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 [En Vigueur] Régulation de l'Hérauderie Lorraine

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Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

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MessageSujet: [En Vigueur] Régulation de l'Hérauderie Lorraine [En Vigueur] Régulation de l'Hérauderie Lorraine Icon_minitimeJeu 12 Juin 2014 - 7:13

Citation :
[En Vigueur] Régulation de l'Hérauderie Lorraine Lorrai10

Décret de régulation de l'hérauderie lorraine

Lorrains, Lorraines,



    La Lorraine étant depuis peu une province impériale autonome, la hérauderie lorraine n'est désormais plus rattachée au Royaume. Elle revient de plein droit à la Lorraine. Cependant, afin de combler temporairement le vide juridique et afin d'éviter tout abus, que ce soit de ma part, de la part d'un prochain Duc, ou de la part des hérauts, nous allons mettre en place des règles temporaires concernant toute forme d’anoblissement ou de destitution (la sous-vassalité n'est pas concernée).

    Il est important que la notion de noblesse ne perde pas sa valeur. C'est pour cela que, jusqu'à régulation définitive de la situation, nous confions la gestion de l'Hérauderie Lorraine, les tenants et les aboutissants à la noblesse lorraine. Tout changement au sein de l'Hérauderie doit être acté par un vote à la majorité simple d'une durée de 48H par la noblesse lorraine.



Pour la Lorraine !

Rédigé au Castel de Nancy, le 12 Juin 1462.
Par Sa Grâce Ersinn de Warenghien.


[En Vigueur] Régulation de l'Hérauderie Lorraine Lor_r

_________________
[En Vigueur] Régulation de l'Hérauderie Lorraine FqgBptX

Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
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