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 Jurisprudence juridico-diplomatique

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Zezinho
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Nom RR (IG) : Zezinho
Localisation : Je m'enfile des chiantos, alors à ton avis ?

Champs et Metier : Intermittent du spectacle royaumesque.
Voie : De l'autonomie et de la souveraineté Lorraine
Poste(s) au Castel : Redresseur de torts anciens

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MessageSujet: Jurisprudence juridico-diplomatique Ven 3 Juil 2015 - 16:51

Citation :
Décret juridico-diplomatique



Préambule :
Ce décret a pour objectif de permettre une différence claire dans notre Grande Galerie entre les textes nécessaires au bon exercice de notre géopolitique en Europe, et ceux qui en revanche sont de l'ordre de la conjoncture et donc limités au temps d'un mandat électif ducal.

- Il est dorénavant établi par la présente que : les plus importants traités et contrats, dès lors que leur but est de garantir par des moyens concrets l'autonomie & la souveraineté de notre duché, de ses habitants et de son territoire, sont considérés comme textes faisant jurisprudence "diplomatique" pour le bon gouvernement de notre province. Et par conséquent auront valeur permanente et rangés en Grande Galerie dans l'espace jurisprudentiel.
Pour se faire, à moins de disposer de la licence souveraine pour agir suite à la volonté majoritaire de la population active exprimée de Lorraine par le biais préalable d'un libre référendum, il faudra que ce texte diplomatique obtienne la majorité absolue des votes du conseil ducal élu et le quorum légal établi à la Cour Suprême.

Dans le cadre de cette seconde hypothèse :

- Les élus ducaux et les membres de la C.S. se doivent de voter "POUR" un texte diplomatique à valeur jurisprudentielle en ne jugeant uniquement que les critères suivants : les idées appliquées légalement chez les potentiels alliés ne doivent pas être défavorables à nos libertés fondamentales ; leur capacité de mobilisation de troupes qui s'engagent réellement à venir nous aider à défendre In Gratibus notre Castel de Nancy contre n'importe quel tyran liberticide, quelque soit la taille de sa couronne ; et l’influence politique réelle dans le concert des Royaumes dudit potentiel allié en vue de défendre "en amont" et "en aval" de crises diplomatiques, sécuritaires ou politiques, notre liberté d'action et de parole.

- Tout texte diplomatique qui ne répond pas à chacun de ces critères ne peut en aucun cas et sous aucun prétexte être accepté comme jurisprudence à valeur législative permanente par quelque élu ou membre d'une institution en Lorraine que ce soit. Quiconque y contreviendrait serait passible de poursuites judiciaires en Lorraine, conformément à notre Loi.


Rappel : Tout duc désirant briser une jurisprudence diplomatique se devra, conformément à notre Loi, obtenir l'accord de la majorité de son conseil ducal et le quorum légal établi à la Cour Suprême. S'il ne les obtient pas, mais veut néanmoins poursuivre sa tentative de mise en caducité de ladite jurisprudence visée, alors il devra, toujours conformément à notre Loi, obligatoirement lancer un référendum populaire en gargote où seule l'expression libre d'une majorité des actifs lorrains exprimés déterminera le sort positif ou négatif du texte visé.



Fait à Nancy le 3 juillet 1463 à l'unanimité des votes exprimés.
Les Sages de leur époque.

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_________________
"Mais en cette nuit des plus favorables, daigne me permettre, à défaut d'un banal sobriquet, de te présenter les caractéristiques de ce dramatis personae. Voilà ! Vois en moi l'image d'un humble vétéran de vaudeville, distribué vicieusement dans les rôles de victime et de vilain par les vicissitudes de la vie. Ce visage, plus qu'un vil vernis de vanité, est un vestige de la vox populi aujourd'hui vacante, évanouie. Cependant, cette vaillante visite d'une vexation passée se retrouve vivifiée et a fait vœu de vaincre cette vénale et virulente vermine vantant le vice et versant dans la vicieusement violente et vorace violation de la volition. Un seul verdict : la vengeance. Une vendetta telle une offrande votive mais pas en vain car sa valeur et sa véracité viendront un jour faire valoir le vigilant et le vertueux. En vérité, ce velouté de verbiage vire vraiment au verbeux alors laisse-moi simplement ajouter que c'est un véritable honneur que de te rencontrer. Appelle-moi" Zé.
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