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 [RP]Commission de Réforme des institutions

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Ersinn
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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeVen 18 Avr 2014 - 14:32

D'autres avis, peut-être, concernant le CC ?
Votre Grâce, je pense qu'un vote peut être fait pour l'AD.


Croise les bras ensuite.

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeVen 18 Avr 2014 - 19:34

Oui nous pouvons faire le vote comme a on passe à la suite .

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1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeSam 19 Avr 2014 - 0:24

Avec un peu de retarda avait fallu recopier les vélins

Vote lancé l'Assemblée Ducale durée 48h00

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeSam 19 Avr 2014 - 17:46

Sabifax, comment ça se passe ce genre de vote normalement ? Le CC doit pas voter avec le CD ? Ou c'est uniquement pour valider un changement dans la constitution ?

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Gertruden Trichelieu
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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeDim 20 Avr 2014 - 8:01

Citation :
IIème Alinéa : De la modification de la Constitution

Article 1.1.2.1 : Le Conseil Ducal en la personne du Duc peut proposer une modification de la Constitution. Cependant, il devra faire preuve de courtoisie et établir son projet en collaboration avec le Conseil Constitutionnel et plus généralement les lorrains, au risque d’être considéré comme particulièrement vulgaire.

Article 1.1.2.2 : Cette Constitution peut être modifiée sur vote du Conseil Ducal ET du Conseil Constitutionnel aux trois quarts. Une modification ne peut être valable uniquement si les deux assemblées se sont exprimées en sa faveur.

Ce que je comprends de ce texte sorti de la Constitution Lorraine:
- le Conseil Ducal fait un premier vote pour proposer une modification de la Constitution.
- cette modification est alors portée devant le Conseil Constitutionnel qui vote pour la valider ou l'invalider.
- le texte ne peut être promulgué avec modification de la Constitution uniquement s'il est approuvé par les trois quarts du Conseil Ducal et les trois quarts du Conseil Constitutionnel.
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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 21 Avr 2014 - 10:14

Voilà pour le Conseil Ducal notre part de marché est faite

La suite maintenant


Vote clôturé

Citation :
1) Supprimer l'AD, laisser tout pouvoir législatif au CD.

Pour : (9) Scapin, Gertruden, Caton, Hathor1, Ermina,Marjolainne, Kyro, Avela, Huther de Beauregard
Contre : (1) Templiarmaster
NSPP :

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 21 Avr 2014 - 11:59

Eh bien, maintenant, il faut s'accorder sur la réforme du CC. Ensuite nous modifierons les textes en conséquences (mettre à jour ce qui concerne le CC, supprimer tout ce qui concerne l'AD.). Puis la proposition fera de nouveau l'objet d'un vote au CD, puis au CC, puis si c'est validé, on change la constitution.

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 21 Avr 2014 - 16:21

Parfait monseigneur

Concernant lé législatif bhen là faudra pas trop compter sur moi pour les subtilités. Ou je peux détricoter un texte, le tricoter là je laisse tomber.

Maintenant lé réforme du CC

Nous pourrions déjà mettre au vote j'ai rajouté quelques autres  précisions aussi cela semble t il cohérent ?

L'accès au CC suivant les trois propositions comme il n'y a pas eu de proposition supplémentaire


Quorum du Conseil Constitutionnel

Citation :
3 membres

Citation :
5 membres

Citation :
Proposition n°1
Qui ?
Tout noble lorrain, quel que soit son rang, à l'exception des consorts & des vassaux.
L'allégeance lige doit être envers la Lorraine / l'Empire.

Combien ?
En fonction du vote quorum

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

Citation :
Proposition n°2
Qui ?
Tout lorrain, roturier ou noble. Résider en Lorraine est obligatoire.
L'allégeance lige d'un noble lorrain candidat doit être envers la Lorraine / l'Empire.
Un noble disposant de terres étrangères à la Lorraine mais résident en Lorraine ne peut pas se porter candidat.

Combien ?
En fonction du vote quorum : 5 membres avec un minimum de 2 nobles - 3 membres avec un minimum de 1 noble.

