHELLE : 80
HACHES : 170
HACHES NON AIGUISEES : 142
HOUPPELANDES : 245
KILOS DE FER BRUT : 58
LAME DE HACHE : 122,95
LAMES D'EPEES : /122,95
LAMES NON FORGEES : 90
LEGUMES : 12.50
MANCHES : 10,50
MANTELS : 260
MICHES DE PAIN : 7,00
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 19,00
PAIRES DE CHAUSSES : 30
PEAUX : 16
PELOTES DE LAINE : 12
PETITE ECHELLE : 30
POISSONS : 20,50
RAMES : 31,60
SACS DE MAIS : 4,00
SACS DE FARINE : 15.75
SACS DE BLE : 15
SEAUX : 50,00
SEAUX NON CERCLES : 28
STERE DE BOIS : 4,20

POUR

CONTRE

NSP
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Shirelle
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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Lun 22 Oct 2007 - 20:45

POUR : (1) Shirelle,

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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Lun 22 Oct 2007 - 20:48

POUR : (2) Shirelle, Loupfenril

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Guise
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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Lun 22 Oct 2007 - 20:50

POUR : (3) Shirelle, Loupfenril, Guise

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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Lun 22 Oct 2007 - 20:53

POUR : (4) Shirelle, Loupfenril, Guise, kheops

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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Lun 22 Oct 2007 - 21:11

kheops a écrit:
POUR : (5) Shirelle, Loupfenril, Guise, kheops, Ecat

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ForceJaune
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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Lun 22 Oct 2007 - 21:31

POUR : (5) Shirelle, Loupfenril, Guise, kheops, Ecat

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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Mar 23 Oct 2007 - 16:58

POUR : (6) Shirelle, Loupfenril, Guise, kheops, Ecat, Morphée

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tuturle10
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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Mar 23 Oct 2007 - 17:14

POUR : (7) Shirelle, Loupfenril, Guise, kheops, Ecat, Morphée, Tuturle

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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Mar 23 Oct 2007 - 17:28

POUR : ( 8 ) Shirelle, Loupfenril, Guise, kheops, Ecat, Morphée, Tuturle, Stho

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Allez c'est bon au suivant.
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Mar 23 Oct 2007 - 17:57

POUR : ( 9 ) Shirelle, Loupfenril, Guise, kheops, Ecat, Morphée, Tuturle, Stho, Oedipe

CONTRE

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*morphée*
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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Mar 23 Oct 2007 - 20:28

accepté bonne fin de vote
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Afta Le Val
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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Mar 23 Oct 2007 - 21:25

POUR : ( 9 ) Shirelle, Loupfenril, Guise, kheops, Ecat, Morphée, Tuturle, Stho, Oedipe, Afta

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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal Mer 31 Oct 2007 - 8:40

Au fait , en y repensant à ça !

Citation :
décret sur le prix des céréals

En raison de la pénurie générale et afin d'éviter l'inflation immodérée du prix du blé et du maïs dans le Duché. Le conseil édicte le décret suivant :

Il est interdit dans tout le Duché de Lorraine de vendre du blé au dessus de 13.00 écus et de vendre du maïs au dessus de 3.60 écus.
Toute personne enfreignant ce présent décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et passible d'une amende d'au moins une fois et demi ce que lui a rapporté la vente ses denrées. (prix + 50% du prix)
Cet arrêté prévaut sur toute grille municipal sur les prix, ces grilles sont automatiquement redéfinie pour les denrées dont fait l'objet ce décret)


faict à nancy le 2 Juin 1455

en contradiction avec ça

Citation :
SACS DE MAIS : 4,00

SACS DE BLE : 15
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MessageSujet: Re: Re-officialisation du corpus de décrets d'Epinal

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