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 [CADUC] Constitution Royale de Lotharingie - 11 Mars 1462

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Scapin
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MessageSujet: [CADUC] Constitution Royale de Lotharingie - 11 Mars 1462 Mer 26 Mar 2014 - 10:34

Comyr a écrit:
Citation :
Constitution Royale de Lotharingie

Livre I : Des Grands Principes

Chapitre I-1 : Du Royaume de Lotharingie

Article I-1.1
Le Royaume de Lotharingie est un état vassal du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae. Ce royaume est composé de la Franche-Comté, de la Lorraine, de la Savoie ainsi que du Luxembourg - domaine royal.

Article I-1.2
Le Royaume de Lotharingie est une monarchie constitutionnelle.

Article I-1.3
L'Empereur a tout pouvoir de suzeraineté concernant le Royaume de Lotharingie en sa qualité de souverain de toutes les terres du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.

Article I-1.4
Les sujets du Royaume de Lotharingie sont appelés les Lotharingiens.

Article I-1.5
Est considéré sujet Lotharingien :
- Toute personne possédant sa résidence principale dans une des provinces. Les résidences secondaires ou appartements ne donnant pas droit à ce statut.
- Une personne naissant en Lotharingie devient de facto citoyen Lotharingien tant que sa résidence principale demeure dans une des provinces. En cas de déménagement et de retour dans une province de Lotharingie, la personne garde son ancienneté.

Article I-1.6
La Capitale est Besançon.

Article I-1.7
Les armoiries sont : "Coupé d'or et d'argent à l'aigle de sable couronnée, membrée, becquée et lampassée d'or"


Article I-1.8
La langue officielle est le français.

Article I-1.9
La Religion d'Etat est la religion Aristotélicienne Romaine.

Article I-1.10
Les provinces de Lotharingie sont solidaires. Tout acte belliqueux ou contrevenant aux lois impériales, royales ou provinciales à l'encontre de l'une d'elles sera considéré comme un acte touchant le Royaume de Lotharingie en son ensemble.

Chapitre I-2 : Des droits fondamentaux

Article I-2.1
La liberté et la sécurité individuelle sont préservées pour tous dans le respect des lois en vigueur.

Article I-2.2
Nulle peine ne peut être établie ni appliquée qu'en vertu des lois institutionnelles, coutumières ou héraldiques selon les lois provinciales, royales et impériales, ainsi que la charte du juge.

Article I-2.3
Les sujets Lotharingiens ont le droit de circuler sur l'ensemble du territoire en toute liberté, sauf en cas de fermeture des frontières de l’une province du Royaume ; où une demande de laisser passer est nécessaire.

Article I-2.4
Une chambre consultative est mise à la disposition des membres de la Haute Noblesse Impérial des provinces Lotharingiennes ainsi que des nobles du Luxembourg.

Chapitre I-3 : Des différents pouvoirs

Article I-3.1
Les pouvoirs et compétences du royaume de Lotharingie sont : le ban royal, la religion d'État, la constitution et les lois royales, la sécurité du territoire royal et la stabilité de l'État.

Le Royaume de Lotharingie et ses institutions possèdent les pouvoirs législatif et exécutif.

Article I-3.2
Les pouvoirs et compétences des provinces royales sont : la gestion courante de leur Province, la législation sur le culte, la sécurité et les forces armées provinciales, le commerce et les lois économiques, le ban et la hérauderie provinciaux, la diplomatie provinciale, la justice de prime instance.

Ces pouvoirs doivent être en accord avec la dignité Impériale.

Livre II : Des Régnants dans le Royaume de Lotharingie

Chapitre II-1: Du Roi de Lotharingie

Article II-1.1
Le Roi de Lotharingie est le représentant du trône impérial, sur les terres du Royaume de Lotharingie. Seul l'Empereur peut le contester directement. Ce dernier a pour mission la gestion du Royaume de Lotharingie, au nom de l'Empereur.

Article II-1.2
Le Roi de Lotharingie est élu au suffrage indirect pour un mandat de 5 mois, renouvelable une fois. Ce renouvellement sera validé par l'Empereur.

Article II-1.3
Tout régnant des provinces ainsi que la Haute Noblesse impériale de Lotharingie et les nobles du Domaine Royal devront allégeance à l'Empereur par l'entremise du Roi de la Lotharingie.
"Moi, ..., Duc/Comte de ..., et reconnaissons  ... comme roi de Lotharingie, prêtons allégeance au Saint Empire Romain Germanique et à son Empereur.., et jurons obsequium, auxilium et consilium."