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

Citation :
Proposition n°3
Qui ?
Tout citoyen Lorrain ou duc ayant prêté hommage en marche.
Si le candidat est noble, son allégeance lige doit aller à la Lorraine ou à l'Empire (Royaume? )

Combien ?
En fonction du vote quorum : 5 membres, une majorité de nobles résidents en Lorraine, quel que soit le nombre de membres - 3 membres, une majorité de nobles résidents en Lorraine, quel que soit le nombre de membres

Comment ?
Élu par la noblesse.
Il appartient à la noblesse de s'assurer que toute personne qui accède au CC soit apte a remplir cette tâche et ait donc une connaissance approfondie des rouages de la vie publique Lorraine ainsi qu'un bon sens reconnu.

Changement du nom CC

Citation :
Conseil Constitutionnel en Haute cour de Justice

Nouvelles prérogatives du CC ou HCJ

Citation :
En charge des conflits spéciaux, notamment nobiliaires.

Citation :
En charge du contrôle de l'éligibilité des Lorrains aux élections ducales dés que la liste est clôturée

Citation :
En charge du contrôle de l'éligibilité des Lorrains aux élections municipales dés que la candidature est posée

Délais raisonnable pour le CC intervenir sur un texte du CD.

Citation :
15 Jours

Citation :
30 Jours

Décret suspensif, provisoire et limité pour des circonstances exceptionnelles (Economique).

Citation :
Ne nécessite pas les 3/4 pour le vote.

Citation :
Durée maximale un mandat Ducal et renouvelable avec le nouveau Conseil.

Précision concernant les votes

Conseillers ne votant pas

Citation :
Les votes ne sont pas pris en compte dans le total des votants que se soit pour un vote à majorité simple ou un vote au 3/4

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeVen 25 Avr 2014 - 11:34

un commentaire car de manière globale, il me semble qu'un décret ne requiert pas légalement le vote du CD.
C'est un acte du duc. il peut demander un vote mais ce n'est pas obligatoire.

J'ai bien dit de manière globale, car il me semble qu'il y a quelques exceptions (conseiller spécial, entrée en vigueur de la loi martiale, etc..).


Pour les votes, je ne comprends pas la question.
La constitution parle de 'votants' et vous demandez que les votes des conseillers ne votant pas ne soient pas pris en compte?
C'est déjà le cas. non?

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeDim 27 Avr 2014 - 9:30

Ersinn se frotte le nez, puis observe l'état de ses ongles.

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 28 Avr 2014 - 9:19

Les votes ont été clôturés je vous ai déposé une copie au CC, je vai me pencher sur les textes

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 28 Avr 2014 - 10:49

Citation :
* Proposition n°2

Qui ?
Tout lorrain, roturier ou noble. Résider en Lorraine est obligatoire.
L'allégeance lige d'un noble lorrain candidat doit être envers la Lorraine / l'Empire.
Un noble disposant de terres étrangères à la Lorraine mais résident en Lorraine ne peut pas se porter candidat.

Combien ?
En fonction du vote quorum : 5 membres avec un minimum de 2 nobles - 3 membres avec un minimum de 1 noble.


Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

Cette approche contredit l'autre vote qui ramène le quorum à 3.

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 28 Avr 2014 - 10:56

Heu pas tout compris, les deux possibilités sont envisagées de mon avis
 
Citation :
5 membres avec un minimum de 2 nobles
-
Citation :
3 membres avec un minimum de 1 noble.

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 28 Avr 2014 - 11:35

han... je viens de relire. j'avais mal compris.
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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 28 Avr 2014 - 12:19

Ah. Je n'avais pas compris qu'il y avait un vote.
Et ces votes me posent un grave problème, dans la mesure où les premiers votes ont été fait sur la base des "propositions", alors qu'on devait encore les discuter. Chose qui n'a pas été aboutie, je ne comprends pas pourquoi il y a eu un vote.

Mon avis sur l’accessibilité au CC :
- tout les nobles sauf vassaux & consort (peu importe lieu de résidence In Gratibus).
- tout lorrain justifiant une expérience de plusieurs mois au sein d'institutions lorraines (mairies / CD / chancellerie éventuellement).

Quorum de minimum 5 avec une majorité de nobles.

