Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 [Caduc] 1456 - Solde des Miliciens

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



[Caduc] 1456 - Solde des Miliciens Empty
MessageSujet: [Caduc] 1456 - Solde des Miliciens [Caduc] 1456 - Solde des Miliciens Icon_minitimeLun 13 Aoû 2007 - 17:59

Citation :
Solde des Miliciens






Le Salaire minimum des Miliciens est fixé à 16 écus dans tout le Duché.


Faict à Nancy, approuvé par le conseil le 13 juillet de l'an de grasce 1455,
Sur proposition de Dame Mayella, Mairesse de Verdun,
Voté et Approuvé par le Conseil Ducal.
Réformé par le Conseil le 15 février 1456.


[Caduc] 1456 - Solde des Miliciens Pjll4sw3
Revenir en haut Aller en bas
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

[Caduc] 1456 - Solde des Miliciens Empty
MessageSujet: Re: [Caduc] 1456 - Solde des Miliciens [Caduc] 1456 - Solde des Miliciens Icon_minitimeVen 15 Fév 2008 - 18:53

Abolition de ce décret le 22 mars 1460 suite au vote du Conseil Ducal et de l'Assemblée Ducale.
- Lavania d'Acoma


Citation :
Modification du Décret sur la solde des Miliciens

Par décision du conseil, le décret ci dessous:

Citation :
Solde des Miliciens

Le Salaire des Miliciens est fixé à 16 écus dans tout le Duché.

Faict à Nancy le 13 juillet de l'an de grasce 1455,
Sur proposition de Dame Mayella, Mairesse de Verdun,
Voté et Approuvé par le Conseil Ducal.


Est remplacé par celui ci :

Citation :
Solde des Miliciens

Le Salaire minimum des Miliciens est fixé à 16 écus dans tout le Duché.



Fait à Nancy, réformé par le Conseil le 15 février 1456.
Abolie le 22 mars 1460 suite au vote du Conseil Ducal et de l'Assemblée Ducale

[Caduc] 1456 - Solde des Miliciens Pjll4qc0

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

[Caduc] 1456 - Solde des Miliciens

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [Achat] boite d'occasion complete (ou bon plan solde!) [Trouvé]
» [Escroquerie] Maelwen 09/07/1456 (A)
» [Caduc] Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain Revu en Mai 1462
» [esclavagisme ] Anyssia offre a 17 écus 28/09/1456 (S/S)
» Messe du 14 Septembre 1456

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-