Article II-1.4
Alinéa II-1.4.a
Le Roi nomme et révoque les ministres du Royaume de Lotharingie.

Alinéa II-1.4.b
Le Roi gère les affaires de la Lotharingie.

Alinéa II-1.4.c
Le Roi reçoit la délégation de la gestion des levées de ban.
En cas de levée de ban Impérial, il est l'intermédiaire entre l'Empire et la noblesse Impériale.
En cas de levée de ban impérial francophone de Lotharingie, le Roi adresse sa demande à l'Empereur qui donne une réponse sous les 48 heures. Si la levée de ban est acceptée, l'Empereur effectue la levée de ban et le Roi possède les pleins pouvoirs délégués par celui-ci.
Le Roi est le gérant par délégation des bans.

Article II-1.5
Pour tout candidat à la dignité royale, les conditions sont:
- Détenir une expérience politique provinciale de plus de 12 mois minimum.
- Etre résident en Lotharingie depuis 6 mois.
- Etre au minimum Baron (pas par héritage) ou évêque.
- Etre baptisé par l'Eglise Aristotélicienne Romaine ou s'engager à l'être dans les 15 jours suivant son élection.
- Avoir fourni un programme avec sa candidature.

Article II-1.6
Alinéa II-1.6.a
- L'élection du Roi se fait par vote à main levée des différentes institutions pour un total de 43 voix.
- Chaque province dispose de 16 voix pour le vote auxquelles s'ajoute la voix du Primat.
- Les Conseillers comtaux/ducaux élus ont une voix chacun, soit un total de 33 voix.
- Les régnants possèdent une voix chacun, soit un total de 3 voix.
- Les mairies d'une province réunies dans les assemblées de notables provinciales, possèdent une voix, soit un total de 3 voix. La voix est attribuée par un vote interne des maires. En cas d'égalité, le régnant tranche.
- Le Ban, réuni dans les assemblées provinciales de la noblesse, possède une voix, attribuée par un vote interne, soit un total de 3 voix. En cas d'égalité, le Régnant tranche.
- L'Eglise est représentée par le Primat du Saint Empire qui dispose d'une voix.

Alinéa II-1.6.b
La durée de vote est de 6 jours.

Alinéa II-1.6.c
Le Roi doit être élu par les 2/3 des votants.
Si aucun candidat n'obtient les 2/3 des voix exprimées au premier tour, un débat est ouvert parmi les votants auquel un second tour succède. Les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour participent au second tour.
Afin d'éviter des tours additionnels, si un troisième tour doit avoir lieu, le candidat obtenant 50%+1 des voix exprimées est élu Roi.

Alinéa II-1.6.d
Le Ministère Impérial de la Justice veille sur le bon déroulement de l'élection ou un représentant que le Ministre Impérial jugera bon de nommer. Il valide les candidats possédant les critères exigés puis ouvre les urnes aux électeurs désignés qui auront les programmes des candidats pour motiver leur choix.

Alinéa II-1.6.e
Le Roi doit rencontrer l'Empereur qui doit valider et approuver l'élection du Roi.

Chapitre II-2 : De la Régence en Lotharingie

Article II-2.1
Pendant l'interregnum de l'Empereur , le Roi poursuit la gestion du Royaume en relevant du Régent de l'Empire.

Article II-2.2
En cas de disparition brutale de plus d'une semaine sans informations, de démission, de destitution, de mort, la régence est mise en place jusqu'à l'élection d'un nouveau Roi. Le Roi doit donc, dès sa nomination en tant que tel, désigner un ministre qui fera office de régent en cas de besoin. Si le ministre nommé n'occupe plus sa charge, le Roi doit nommer un autre ministre. Le choix du ministre doit être validé par l'Empereur. En cas d'absence de Régent ce sera à la bonne charge de l'Empereur de nommer un Régent.

Article II-2.3
Ce poste de Roi par intérim n'entraîne aucun pouvoir supplémentaire et n'a pour rôle que de pallier des absences du Roi inférieures à un mois ou plus selon les besoins.

Chapitre II-3 : Des Ministres Royaux

Article II-3.1
Les ministères du Royaume de Lotharingie sont définis en deux types de Ministères : les Ministères D'État, qui forment le Conseil Restreint, et les Ministères temporaires, dont la création et la participation au Conseil est laissée à la discrétion du Roi.

Article II-3.2
Sont définis comme ministères d'Etat : Le Primus Inter Pares, le Ministère de la Défense, le Ministère de la Foi et le Ministre de la Loi.