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 28 Avr 2014 - 12:31

Moi non plus, je n'avais pas compris que vous aviez lancé le vote au CD.
Ersinn avait proposé un compromis après le début des discussions:


Citation :
Concernant le CC.
Je suis globalement pour la 2ème proposition aussi... Mais en la modifiant un peu.
Tout d'abord, je suis fermement pour que le candidat soit obligé de motiver sa candidature, en justifiant son expérience et sa connaissance de la Lorraine.

Pourraient faire parti du quorum :
- tout les lorrains pouvant justifier un long vécu récent/actuel In Gratibus en Lorraine (par exemple 1 ou 2 mois, ce n'est pas un long vécu.)
Je sais qu'on peut trouver cette mesure inutile dans la mesure où le candidat doit motiver sa candidature, mais c'est pour éviter encore une fois des abus de type sorcellerie...
- tout les nobles, peu importe leur lieu de résidence, à l'exception des vassaux et des consorts (qui eux doivent se référer au premier intitulé)

Vous en pensez quoi ?
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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 28 Avr 2014 - 13:21

S'est ce que j'annonçais le 21 Avril dans la synthèse et 25 Avril vote  comme il n'avait plus de réaction les propositions sont parties aux votes.
Celà reste aussi la position du CD au moins on a déjà une vue d'ensemble maintenant si il y des points qui devraient être détaillés pourquoi pas.
Ou des points que le CC n'aiment pas , ou ne sont pas d'accords... .
Je suis le programme 2bis pour le CD, il n'y avait plus personne qui tenait la chandelle

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeSam 10 Mai 2014 - 21:51

Ce serait bien d'en finir avec ça avant la fin du mandat non ?

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeSam 10 Mai 2014 - 21:57

Oui d'accord je ne pense pas qu'il ai d'autre conseillers qui se prononcent.
Comment fessons nous pour que le vote soit fait ou organisé.
Qui rédige le texte ou apporte les modifications

Le vote Peut il être commun pour que cela soit plus rapide ?

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeSam 10 Mai 2014 - 22:35

Il faudrait que quelqu'un s'occupe du texte du CD. Palogar, vous voudriez bien ? En plus j'ai proposé certaines modifs, personne n'a commenté...

J'ai déjà pré-mâché celui du CC, il faut juste voir si j'ai tout bon, rien oublié et si on est tous d'accord avant de lancer le vote.

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeSam 10 Mai 2014 - 23:18

Ersinn a écrit:
J'ai déjà pré-mâché celui du CC, il faut juste voir si j'ai tout bon, rien oublié et si on est tous d'accord avant de lancer le vote.

Ca serait bien d'avoir l'avis de quelques membres du CD sur la contre proposition que nous avons fait au sujet des critères pour l'accès au CC.
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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeDim 11 Mai 2014 - 11:02

Ah ben j'espère que c'est pas un reproche, parce que on avance pas, donc on va pas les attendre si ils n'ont rien à dire... Ca fait quand même plusieurs jours qu'on y est.

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeDim 11 Mai 2014 - 18:43

Décidément, je vais devoir en gratter du papier... Entre les textes ici et ceux pour les instances soulesques...

Hoche la tête à Ersinn.

Je peux mettre le texte en forme mais pas demain. J'ai déjà un gros travail de rédaction et de mise en forme à finaliser pour d'autres textes par ailleurs. Je m'y mets à partir de mardi normalement...


Repart avec une pile de parchemins remplis de notes diverses.

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeLun 12 Mai 2014 - 8:09

Haussa doucement les épaules.
Bhen vi je crois que plus personnée n'a rien à rajouter

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Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
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Scapin
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Scapin

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MessageSujet: Re: [RP]Commission de Réforme des institutions [RP]Commission de Réforme des institutions - Page 3 Icon_minitimeVen 16 Mai 2014 - 19:34

Des gardes venaient de se présenter à la porte de la salle de réunion, regardant le blondinet, la main sur l'épée .

Le sanglier sentait que les heures étaient passées et qu'il n'avait pas su mener à bien ce qu'il avait voulu.
N'ayant pas assez poursuivi les conseillers.
Se leva droit, cherchant son épée qu'il n'avait jamais au sein du Castel et d'un pas assuré en se dirigeant vers les gardes.


Il est temps que je réponde à l'appel de la nature, je me dois de m'absenter, nous avons trop tardés

Le besoin pressant de sa vessie tout en serrant les jambes et en courant
Ouiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii


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