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 Jurisprudence d'accès aux minutes des dossiers & procès

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Zezinho
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Localisation : Je m'enfile des chiantos, alors à ton avis ?

Champs et Metier : Intermittent du spectacle royaumesque.
Voie : De l'autonomie et de la souveraineté Lorraine
Poste(s) au Castel : Redresseur de torts anciens

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MessageSujet: Jurisprudence d'accès aux minutes des dossiers & procès Mar 10 Mar 2015 - 0:04

Citation :

Jurisprudence d'accès aux minutes des dossiers & procès


Afin de permettre aux membres de la Cour Suprême dans le cadre de leur mission statutaire de pouvoir suivre de manière concrète, qu'ils soient présent sur le territoire ou non, le bon déroulement des procès In Gratibus en Lorraine, le Conseil et la Cour établissent par la présente jurisprudence que chaque membre de ladite Cour a dorénavant accès pour lecture aux minutes du Palais de Justice à l'intérieur du castel de Nancy.



Fait à Nancy, par les Sages de leur époque
Promulgué le 10 mars 1463.

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_________________
"Mais en cette nuit des plus favorables, daigne me permettre, à défaut d'un banal sobriquet, de te présenter les caractéristiques de ce dramatis personae. Voilà ! Vois en moi l'image d'un humble vétéran de vaudeville, distribué vicieusement dans les rôles de victime et de vilain par les vicissitudes de la vie. Ce visage, plus qu'un vil vernis de vanité, est un vestige de la vox populi aujourd'hui vacante, évanouie. Cependant, cette vaillante visite d'une vexation passée se retrouve vivifiée et a fait vœu de vaincre cette vénale et virulente vermine vantant le vice et versant dans la vicieusement violente et vorace violation de la volition. Un seul verdict : la vengeance. Une vendetta telle une offrande votive mais pas en vain car sa valeur et sa véracité viendront un jour faire valoir le vigilant et le vertueux. En vérité, ce velouté de verbiage vire vraiment au verbeux alors laisse-moi simplement ajouter que c'est un véritable honneur que de te rencontrer. Appelle-moi" Zé.
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