Article II-3.3
Le Rôle du Primus Inter Pares est de coordonner l'action du Conseil Restreint selon les désirs du Roi de Lotharingie.

Article II-3.4
Le Ministère de la Défense est chargé de la coordination de la sécurité et des actions militaires du Royaume de Lotharingie en coopération avec les provinces.

Article II-3.5
Le Ministère des Lois veille à ce que les lois et traités provinciaux soient dans le respect des lois impériales.

Article II-3.6
Le Ministère de la Foi a pour mission de définir la politique religieuse du Royaume de Lotharingie et de promouvoir la vertu auprès des sujets de Lotharingie. Il ne peut bien entendu modifier les lois internes des provinces sur les religions.

Article II-3.7
Les Ministères Temporaires sont élaborés par le Roi selon les besoins de l'Etat.

Article II-3.8
Aucun cumul de fonction politique ou diplomatique n'est autorisé pour les ministres.

Chapitre II-4 : Des Secrétaires d'Etat

Article II-4.1
Si ses tâches sont trop importantes, un Ministre peut demander au Roi l'autorisation d'avoir un Secrétaire d'Etat au sein de son Ministère. L'intitulé et la mission d'un Secrétaire d'Etat sont laissés à la discrétion du Ministre avec approbation préalable du Roi.

Article II-4.2
Ils sont assignés à un Cabinet Ministériel spécifique, sous la responsabilité d'un Ministre Royal.

Ils sont sous les ordres de leur Ministre de Tutelle et doivent le seconder dans son administration.

Article II-4.3
Les orateurs du Royaume sont les Missi Dominici du Roi et considérés comme des Secrétaires Royaux à la charge du Royaume, ils sont ses représentants et portent sa Parole et ses volontés dans l'ensemble du Royaume de Lotharingie.

Article II-4.4
Ils œuvrent au sein du Cabinet Ministériel auquel ils sont attachés. Le nombre de Secrétaire par Ministère Royal dépend de la charge de travail du ministère en question.

Article II-4.5
Tout Secrétaire Royal peut être révoqué par le Ministre qui l'emploie.

Article II-4.6
Le cumul est autorisé pour les Secrétaires en dehors des charges héraldiques provinciales, royales, ducales/comtales.

Article II-4.7
En cas d'absence prévue ou imprévue du ministre, le secrétaire royal du ministère sera chargé de remplacer celui-ci sans pour autant avoir accès au Conseil Royal. En cas de démission ou de destitution du ministre, le secrétaire royal prend la charge de ministre le temps qu'un nouveau ministre soit nommé. L'accès au conseil royal est conditionnel à l'acceptation du Roi.

Chapitre II-5 : Des Dirigeants Provinciaux

Article II-5.1
Il est entendu par Dirigeants Provinciaux, les Régnants légitimement reconnus des provinces de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie.

Article II-5.2
Ils siègent au sein de la Chambre Dorée.

Article II-5.3
Ils siègent au sein du Conseil Royal et possèdent un droit de vote.

Livre III : Les Pouvoirs

Titre III-A : Pouvoir Législatif

Chapitre III-A-1 Définition

Article III-A-1.1
Le Pouvoir législatif qui découle du Roi est géré par la Chambre Dorée, aux chambres législatives provinciales et par les bans provinciaux.

L'initiative des Lois appartient à la Chambre Dorée.
Le Conseil Royal, par l'intermédiaire du Roi détient aussi l'initiative de faire parvenir des projets de loi à la Chambre Dorée.

Le droit de vote est détenu selon les modalités suivantes : les voix des régnants comptent double pour la Chambre Dorée. Les chambres législatives provinciales et les Bans provinciaux représentent chacun une voix.

La voix d'un ban provincial ou d'une chambre législative provinciale se décide en fonction d'un vote interne sur les projets de lois présentés.

Dans le cas où un ban provincial, ou une chambre législative provinciale, vote à l'unanimité contre un projet du Royaume, il y aura un droit de remontrance. Le Roi pourra alors ouvrir un débat sur la loi en question.

Le droit de remontrance consiste à faire appel au Roi qui peut suite à cet appel décider de censurer le vote et donc rejeter le projet de Loi, adresser un bienveillant conseil de reprise, qui donne un délai de trois semaines afin de donner un texte qui ne fasse plus l'unanimité des bans ou des chambres législatives provinciales contre lui. Il ne peut décider de confirmer le vote si les chambres législatives provinciales ou les bans sont contre un projet de loi.

