Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | .
 

 Validation de Décret Municipal pour Toul

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: Validation de Décret Municipal pour Toul Dim 13 Mai 2007 - 12:34

À la demande du Bourgmestre et Gouverneur Militaire de Toul, Messire Thor2309 :

Citation :
Article 1 : Chaque soldat de l'Ost Lorrain est succeptible de recevoir une solde hebdomadaire payée par sa Mairie, s'il est reconnu "actif" par le gouverneur et si le Conseil Municipal l'accepte.

Note : "actif" équivaut à une présence d'au moins 4 jours sur 7 à la caserne

Article 2 : Au moins un représentant de l'armée doit être présent dans un tel Conseil Municipal pour pouvoir informer le conseil et nommer les soldats qui doivent recevoir leur solde.

Article 3 : La solde est payée par mandat délivré par le Maire au Gouverneur Militaire de la ville. Le salaire est un morceau de viande vendu au prix de 7 écus.

Article 3bis : Si le Maire est Gouverneur alors la transaction se fera sur le marché de la Mairie.

Article 4 : Toute personne achetant un de ces morceaux de viande à 7 écus sans autorisation sera pousuivi pour escroquerie s'il ne le restitue pas dans un délai de 24 heures.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Validation de Décret Municipal pour Toul Dim 13 Mai 2007 - 12:38

Pour (1) : Cipic

Neutre (0) :

Contre (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Validation de Décret Municipal pour Toul Dim 13 Mai 2007 - 16:29

Pour (2) : Cipic, Michita d'Axat

Neutre (0) :

Contre (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Validation de Décret Municipal pour Toul Dim 13 Mai 2007 - 17:00

Pour (3) : Cipic, Michita d'Axat, Nalfein

Neutre (0) :

Contre (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Charles XI
personne publique
avatar

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

MessageSujet: Re: Validation de Décret Municipal pour Toul Dim 13 Mai 2007 - 17:15

Pour (4) : Cipic, Michita d'Axat, Nalfein, Charles XI

Neutre (0) :

Contre (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Validation de Décret Municipal pour Toul Dim 13 Mai 2007 - 18:10

Pour (5) : Cipic, Michita d'Axat, Nalfein, Charles XI, Blue.de.Thuret

Neutre (0) :

Contre (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
avatar

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

MessageSujet: Re: Validation de Décret Municipal pour Toul Dim 13 Mai 2007 - 18:30

Pour (6) : Cipic, Michita d'Axat, Nalfein, Charles XI, Blue.de.Thuret, Enorig

Neutre (0) :

Contre (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
avatar

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

MessageSujet: Re: Validation de Décret Municipal pour Toul Lun 14 Mai 2007 - 15:23

Pour (7) : Cipic, Michita d'Axat, Nalfein, Charles XI, Blue.de.Thuret, Enorig, Oedipe

Neutre (0) :

Contre (0)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Bigmetal
Invité



MessageSujet: Re: Validation de Décret Municipal pour Toul Lun 14 Mai 2007 - 17:51

Et de 8 !
PP c'est à vous de jouer
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Validation de Décret Municipal pour Toul

Revenir en haut Aller en bas
 

Validation de Décret Municipal pour Toul

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Décret municipal sur les salaires minimum d'embauche
» Arrêté Municipal
» Légalité d'un décret municipal de Vesoul
» Grille de salaire pour Toul
» Arrêté municipal absurde

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives économiques-