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 charte sur le port d'arme en Lorraine

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Yanahor
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MessageSujet: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeJeu 22 Mar 2007 - 20:51

Charte du port d'arme Lorrain

Art.1 : Le port de l'épée et du bouclier est autorisé en Lorraine.

Art.2 : L'achat et la vente d'armes en Lorraine sont libres dans la limite d'une épée et un bouclier par habitant. L'achat d'armes en Lorraine n'est autorisé qu'aux habitants de Lorraine. Il ne peut se faire que sur commande auprès des forgerons.

Art.3 : L'exportation d'armes hors des frontières de Lorraine est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.

Art.4 : Tout habitant de Lorraine possédant une arme doit en faire déclaration au maire de son village ou au lieutenant de police local. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'arme est passible de poursuites pour trahison. Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une arme au Connétable. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'arme est passible de poursuites pour trahison.

Art.5 :Seul les forgerons membres de la corporation des Forgerons peuvent vendre des épées en Lorraine toute personne vendant sur un marché Lorrain une arme sans remplir ces critères se verra incriminé de trafic d’arme et condamné pour Trouble à l’ordre public, la peine sera alors laissé à l’appréciation du Juge.

Art.6 :Les forgerons membres d’une corporation doivent alors tenir un registre des acheteurs de leur armes et doivent le donner au responsable corporatif municipal toutes les semaines qui le présente ensuite au Lieutenant de police du village. La non tenue du registre ou sa non présentation entraîne un avertissement et en cas de récidive est passible de poursuites pour trahison.

Art.7 : Tout lieutenant de police doit transmettre tous les 15 jours au moins la liste des possesseurs d'épée ou de boucliers de son village au Connétable. Celui-ci affiche dans son bureau privé la liste à jour des possesseurs d'armes. Les Lieutenants de police sont chargés de relever tous les 15 jours les registres des forgerons.

Art.8 :Toute personne jugée coupable après un verdict adéquat aux principes juridique du duché de Lorraine pourra se voir interdit de posséder une arme.

Art.9 :Cette interdiction pourra être donnée après un jugement relatif à un trouble à l’ordre public, une trahison ou une haute trahison.

Art.10 : La peine sera laissée à l’intention du juge et lui seul sera habilité à desservir cette interdiction.

Art.11 : Le condamné s’il est mentionné comme possédant une arme au bureau du Connétable devra vendre cette arme au duché au prix officiel.
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Yanahor
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeJeu 22 Mar 2007 - 20:52

Pour (1): Yanahor
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Charles XI
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Charles XI

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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeJeu 22 Mar 2007 - 22:29

Pour (2) : Yanahor, Charles XI
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeVen 23 Mar 2007 - 5:39

Pour (2) : Yanahor, Charles XI
Contre (1) :Cookiebambou
NSPP (0) :

Pour les raisons que j'ai évoqué ici
http://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Conseil-Ducal-f3/charte-des-corporations-charte-sur-la-possession-d-une-arme-t2119.htm
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeVen 23 Mar 2007 - 11:16

Pour (2) : Yanahor, Charles XI
Contre (1) :Cookiebambou, Cancri
NSPP (0) :
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeVen 23 Mar 2007 - 11:54

Pour (3) : Yanahor, Charles XI, Bigm
Contre (2) :Cookiebambou, Cancri
NSPP (0) :
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeVen 23 Mar 2007 - 19:01

Pour (3) : Yanahor, Charles XI, Bigm
Contre (2) :Cookiebambou, Cancri
NSPP (1) : Eragon



Acceptable pour la sécurité du Duché mais cela pénalise les forgerons, je réserve donc mon vote...
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Yanahor
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeVen 23 Mar 2007 - 19:26

Oui mais si dans le même temps on s'occupait enfin de l'armement du duché de Lorraine les forgerons ne serait pas lésé de la politique mené par le conseil ducal mais pour ça faudrait que Maxx bosse un peu.
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeVen 23 Mar 2007 - 22:01

Pour (4) : Yanahor, Charles XI, Bigm, Lord
Contre (2) :Cookiebambou, Cancri
NSPP (1) : Eragon
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeSam 24 Mar 2007 - 19:15

Pour (5) : Yanahor, Charles XI, Bigm, Lord, Bougie
Contre (2) :Cookiebambou, Cancri
NSPP (1) : Eragon

Personnelement ca me va
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitimeLun 26 Mar 2007 - 7:19

Mis au porte parole
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MessageSujet: Re: charte sur le port d'arme en Lorraine charte sur le port d'arme en Lorraine Icon_minitime

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