Titre III-B : Pouvoir Exécutif

Chapitre III-B-1 : Du Conseil Royal

Article III-B-1.1
Le Conseil Restreint est composé du Roi, des Ministres D'État, des trois Régnants et de tout autre individu à la discrétion du Roi.

Article III-B-1.2
Le Conseil Royal représente le pouvoir exécutif. Il définit la politique du Royaume de Lotharingie sous l'impulsion du Roi et est coordonné par le Primus inter Pares.

Chapitre III-B-2 : De la Chambre Dorée

Article III-B-2.1
La Chambre Dorée est constituée des Dirigeants Provinciaux des provinces royales de Lotharingie et du Roi.

Article III-B-2.2
La Chambre Dorée peut demander à l'Empereur la destitution du Roi par un vote à l'unanimité dûment justifiée. L'Empereur est libre de suivre la volonté des régnants ou non.

Article III-B-2.3
Le Roi de Lotharingie bénéficiant de la délégation du pouvoir de l'Empereur, les régnants des provinces du Royaume de Lotharingie doivent lui témoigner le respect vassalique dû à son rang. Tout manquement au respect vassalique est passible de poursuites impériales.

Article III-B-2.4
La Chambre Dorée est un lieu d'échange à huis clos entre les régnants et le Roi.

Chapitre III-B-3 : Du Conseil de Sécurité

Article III-B-3.1
Il réunit en son sein le Roi, le Ministre de la Défense, deux Secrétaires d'Etat, ainsi que chaque Capitaine, chaque Prévôt et chaque Connétable des Provinces ou/et les représentants des Ordres Impériaux et Religieux. Seul le Roi peut refuser l'accès au conseil à un élu provincial.
La présence des Capitaines d'Armées agrémentées par les provinces royales ou d'armées reconnues par le Royaume de Lotharingie est autorisée en fonction de la situation militaire et avec l'accord du Roi.

Article III-B-3.2
Le rôle du Ministre de la Défense est de garantir la sécurité du territoire Lotharingien.

Article III-B-3.3
Le Ministère des Lois gère les casiers judiciaires des grands criminels ayant été poursuivis en première instance au sein du Royaume de Lotharingie.


En accord avec les Nobles, les Conseillers des Provinces, les Régnants et les Peuples de la Lotharingie - Besançon, dix mars MCDLXII


Citation :



    - Eligere -



    Au peuple de la Lorraine,Au peuple de la Franche-Comté,Au peuple de la Savoie,Aux Lotharingiens.


Salutations respectueuses.


    Nous, Leif von Dumb de Sparte, Régent de la Lotharingie.À tous ceux qui liront, ou se feront lire.


La Constitution avec la modification de l'ensemble des Peuples, des Nobles et des responsables Politiques est à ce jour ratifiée par le sceau de Sa Majesté Impériale.

Nous demandons aux trois provinces de la Lotharingie de l'afficher dans leurs châteaux respectifs.
Nous remercions l'ensemble des Peuples, des Nobles et des responsables Politiques - d'avoir contribué à l'écriture et aux modifications de notre constitution.

Constitution faite, il est temps de préparer les élections royales ainsi que le stipule les statuts.
Comme mentionné dans la constitution, le Ministre de la Justice Impérial sera le gardien et l'arbitre de cette élection, qui se veut d'une sérénité propre à des élections royales.

Il y aura cinq jours de délai de candidature.
Toutes les candidatures devront être envoyées ici : Salle du Trône , accompagnées de leur programme correspondant.

Passé ce délai, le Ministre de la Justice Impérial acceptera les candidatures conformes.
Une fois les candidatures acceptées, les votes seront ouverts pour les votants autorisés par la constitution.
Et dans la continuité, le Ministre de la Justice Impérial déclarera le Roi élu.

Pour toute question relative à l’élection et aux candidatures, n'hésitez pas à m'en faire part par courrier.
J'y répondrai avec plaisir.



    Fait, le XI Mars MCDLXII.Qu'Aristote vous guide,Pro Imperium !




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Ersinn
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MessageSujet: Re: [CADUC] Constitution Royale de Lotharingie - 11 Mars 1462 Jeu 12 Juin 2014 - 9:21


Citation :


Proclamation de la Lorraine Impériale.

Annonce d'Ersinn de Warenghien, Duc de Lorraine,

Au Roi de Lotharingie,
Au Conseil Comtal de Franche Comté
Au Conseil Ducal de Savoie,
A tout les citoyens des provinces francophones de de l'Empire,


Respectueuses salutations.



