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 Cornouailles - Traité sur le statut des Ambassadeurs

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MessageSujet: Cornouailles - Traité sur le statut des Ambassadeurs Lun 23 Juil 2007 - 10:37

Citation :


TREATY RELATING TO THE STATUTE OF THE AMBASSADORS OF LORRAINE AND CORNWALL


Article I :
The embassy of the duchy of Lorraine in Cornwall is regarded as belonging to the sovereign territory of the duchy of Lorraine.
The embassy of the duchy of Cornwall in Lorraine is regarded as belonging to the sovereign territory of the duchy of Cornwall .

Article II :
In the event of a proven, serious fault committed in Cornwall by the ambassador of Lorraine, the Duke of Cornwall must inform the Duke of Lorraine before any judgement and a diplomatic solution has to be found. If no solution is found, a trial can occur.
In the event of a proven, serious fault committed in Lorraine by the ambassador of Cornwall , the Duke of Lorraine must inform the Duke of Cornwall before any judgement and a diplomatic solution has to be found. If no solution is found, a trial can occur.

Article III :
In case of urgent need, the Duke of Lorraine can require the departure of his embassy. The ambassador then has a one week deadline to leave the territory of Cornwall .
In case of urgent need, the Duke of Cornwall can require the departure of his embassy. The ambassador then has a one week deadline to leave the territory of the Duchy of Lorraine.

Article IV :
The duchy of Lorraine authorizes the ambassador of Cornwall to move freely on its territory.
The duchy of Cornwall authorizes the ambassador of Lorraine to move freely on its territory.

Article V :
The duchy of Lorraine pledges its word to protect and to help the ambassador of the duchy of Cornwall on the whole of its territory, in all situations, even without any demand from him.
The duchy of Cornwall pledges its word to protect and to help the ambassador of the duchy of Lorraine on the whole of its territory, in all situations, even without any demand from him.

Article VI :
Should one of the two duchies which are signatories wish to cancel this treaty, it would be necessary to it to establish a written statement for the other duchy. The treaty would be consequently null and void a week after the reception of the aforesaid statement.



TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LORRAINE ET DE CORNOUAILLES


Article Premier:
L'ambassade du duché de Lorraine en Cornouailles est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Lorraine.
L'ambassade du duché de Cornouailles en Lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Cornouailles .

Article 2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lorraine en Cornouailles , le Duc du Cornouailles doit en informer le Chancelier de Lorraine avant la mise en procès et une solution diplomatique devra être trouvée.
Si aucune solution n'est apportée, le procès aura lieu.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Cornouailles en Lorraine, le Duc de Lorraine doit en informer le Chancelier du Cornouailles avant la mise en procès et une solution diplomatique devra être trouvée.
Si aucune solution n'est apportée, le procès aura lieu.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc de Lorraine peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Cornouailles .
En cas de nécessité imminente, le Duc de Cornouailles peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Lorraine.

Article 4:
Le duché de Lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Cornouailles .
Le duché de Cornouailles autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Lorraine.

Article 5:
Le duché de Lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Cornouailles sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Cornouailles s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Signed at the embassy of Cornwall on july 21th of the year 1455
Signé à l'ambassade de Cornouailles le 21 juillet de l'an de grâce 1455




In the name of Lorraine Duchy:
Au nom du Duché de Lorraine:Duc, Hazgard
Arbert, Chancellier lorrain
Vidoo, Ambassadeur Lorrain pour le Cornwall


In the name of Cornwall County:
Au nom du Comte du Cornwall:Methos
nikos_knight, Ambassadeur du Cornwall aupres de la Lorraine.



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