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 Charte de la Presse et des Journaux du Duché

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MessageSujet: Charte de la Presse et des Journaux du Duché Lun 14 Mai 2007 - 19:57

Citation :

Charte de la Presse et des Journaux du Duché de Lorraine


Préambule: Chères Amies, chers Amis,
Afin de permettre à la Presse et aux Journaux de Lorraine de fonctionner efficacement et sereinement, le Conseil de Lorraine a décidé d’établir la présente charte.
Nous remercions d’avance les journaux autorisés de la respecter, et sachez qu’aucun journal non autorisé du duché de Lorraine ne peut prétendre à publier.


Article 1 :Tout sujet de Lorraine ou groupe de sujets de Lorraine, souhaitant établir un journal, doivent obtenir l’accord du Conseil Ducal de Lorraine.
Pour obtenir la demande d’agrément, il faut :
- une lettre de motivation ;
- les statuts du journal ;
- la composition de l’équipe ;
- le nom du journal.
Tout Journal n’ayant pas reçu l’agrément ducal, est interdit et illégal.


Article 2:La demande d’agrément doit être faite au Prévôt des Maréchaux, qui transmet au Conseil Ducal. Le Conseil Ducal statue en une semaine. Les demandeurs peuvent présenter deux fois une demande.


Article 3: Les Journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne .
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.


Article 4:Les Journaux autorisés ne respectant les clauses de l’article III seront immédiatement censurés. Au bout d’un seul et unique rappel à l’ordre, les Journaux perdront leur agrément et seront immédiatement interdits.


Article 5:Dans un souci de garantir la stabilité et l’ordre de la Lorraine, le directeur du Journal, le rédacteur en chef, seront mis en procès, pour trouble à l’ordre public.


Article 6:Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain, en partenariat avec la Prévôté, est chargé de veiller à l’application de la charte énoncée.
Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain veille à la véracité des informations diffusés des Journaux agréés.



Fait à Nancy, au sein du Palais du Gouvernement, le 7 décembre 1454.




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Cyann de Belrupt
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Localisation : Vaudémont

Champs et Metier : Mairesse de Vaudémont Maitresse de vos démons
- :

MessageSujet: Re: Charte de la Presse et des Journaux du Duché Mer 11 Nov 2009 - 10:35

Citation :
Par la présente, le Conseil Ducal déclare l'abolition de la loi sur la presse en Lorraine.

Citation :

Charte de la Presse et des Journaux du Duché de Lorraine


Préambule: Chères Amies, chers Amis,
Afin de permettre à la Presse et aux Journaux de Lorraine de fonctionner efficacement et sereinement, le Conseil de Lorraine a décidé d’établir la présente charte.
Nous remercions d’avance les journaux autorisés de la respecter, et sachez qu’aucun journal non autorisé du duché de Lorraine ne peut prétendre à publier.


Article 1 :Tout sujet de Lorraine ou groupe de sujets de Lorraine, souhaitant établir un journal, doivent obtenir l’accord du Conseil Ducal de Lorraine.
Pour obtenir la demande d’agrément, il faut :
- une lettre de motivation ;
- les statuts du journal ;
- la composition de l’équipe ;
- le nom du journal.
Tout Journal n’ayant pas reçu l’agrément ducal, est interdit et illégal.


Article 2:La demande d’agrément doit être faite au Prévôt des Maréchaux, qui transmet au Conseil Ducal. Le Conseil Ducal statue en une semaine. Les demandeurs peuvent présenter deux fois une demande.


Article 3: Les Journaux agréés ne sont pas autorisés à diffuser des fausses informations, à faire de la démagogie, à insulter les Autorités Ducales, les Autorités Etrangères amies et la Religion Aristotélicienne .
Les Journaux peuvent traiter de tout sujet, si ils sont basés sur de véritables fondements.


Article 4:Les Journaux autorisés ne respectant les clauses de l’article III seront immédiatement censurés. Au bout d’un seul et unique rappel à l’ordre, les Journaux perdront leur agrément et seront immédiatement interdits.


Article 5:Dans un souci de garantir la stabilité et l’ordre de la Lorraine, le directeur du Journal, le rédacteur en chef, seront mis en procès, pour trouble à l’ordre public.


Article 6:Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain, en partenariat avec la Prévôté, est chargé de veiller à l’application de la charte énoncée.
Le Comité de Direction du Centre Culturel Lorrain veille à la véracité des informations diffusés des Journaux agréés.



Fait à Nancy, au sein du Palais du Gouvernement, le 7 décembre 1454.





Approuvé par le Conseil Ducal le 28 octobre 1457 à Nancy

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