Par la présente,
suite à un long débat au sein du Conseil Ducal de Lorraine,
suite à un long débat en Chambre des Nobles Lorrains,
suite à un vote à l'issue positive au Conseil Ducal,

Je déclare la Lorraine comme une province impériale autonome. Cet acte prend effet immédiatement avec la sortie de la lorraine du Royaume de Lotharingie. Nous réitérons notre allégeance et notre loyauté envers l'Empire. Nous récrions d'ores et déjà toutes diffamations colportant une volonté de la Lorraine de devenir une province indépendante. La Lorraine est et reste une province impériale !



La Lorraine ne reconnait aucune volonté à être une partie intégrante d'un Royaume, et encore moins celui de Lotharingie. L'inutilité notoire et les multiples abus de pouvoir et de position motivent ce choix. Nous allons expliquer de manière détaillée ce que nous reprochons au Royaume de Lotharingie et par extension au modèle construit par le Régent devenu Roi Leif Von Dumb.

En guise de préambule explicatif, rappelons que le but originel du Royaume de la Lotharingie, à sa création était de fédérer les provinces pour les aider à tisser des liens constructifs ensemble. Plusieurs années ont passé, et le Royaume de Lotharingie a connu différentes formes. Le modèle actuel a été construit, selon les dires de son bâtisseur Leif von Dumb, en suivant les préceptes de la volonté fédératrice. Après plusieurs mois de règne, nous nous accordons à dire que ceci n'est qu'un mensonge. Aujourd'hui, le Royaume de Lotharingie est devenu une instance qui règne sans égal sur les provinces.

A l'instar de ses prédécesseurs, le Royaume de Lotharingie actuel dispose d'une vaste administration royale afin de fonctionner. Cependant, tous ces Ministères se révèlent être, au final, des coquilles vides auxquelles il a fallu inventer une raison de vivre. Cette bureaucratie se trouve être un véritable fléau pour les provinces. Afin de légitimer leur existence, le Royaume a subtilisé aux provinces un certain nombre de compétences, transférés à certains de ces Ministères (Exemple le plus notable : le Ministre de la Guerre, qui s'impose comme le commandant en chef, alors que non-choisi par les provinces.). Les autres, ne sont que purement et simplement inutiles (Exemple le plus notable : le Ministère de la Culture : personne ne sait nous dire à quoi ça sert réellement !). Et quand ces prérogatives volées ne sont pas redistribués à l'administration royale, c'est le Roi qui les conserve en son sein. Car désormais, et nous l'avons vu dernièrement, le Roi peut imposer une levée de ban en effectuant une simple demande à l'Empereur. Et ce sans avoir demandé au préalable aux provinces de lever leur ban respectif. Sans les avoir consultés. Ce manque de confiance et de déférence envers les provinces traduit clairement cette volonté de diriger les peuples et non de les fédérer.

Voilà quelle réalité se cache derrière le Royaume de Lotharingie : la mise à mal des intégrités provinciales. La dernière tentative fut la proposition d'un traité de coopération entre les provinces, qui grosso modo les enchainaient au Royaume, sous son égide, et instaurait dans un cadre rigide et définitif un certains nombre d'accord entre les provinces lotharingiennes. Cela aurait signifié la fin de toute diplomatie possible entre les provinces de Lotharingie : nous serions devenus des provinces serviles, obligées de soutenir ses voisines malgré toute potentielle forme de désaccord.


Pour conclure, nous voyons très clairement que le Royaume outrepasse de loin le rôle qu'on lui promettait initialement, mais que personne n'ose élever la voix contre ces abus. Il est temps de mettre fin à la volonté de certains individus isolés d'imposer une hégémonie supranationale au-dessus des provinces francophones de l'Empire en prétextant que c'est pour le bien de ces dernières : c'est un mensonge. Le Royaume pédale dans le vide : il s'agit d'une entité inutile qui vole des prérogatives aux provinces afin d'avoir une raison d'exister. Ce retrait du Royaume ne signifie en rien la fin des relations envers nos consœurs la Franche Comté et la Savoie. Nous rejetons simplement cette gouvernance supraprovincial qui nous étouffe et ne nous correspond pas. Notre amitié et notre souhait de travailler conjointement avec les deux autres provinces francophones de l'Empire demeurent. Mais cette collaboration ne peut être autre qu'interprovinciale.

A la Franche Comté & à la Savoie : nous sommes tout disposés d'envisager avec vous la création d'un nouveau modèle plus respectueux de nos provinces, de leur autonomie et de leur intégrité.


Que brille la Lorraine Impériale !

Amor Patriae Nostra Lex


Rédigé au Castel de Nancy, le 11 Juin 1462.


_________________


Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
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